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Cours droit obligations
- Formation
- Troyes
- Niveau intermédiaire
- 2 Jours
...Apprenez à décrypter les dispositions environnementales et énergétiques applicables au droit immobilier. Dossier de diagnostics techniques, performances énergétiques, etc.... Apprenez-en plus à propos de: Droit de l'environnement, Performance environnementale, Qualité sécurité environnement...
- Formation
- (75) Paris
- 2 Jours
... du droit du travail peut être source de risques importants : contentieux avec les salariés, avec les partenaires sociaux, voire risque pénal ! Pour aider les managers à sécuriser leurs pratiques, nous avons conçu cette formation innovante, 100% opérationnelle, pour une application immédiate auprès de leurs... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de Travail...
- Formation
- Issy Les Moulineaux
- Dates au choix
- 2 Jours
...Les objectifs de la formation Décrypter le droit bancaire applicable dans le cadre de la vente. Identifier vos obligations et responsabilités en tant que banquier. Appréhender les risques liés à la relation client....
- Formation
- (75) Paris
- Dates au choix
- 3 Jours
... des entreprises : Leur recours au marché financier - la création des titres (actions, obligations, bons et droit...) La circulation des valeurs mobilières... Apprenez-en plus à propos de: Produits financiers, Établissements financiers, Aspects financiers...
- Formation
- (Paris Cédex 03)
- Dates au choix
..., permettant de solutionner des situations réelles. Mots-clés Travail temporaire Contrat à durée indéterminée Congés payés Contrat à durée déterminée Licenciement Aménagement du temps de travail Conseil de prud'hommes Contrat de travail droit disciplinaire Discrimination Droits et libertés Rémunération... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de Travail, Évaluation de la formation...
- Formation
- (75) Paris
..., les mandataires, les mandataires d'IOBSP - Les indépendants - Les réseaux Les fondamentaux du droit commun - Le statut juridique des emprunteurs : célibataires...
- Formation
- Montreuil
- 1 Jour
...Objectifs: Acquérir les connaissances fondamentales sur les risques réels lors des utilisations des nouvelles technologies. Appréhender l'état du droit à travers la présentation de la législation applicable en France. Connaître les jurisprudences. Destinataires: Ce cours est destiné aux ingénieurs...
- Formation
- En intra entreprise
- 1 Jour
...a. Le régime de base dit « régime primaire » I. Les droits des époux II. Les obligations des époux b. Les différents régimes matrimoniaux I...
- Formation
- (75) Parisetdans un autre établissement.
- Dijon
- Temps plein
- Niveau avancé
- 4 Jours
... styles managériaux Manager l'équipe pluridisciplinaire dans le respect du droit du travail et la démarche qualité Élaborer et conduire les entretiens... Apprenez-en plus à propos de: Communiquer efficacement, IDEC compétences, Manager une équipe de soins...
- Formation
- (75) Paris
- 1 Jour
.... L’organisation conventionnelle des relations avec les associés a. Les droits et obligations des associés b. Les décisions collectives c. Les clauses statutaires...
- Formation
- Melun
- Niveau intermédiaire
- 2 Jours
... de l'action de formation - chiffrage des risques de non-conformité pour son organisme 3. Nouvelles obligations des organismes et risques en cas de contrôle... Apprenez-en plus à propos de: Droit de la formation, Auditeur externe, Réforme de la formation professionnelle continue...
- Formation
- (75) Paris
- Dates au choix
... discrimination et formalités d'embauche - notion de salariat et obligations réciproques des parties Atelier pratique : quelles sont les questions à se poser... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de Travail...
- Formation
- 1 Jour
... du jugement d'ouverture - Obligations et interdictions. - Contrats en cours. - Déclaration et admission des créances. - Actions en revendication au titre...
- Formation
- A distance
- Dates au choix
..., responsabilité, droits), Transmission des parts sociales 4- La direction au sein des sociétés par actions : SA - SAS Les organes de direction, de surveillance... Apprenez-en plus à propos de: Assemblée générale annuelle, Droit des sociétés, Responsabilité limitée...
- Formation
- (Paris Cédex 03)
- Dates au choix
... permet de valider 7 heures au titre de l’obligation de formation continue des professionnels de l’immobilier, soit la moitié du nombre d’heures requis annuellement (14 heures) pour le renouvellement triennal de la carte professionnelle de Gestion immobilière. Une attestation sera délivrée aux stagiaires... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Professionnels du son, Gestion locative...
- Formation
- (75) Paris
...Objectif de la formation Cette formation a pour objectifs de : - Étudier les principales obligations réglementaires relatives à l’utilisation en sécurité des machines et équipements de travail - Établir une fiche de risques relative à une machine ou équipement de travail - Établir un mode d’emploi...
- Formation
- (75) Paris
- 1 Jour
.... mentions interdites 4) durée et validité d'un contrat commercial 5) droits et obligations des contractants 6) les litiges qui peuvent survenir 7) résolution...
- Formation
- (75) Paris
- Dates au choix
... contractuelle "Ai-je le droit de...?" Respecter les rythmes et durées de travail Les différentes notions : durées maximales de travail, forfait-jour, heures...
- Formation
- (75) Paris
- 1 Jour
... II. LES CARACTERISTIQUES DE LA SARL A. Les droits et obligations des associés 1. L’information due aux associés 2. La responsabilité des associés B...
- Formation
- (75) Paris
- Dates au choix
..., la réadaptation fonctionnelle et/ou professionnelle Droits, obligations et indemnisation des assurés Conséquences pour l’employeur en matière de cotisation... Apprenez-en plus à propos de: Sécurité sociale, Santé au travail, Droit de la sécurité sociale...