Cours Droit immobilier

... à bail Le preneur du bail La sécurisation de l’exploitation du fonds loué. Droits et obligations des parties Les obligations des parties issues du statut... Apprenez-en plus à propos de: Analyse de résultats, Baux ruraux, Réglementation de la propriété immobilière...

...Face à l’augmentation de la compétitivité des entreprises du secteur de l’immobilier et du niveau d’exigence de la profession, la maitrise des savoirs juridiques et techniques est devenu incontournable et ce quelque soit le poste occupé dans chez les promoteurs et sociétés immobilières. Aujourd’hui... Apprenez-en plus à propos de: Attributions administratives du syndic, Désignation du syndic de copropriété, Garanties de paiement...

...• Présenter le métier de promoteur immobilier les différentes étapes d’une opération de promotion • Identifier les différentes étapes d’une opération de promotion • Décrire les principaux points de réglementation en vigueur d’une opération de promotion (aspects juridiques et comptables) • Présenter... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Vente immobilier, Logement social...

... Enquête de voisinage Etc. Mise en œuvre de la procédure Acquisition de plein droit article 713 CC et L 1122-1 CG3P Acquisition par application de l'article... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Collectivités locales, Collectivité publique...

...Conseiller et fidéliser les clients dans leurs démarches et leur choix Comprendre le mécanisme de l’emprunt immobilier... Apprenez-en plus à propos de: Vente immobilier, Droit immobilier, Logement social...

...Face à l’augmentation de la compétitivité des entreprises du secteur de l’immobilier et du niveau d’exigence de la profession, la maitrise des savoirs juridiques et techniques est devenu incontournable et ce quelque soit le poste occupé dans chez les promoteurs et sociétés immobilières. Aujourd’hui... Apprenez-en plus à propos de: Résidence principale, Dépôt de garantie, Exécution du bail...

...L’évaluation immobilière des biens et des droits immobiliers, généralement désignée en France sous le vocable d’expertise immobilière, permet aux professionnels de mieux appréhender la valeur d’un bien. Cette activité ou cette profession n’est, le plus souvent, pas réglementée sur le plan... Apprenez-en plus à propos de: Logement social, Négociateur immobilier, Droit immobilier...

...Face à l’augmentation de la compétitivité des entreprises du secteur de l’immobilier et du niveau d’exigence de la profession, la maitrise des savoirs juridiques et techniques est devenu incontournable et ce quelque soit le poste occupé dans chez les promoteurs et sociétés immobilières. Aujourd’hui... Apprenez-en plus à propos de: Charges générales, Facteurs à retenir, Intervention du tribunal...

... droit du Syndicat des Copropriétaires L’engagement de la responsabilité du Syndicat, dispositions légales, inventaire de cas de condamnations 3... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Négociateur immobilier, Logement social...

...Face à l’augmentation de la compétitivité des entreprises du secteur de l’immobilier et du niveau d’exigence de la profession, la maitrise des savoirs juridiques et techniques est devenu incontournable et ce quelque soit le poste occupé dans chez les promoteurs et sociétés immobilières. Aujourd’hui... Apprenez-en plus à propos de: Bail du code civil, État des lieux, Bail d'habitation...

... et notions de la valeur • L’élaboration de « l’argus local » de l’immobilier • Les différentes méthodes de l’évaluation • Dans quels cas a-t-on recours... Apprenez-en plus à propos de: Diagnostic immobilier, Droit immobilier, Patrimoine immobilier...

...Mise en conformité des règles de TVA avec le droit communautaire Fin de l’inversion du redevable de la TVA sur les achats de terrains à bâtir... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Droit immobilier, Collectivités locales...

... « en viager » Notion de viager « libre » Notion de viager « occupé » L’évaluation de l’usufruit L’évaluation de la nue-propriété Le droit d’usage... Apprenez-en plus à propos de: Négociateur immobilier, Vente immobilier, Juriste immobilier...

...Faire découvrir et comprendre le logement social : son histoire, ses enjeux, sa problématique. Les acteurs et les bénéficiaires du logement social... Apprenez-en plus à propos de: Juriste immobilier, Diagnostic immobilier, Vente immobilier...

...l'accord Delmon • Le décret du 26.08.87 et ses mises á jour 2/LES PRINCIPAUX POSTES 2/ LES PRINCIPAUX POSTES DE DÉPENSES Les charges incombant aux locataires... Apprenez-en plus à propos de: Négociateur immobilier, Réglementation de la propriété immobilière, Droit immobilier...

...Procédure de classement d’un meublé de tourisme, De la réservation à la signature du contrat, Atouts et contraintes de la location meublée saisonnière... Apprenez-en plus à propos de: Négociateur immobilier, Vente immobilier, Droit immobilier...

...• La contestation judiciaire des décisions d’assemblée générale Gestionnaire de copropriété 1 / Identifier les règles impératives formelles de convocation... Apprenez-en plus à propos de: Logement social, Diagnostic immobilier, Juriste immobilier...

...de copropriété 2 / La préparation de l’assemblée générale Le rôle du Conseil Syndical, la préparation de l’assemblée générale, les document obligatoires... Apprenez-en plus à propos de: Diagnostic immobilier, Réglementation de la propriété immobilière, Droit immobilier...

...l’opposition Assurances Souscrire la bonne assurance Gérer les sinistres Conservation des Archives Les risques liés à leur mauvaise conservation... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Patrimoine immobilier, Vente immobilier...

...Formation généraliste et d’initiation sur le logement social qui permet de découvrir ses fondements, l’évolution du mouvement au vingtième siècle... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Juriste immobilier, Réglementation de la propriété immobilière...