Cours droit entreprises

... de la prévention - Inspection du travail, Cram, bureaux de contrôle, membres du CHSCT, etc. - et leurs moyens Organisation de l'entreprise le chef d'établissement...

... sécuriser la mise en place et le fonctionnement du Comité Social et Économique dans votre entreprise...

... les règles applicables à la gestion des sous-traitants. -Etre préparé à la gestion des relat. Destinataires: Agents publics: Etat, collectivités Acheteurs publics, redacteurs de marchés, PRM. -Agents de toute entité publique soumise aux Codes des marches publics. -Entreprises candidates...

...Objectifs: Maîtriser les bases du droit social relatives à l'exécution du contrat de travail. Destinataires: Tout encadrant en charge de la gestion du personnel...

... employeur ? - Intérêts et inconvénients des deux démarches : impacts sur les droits des salariés, économies sur le taux AT, délais d'obtention des décisions...

..., les obligations à respecter pour l’entreprise La notification et la motivation de la mise à la retraite : quand et comment notifier la mise à la retraite...

... de la formation et ses acteurs : organisme de formation, OPCA, entreprises, DGEFP - point sur les différentes réformes et sur les principales évolutions 2. Action... Apprenez-en plus à propos de: Plans de carrière, Gestion de PME, Plans de formation de l'entreprise...

...Objectifs: Mettre en œuvre une démarche de protection des innovations non brevetées. Maîtriser les procédures permettant de les valoriser. Destinataires: Dirigeants et cadres de PME, chargés de valorisation, responsables R D, partenaires du développement économique des entreprises....

...Concevoir et mettre en œuvre tout le processus de formation dans l'entreprise. Maîtriser la réglementation relative à la formation professionnelles continue. Connaître et articuler au mieux les différents dispositifs d'accès à la formation : Compte Personnel de Formation (CPF), contrat et période... Apprenez-en plus à propos de: Plan de formation...

... Humaines. Responsables syndicaux. Membres du Comité d'Entreprise...

.... Destinataires: Juristes PI en cabinet ou en entreprise, responsables marketing, communication, informatique ou e-commerce en entreprise, responsables juridiques agences...

... les pratiques de votre entreprise...

... ; technique de la consultation et de la note de synthèse ; conception et rédaction de documents contractuels, de conclusions ; aptitude au travail de recherche documentaire et jurisprudentielle, maîtrise de l’oral ; travail en groupe. Avocats d’affaires Juristes d’entreprise Services juridiques de certaines...

... d'exploitation 2) La pression fiscale Les paramètres à prendre en considération : l'évaluation de l'entreprise, les droits d'enregistrement sur les apports...

...Objectifs: Maîtriser les principes juridiques de la responsabilité pénale des dirigeants et des personnes morales. Identifier les risques de mise en jeu de la responsabilité pénale des dirigeants et des personnes morales. Destinataires: Chefs d'entreprise, cadres de direction, responsables...

..., contrôle) et les différentes fonctions du processus d'affaires de l'entreprise, notamment la gestion des ressources humaines; familiariser l'étudiant...

... générales de ventes et d' achats) II - Les Droits et obligations réciproques La portée des différentes obligations et engagements Les règles d'ordre public...

... son client Droit Civil et Droit Commercial : quels sont nos droits et nos devoirs? Comprendre l'organisation judiciaire La force exécutoire d’un jugement...

... de marchés. -Agents de toute entité publique soumise aux Codes des marches publics. -Entreprises candidates...

...Le parcours propose une formation spécialisée, à finalité professionnelle, mêlant les enjeux nationaux, communautaires et internationaux, concernant la vie économique et juridique des entreprises – éléments clés du monde des affaires.Savoir-faire et compétencesLe parcours Juriste d’affaire vise...