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Cours contentieux
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- (75) Parisetdans un autre établissement.
- Toulon
- Niveau initiation
- Dates au choix
- 2 Jours
... d'exécution - La facturation V - Le contentieux des marchés publics - comment le prévenir?... Apprenez-en plus à propos de: Attribution d'un marché public, Soumission d'un appel d'offre, Obligations des parties dans un marché public...
- Formation
- (75) Paris
- Dates au choix
- 2 Jours
...son stress et ses émotions • Les phases de désamorçage... Apprenez-en plus à propos de: Gérer le conflit, Situations difficiles, Gestion des contentieux...
- Formation
- (75) Parisetdans 6 autres établissements
- Toulon, Toulouse, Lyon, Rennes, Lille, Montpellier
- Niveau initiation
- Dates au choix
- 2 Jours
... de ses contrats Le contentieux contractuel Mise en demeure Description Spécificités du Contrat de vente. La Responsabilité contractuelle et la Gestion contractuelle... Apprenez-en plus à propos de: Droit des contrats, Gestion d'un contentieux contractuel, Rédaction de bons de commande...
- Formation
- (75) Paris
- Niveau initiation
- Dates au choix
- 1 Jour
...Objectifs: Comment éviter au maximum le contentieux prud'hommal à travers la présentation de la procédure dans sa globalité. Connaître les pièges simples à éviter afin d'être prêt à affronter un contentieux. Savoir se défendre contre une procédure civile longue générant parfois des coûts... Apprenez-en plus à propos de: Droit du travail, Contrat de Travail, Droit social...
- Formation
- Privas
- Dates au choix
.../ OBJECTIFS : Actualité du contentieux de la Fonction publique territoriale Connaître les évolutions juridiques (jurisprudence...) Appréhender les risques contentieux...
- Formation
- A distance
- Dates au choix
...par le créancier La saisie conservatoire Les sûretés judiciaires 3- L’obtention d’un titre exécutoire L’Injonction de Payer L’assignation au fond Le référé... Apprenez-en plus à propos de: Procédures civiles, Environnement judiciaire, Sûretés judiciaires...
- Formation
- (75) Paris
- Dates au choix
- 1 Jour
...Objectif de la formaton que vous propose Suptertiaire : Découvrir les spécificités du contentieux prud’homal... Apprenez-en plus à propos de: Avocat général, Prud Hommes, Avocat en droit du travail...
- Formation
- Pessac
- 2 Semestres
... des collectivités territoriales - Langue vivante au choix (Allemand, Anglais, Espagnol) - Initiation à la recherche publique UE au choix : - Contentieux administratif... Apprenez-en plus à propos de: Administration publique...
- Formation
- (Pau Cedex)
... de l'urbanisme et de l'environnementLangue vivanteSEMESTRE 3Enseignements obligatoires (30 crédits ECTS)Contentieux constitutionnelContentieux...
- Formation
- Clichy
...Faire appel à des cabinets de recouvrement est très coûteux pour l’entreprise. Elle a tout intérêt à réaliser elle-même sa gestion du contentieux...
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- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
...Objectifs Prévenir les contentieux Maîtriser les enjeux des contentieux judiciaires Déterminer les obligations des parties Pour quel public ? Avocat Directeur et responsable juridique Juriste Collaborateur de service juridique Responsable et directeur comptable Expert-comptable... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département...
- Formation
- (75) Paris
...Objectifs pédagogiques Prévenir les risques de contentieux. Bien préparer son dossier en prévision d'un litige. Maîtriser les différentes phases... Apprenez-en plus à propos de: Contentieux prud'homal...
- Formation
- Le Pradet
- Niveau avancé
- Dates au choix
- 2 Jours
... et contentieux• Rôle et fonction du syndic VI - La transaction immobilière : Contentieux et tableau récapitulatif, cas pratiques... Apprenez-en plus à propos de: Acte authentique, Fiscalité immobilière, Compromis de vente...
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- (75) Paris
- Niveau initiation
- Dates au choix
- 2 Jours
... garanties - les causes d'exonération travaux : fin et réception contentieux de la construction la vente immobilière droit commun de la vente la promesse... Apprenez-en plus à propos de: Vente immobilière, Fiscalité immobilière, Contentieux de la construction...
- Formation
- (75) Paris
- Dates au choix
...gagner en compétences pour gagner en performances Contentieux et Recouvrement . La fonction « contentieux » revêt une importance capitale dans l’entreprise. Face à une complexité croissante de la législation et de la jurisprudence, il devient nécessaire d’acquérir, ou d’actualiser... Apprenez-en plus à propos de: Gestion comptable, Rémunération variable, Comptabilité PME...
- Formation
- (75) Paris
- Dates au choix
- 2 Jours
...Objectifs Cerner l’organisation juridictionnelle et ses impacts en matière de contentieux Maîtriser le contentieux lié à la passation et l’exécution des marchés Réduire le risque de contentieux et indemnitaire... Apprenez-en plus à propos de: Marchés publics, Fonction Publique, Droit public...
- Formation
- (75) Paris
- 2 Jours
...maîtriser les techniques du recouvrement contentieux améliorer la pratique et la connaissance des procédures pour rentabiliser le recouvrement contentieux...
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- (75) Paris
- Dates au choix
- 1 Jour
...Ce stage vise à donner une bonne connaissance en matière des recouvrements contentieux auxquels les agents immobiliers peuvent être confrontés... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Diagnostic immobilier, Droit immobilier...
- Formation
- (75) Paris
...comment se comporter pendant un contrôle douanier...
- Formation
- (Pau Cedex)
...Objectifs: L’objectif du parcours procédures et contentieux privés (Professionnel) est de développer l’apprentissage et la maîtrise des matières de procédure et d’initier au traitement de dossiers concrets. Il s’adresse aussi bien aux étudiants désireux de devenir des juristes immédiatement... Apprenez-en plus à propos de: Professionnels du son...
- Formation
- (75) Paris
- Niveau initiation
- Dates au choix
- 2 Jours
...Objectifs: Comprendre les grands principes du droit commercial pour intégrer ces notions dans la fonction commerciale afin d'améliorer l'efficacité commerciale des participants, éviter les litiges, limiter les contentieux et améliorer l'image de marque de l'entreprise. Intégrer les fondamentaux... Apprenez-en plus à propos de: Droit commercial, Droit des affaires...
- Formation
- Lyon
...Les litiges et contentieux connaissent une recrudescence sous l’effet du décret "recours" et de la jurisprudence (Tarn-et-Garonne dit "Tropic 2") à tout moment du processus procédural et contractuel. Les motifs sont nombreux et relèvent de différentes juridictions et instances de contrôle au sein... Apprenez-en plus à propos de: Marchés publics...
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- (75) Paris
- 1 Jour
...Programme détaillé Décrypter les enjeux de la procédure fiscale Le contrôle fiscal La procédure de rectification fiscale La procédure de contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Juges et magistrats, Analyse financière, Contentieux fiscal...