Cours Patrimoine immobilier

...Objectifs Connaître les règles qui régissent l’occupation et l’utilisation du domaine public Etablir, moduler et réviser une redevance en matière de location de biens immobiliers et de stationnement payant Maîtriser le mode de fixation de la redevance d’occupation du domaine public pour les réseaux... Apprenez-en plus à propos de: Occupation du domaine public, Patrimoine immobilier, Domaine public...

...Programme détaillé Déterminer le patrimoine du couple Pacsé Le partenaire propriétaire de ce qu’il achète, reçoit en donation ou succession... Apprenez-en plus à propos de: Droit patrimonial, Patrimoine financier, Responsable de département...

...Conseiller et fidéliser les clients dans leurs démarches et leur choix Comprendre le mécanisme de l’emprunt immobilier... Apprenez-en plus à propos de: Vente immobilier, Juriste immobilier, Négociateur immobilier...

... en déshérence Modalités d'acquisition et enquête préalable : focus sur les différents outils d'investigation Fichier immobilier Etat civil impôts Fichier ADSN... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Droit immobilier, Patrimoine immobilier...

...L’évaluation immobilière des biens et des droits immobiliers, généralement désignée en France sous le vocable d’expertise immobilière, permet aux professionnels de mieux appréhender la valeur d’un bien. Cette activité ou cette profession n’est, le plus souvent, pas réglementée sur le plan... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Vente immobilier, Logement social...

...l'ensemble des éléments liés à la liquidation; Bénéficier de la présence d'un expert durant une journée qui saura répondre à vos questions. Pour quel public ?... Apprenez-en plus à propos de: Droit patrimonial, Régimes matrimoniaux, Patrimoine immobilier...

...Faire découvrir et comprendre le logement social : son histoire, ses enjeux, sa problématique. Les acteurs et les bénéficiaires du logement social... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Patrimoine immobilier, Juriste immobilier...

... jurisprudentielles Déterminer les incidences de la séparation sur le régime des biens immobiliers Le régime fiscal dérogatoire et l’acquisition d’un bien à usage... Apprenez-en plus à propos de: Droit patrimonial, Droit civil, Patrimoine immobilier...

...l'accord Delmon • Le décret du 26.08.87 et ses mises á jour 2/LES PRINCIPAUX POSTES 2/ LES PRINCIPAUX POSTES DE DÉPENSES Les charges incombant aux locataires... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Juriste immobilier, Vente immobilier...

...Objectifs Analyser le champ d’application de la TVA immobilière Identifier les engagements DMTO Gérer les risques liés à la livraison d’immeubles Pour quel public ? Avocat Juriste Directeur et responsable juridique Directeur et responsable immobilier Fiscaliste... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Patrimoine immobilier...

...Procédure de classement d’un meublé de tourisme, De la réservation à la signature du contrat, Atouts et contraintes de la location meublée saisonnière... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Réglementation de la propriété immobilière, Patrimoine immobilier...

...Objectifs Maîtriser les évolutions législatives et leurs impacts sur la copropriété Optimiser les différentes étapes de la vie de votre copropriété Anticiper les problèmes de gestion Pour quel public ? Avocat Directeur et responsable juridique Directeur et responsable immobilier Notaire Les plus... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Droit immobilier, Patrimoine immobilier...

...• La contestation judiciaire des décisions d’assemblée générale Gestionnaire de copropriété 1 / Identifier les règles impératives formelles de convocation... Apprenez-en plus à propos de: Négociateur immobilier, Juriste immobilier, Réglementation de la propriété immobilière...

...de logements de fonction Connaître le cadre juridique régissant l’attribution, la jouissance et la fin de la concession ou convention Maîtriser les droits... Apprenez-en plus à propos de: Fiscalité entreprise, Logements de fonction, Cadre juridique...

...de copropriété 2 / La préparation de l’assemblée générale Le rôle du Conseil Syndical, la préparation de l’assemblée générale, les document obligatoires... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Vente immobilier, Patrimoine immobilier...

...de la responsabilité du Syndicat, dispositions légales, inventaire de cas de condamnations 3 / La responsabilité du Syndic L’engagement de la responsabilité du Syndic... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Diagnostic immobilier, Négociateur immobilier...

...l’opposition Assurances Souscrire la bonne assurance Gérer les sinistres Conservation des Archives Les risques liés à leur mauvaise conservation... Apprenez-en plus à propos de: Négociateur immobilier, Logement social, Vente immobilier...

... et notions de la valeur • L’élaboration de « l’argus local » de l’immobilier • Les différentes méthodes de l’évaluation • Dans quels cas a-t-on recours... Apprenez-en plus à propos de: Diagnostic immobilier, Droit immobilier, Réglementation de la propriété immobilière...

...de viager « occupé » L’évaluation de l’usufruit L’évaluation de la nue-propriété Le droit d’usage et d’habitation Les conséquences de ces notions quant... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Juriste immobilier, Négociateur immobilier...

...Formation généraliste et d’initiation sur le logement social qui permet de découvrir ses fondements, l’évolution du mouvement au vingtième siècle... Apprenez-en plus à propos de: Logement social, Négociateur immobilier, Droit immobilier...