Cours droit entreprises

..., partenaires du développement économique des entreprises...

..., communication ou e-commerce en entreprise, responsables informatique...

.../acquisitions, capitaux-risqueurs, investisseurs et acquéreurs d'entreprises, porteurs de projets...

...Objectifs: Maîtriser les caractéristiques d'un contrat de partenariat. Disposer des éléments nécessaires pour préparer, passer puis exécuter un contrat de partenariat. Destinataires: Les entreprises. Services centraux de l'Etat. Collectivités territoriales et services déconcentrés de l'Etat élus...

...La propriété intellectuelle Aperçu général Les « règles du jeu » des brevets Protéger le savoir-faire de l’entreprise Une affaire de bon sens...

...Objectifs: Intégrer une démarche PI dans la stratégie de l'entreprise. Gérer un portefeuille de droits de PI. Piloter la PI dans l'entreprise. Manager les relations avec les inventeurs. Destinataires: Dirigeants, cadres responsables PI, collaborateurs de services de recherche et développement...

... : le holding de rachat. - Optimiser la transmission de l'entreprise au sein de la famille. Le holding de famille : Favoriser la transmission au profit...

... marketing : marques, dessins & modèles, droit d’auteur ? Droit d’auteur et titres (marques, dessins & modèles) Cession de droits au profit de l’entreprise...

...AUTODIAGNOSTIC de l’état du Droit social pour mon entreprise Au regard de stratégies et d’activités de l’entreprise, quels domaines et dispositifs... Apprenez-en plus à propos de: Juriste d'entreprise, Réglementation du travail, Stratégie de l'entreprise...

...Objectifs: Anticiper pour maîtriser les évolutions en fonction des différents types de contrats. Prendre en compte les effets transversaux du social. Intégrer la démarche dans le tissu économique et social local. Destinataires: Les entreprises. Services centraux de l'Etat. Collectivités...

..., structures d'accompagnement des entreprises, consultants...

...: Inventeurs, responsables PI ou R D, correspondants brevets en entreprise ou laboratoire de recherche, collaborateurs de services PI ou de service de valorisation universitaire, ingénieurs brevet, conseils en PI, avocats, conseils en innovation...

... Pôles de compétitivité et contrats pouvant être conclus Mesures fiscales Crédit d’impôt-recherche Dispositif «Jeune entreprise innovante»...

... du prix des médicaments génériques Quelles stratégies possibles pour contrer la progression des génériques ? Exemples de stratégies d’entreprise...

...Objectifs: Connaître le cadre juridique, ses mécanismes et ses acteurs. Savoir faire face aux préoccupations juridiques les plus fréquentes, les prévenir, les gérer. Saisir les aspects. juridiques d'un texte se rapportant à la gestion et à l'organisation de l'entreprise....

...: Avocats, responsables PI, juristes de l'industrie ou de cabinet spécialisés, partenaires du développement des entreprises...

... toute une journée, dirigeants d'entreprise et collaborateurs du service juridique pourront développer leurs connaissances sur les aspects les plus sensibles de cette procédure : la phase de précontentieux, l'annonce et le suivi du dossier. Une formation très complète qui permettra à votre entreprise...

...: Directeurs PI, directeurs juridiques, juristes PI, directeurs communication, directeurs marketing, dirigeants d'entreprise...

...Objectifs: Connaître les différentes SEL; Définition, Formes ; Avantages et inconvénients respectifs, incidences juridiques, fiscales sociales. Constitution, Fonctionnement, Transmission, Disparition. Destinataires: Cadres ou non cadres désirant se familiariser avec le droit des SEL ; futurs chefs...

... du travail : loi applicable, critères d’attribution de la propriété des inventions à l’entreprise, modalités de cession des créations à l’entreprise...