Cours Fonction Publique (75) Paris

...champ d’application Les marchés publics de conception, de réalisation et d'exploitation ou de maintenance Types de performances concernés Les enjeux financiers...

...Les droits dans le déroulement de carrière (point sur la loi du 19 février 2007 relative à la formation des agents et sur la loi du 3 aout 2009 relative à la mobilité)...

...et la définition des marchés publics de communication Les principes fondamentaux gouvernant les marchés publics de communication Les acteurs du marché... Apprenez-en plus à propos de: Droit public, Propriété intellectuelle, Fonction Publique...

...Décentralisation Collectivités locales Sécurité urbaine Marché public Europe Droit administratif Droit public Permettre aux citoyens, élus, agents territoriaux... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales...

...2015 Les limites du recours à la maîtrise d’oeuvre Mesurer les enjeux de la programmation La programmation : une étape essentielle du projet Le contenu...

...Les règles d’acquisition : quel(s) acte(s) ? Les modes de gestion du domaine public La servitude sur le domaine désormais légalisée La réglementation des... Apprenez-en plus à propos de: Service public, Collectivités locales, Collectivités territoriales...

...gestion La sanction Police de la conservation La résiliation et l’expulsion... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Occupation du domaine public, Utilisation du domaine public...

...d'innovation territoriale ? Que peuvent-elles apporter à la connaissance du territoire ? Comment un management de données peut-il participer à l'enrichissement...

...de poursuivre L'impact du CCAG Travaux sur les décisions de poursuivre Le recours à la décision de poursuivre : conditions de recours et limites Les modalités...

...unilatéral Les contrats administratifs III/ Le service public IV/ La police administrative V/ Cas pratique de synthèse VI/ Organisation et compétences...

...BEA, AOT, contrats de partenariat Les avantages, les inconvénients et les risques inhérents à chacun de ces montages La notion de risque et de partage... Apprenez-en plus à propos de: Partenariats Publics / Privés, Collectivités territoriales, Gestion publique...

...Acquérir des savoirs-faire complémentaires. Valider ses acquis professionnels. Mots-clés Développement rural Collectivités locales Permettre aux citoyens... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales...

...recherche et de développement en cofinancement Les armes, munitions ou matériels de guerre au sens de l’article 346 du TFUE Les programmes de coopération...

...choix des documents acompagnant les différentes opérations de transit Les notions fondamentales L'espèce L'origine - les accords préférentiels...

...2011 • Circulaire de la DGCL du 25 mai 2012 : quels apports ? - Maîtriser les modalités de participation et anticiper la jurisprudence : • Convention de participation... Apprenez-en plus à propos de: Protection sociale, Fonction Publique, Collectivités territoriales...

...Acquérir des savoirs-faire complémentaires. Valider ses acquis professionnels. Mots-clés Projet urbain Développement rural Collectivités locales Décentralisation Europe... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales...

...au regard des obligations de moyens et/ou de résultat La fréquence et la récurrence du besoin La prise en compte des éventuelles variations des locaux dans le temps...

...entre les Préfets et les élus locaux Après-midi: Approche des finances publiques locales Les budgets locaux Le contrôle de l Etat sur les actes administratifs... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales...

...prestations dans le C.C.A.G. L’obligation du respect des huit conventions fondamentales de l’OIT La protection de l’environnement fait son apparition La... Apprenez-en plus à propos de: CCAG FCS, Droit public, Commande publique...

...Appréhender, pour une entreprise, les implications des grandes politiques européennes et sectorielles. Modalités d'évaluation Projet tuteuré... Apprenez-en plus à propos de: Services publics locaux...