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Cours contentieux
- Formation
- Lyonetdans un autre établissement.
- Toulon
- Dates au choix
- 2 Jours
... défectueux - Eclairage sur la responsabilité civile professionnelle) Les cas d'exonération III - Le contentieux de la responsabilité Le programme peut être... Apprenez-en plus à propos de: Limitation de la responsabilité, Droit de la responsabilité, Gestion d'un contentieux de la responsabilité...
- Formation
- (75) Paris
- Dates au choix
- 2 Jours
...Objectifs: Organiser des actions pour prévenir les contentieux dans votre. établissement. Maîtriser les différents recours pour adapter votre défense. Défendre efficacement votre établissement devant le tribunal administratif. Destinataires: Toute personne souhaitant acquérir des connaissances... Apprenez-en plus à propos de: Juridiction administrative, Contentieux administratif, Services publics...
- Formation
- (75) Paris
- Dates au choix
- 2 Jours
...Objectifs: Pourquoi ? Des litiges et contentieux peuvent survenir lors d'un marché public. Objectifs: Il faut qu'à l'issue de la formation le participant soit capable de. connaître les risques liés aux marchés publics et la gestion des contentieux. Objectifs pédagogiques: Les points importants... Apprenez-en plus à propos de: Marché public, Juriste en collectivité territoriale, Commande public...
- Formation
- 2 Jours
... l?importance de son rôle dans la limitation du risque contentieux...
- Formation
- (Lyon Cedex 08)
- 2 Jours
... - Délais à respecter - Déroulement de la procédure B - Les différents recours - Le contentieux de la tarification Comment contester une erreur d'imputation...
- Formation
- (Montpellier Cedex 2)
...La finalité de la spécialité est de contribuer à la formation des juristes spécialisés dans le maniement des différentes procédures et dans le recouvrement de créances. A cet effet, le Master II Professionnel Droit des contentieux propose dans un premier temps (septembre à février...
- Formation
- (75) Paris
...les règles de l'arbitrage et le rapport...
- Formation
- Pessac
- 2 Semestres
..., services fiscaux...) - Monde de l'entreprise (entreprises privées, publiques) Métiers visés : Là encore, la maîtrise du contentieux par l'étudiant lui permet de se déployer dans de nombreux métiers, notamment ceux en prise directe avec un contentieux judiciaire (avocat, magistrat, études d'huissier), mais... Apprenez-en plus à propos de: Techniques de formation, Techniques du son...
- Formation
- (Pau Cedex)
...Objectifs: L’objectif du parcours procédures et contentieux privés (Professionnel) est de développer l’apprentissage et la maîtrise des matières de procédure et d’initier au traitement de dossiers concrets. Il s’adresse aussi bien aux étudiants désireux de devenir des juristes immédiatement...
- Formation
- En ligne
- Dates au choix
... enrichissante. Ce partenariat consitue une spécificité du master contentieux, au sein de la mention droit privé, dont l'équipe pédagogique est ainsi constituée à parité de professionnels et d'universitaires. Ce contact quasi-quotidien des étudiants avec des magistrats de l'ordre judiciaire et administratif... Apprenez-en plus à propos de: Professionnels du son...
- Formation
- (75) Parisetdans 6 autres établissements
- Toulon, Toulouse, Lyon, Rennes, Lille, Montpellier
- Niveau initiation
- Dates au choix
- 2 Jours
... de ses contrats Le contentieux contractuel Mise en demeure Description Spécificités du Contrat de vente. La Responsabilité contractuelle et la Gestion contractuelle... Apprenez-en plus à propos de: Rédaction des conditions générales de vente, Gestion d'un contentieux contractuel, Aménagement contractuel...
- Formation
- (75) Paris
- 1 Jour
...En entreprise, il arrive que les dirigeants doivent faire face à des contentieux d'ordre judiciaire. Si vous souhaitez mieux connaître le déroulement de ces actions en justice pour sécuriser les pratiques de votre société, intéressez-vous à notre formation sur les contentieux judiciaires. Pendant...
- Formation
- (75) Paris
- Dates au choix
- 2 Jours
... et les contentieux · Le contrôle des marchés · Le contentieux de la passation des marchés · Le référé précontractuel · Le recours pour excès de pouvoir contre... Apprenez-en plus à propos de: Marché public, Achats publics, Passation de marchés publics...
- Formation
- 2 Jours
...Objectifs: Appréhender les règles régissant le contentieux du personnel de la fonction publique d?Etat, notamment la procédure administrative et disciplinaire. -Repérer les changements induits par la loi de modernisation de la fonction publique, et les assimiler. -Réduire le risque de contentieux...
- Formation
- Privas
- Dates au choix
.../ OBJECTIFS : Le contentieux des élections locales Appréhender les pouvoirs du juge administratif Appréhender les zones à risque Eviter les contentieux...
- Formation
- Caen
...Master Droit spécialité Contentieux privé Pro/Rech Langues d'enseignement Français Stages Stage obligatoire Le stage prend la forme soit d'un stage...
- Formation
- (75) Paris
- 1 Jour
...Objectifs: Pouvoir évaluer et justifier auprès des tribunaux le préjudice indemnisable à la suite d'actes de contrefaçon. Mettre en œuvre dans l'entreprise une démarche préventive facilitant l'identification et l'évaluation du préjudice, afin d'anticiper des contentieux potentiels. Destinataires...
- Formation
- (75) Parisetdans 7 autres établissements
- Toulon, Toulouse, Lyon, Lille, Marseille, Montpellier, Nice
- Dates au choix
- 2 Jours
... (modèles à étudier) V - Les droits moraux VI - Les droits voisins VII - Le contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Protection d'une oeuvre, Loi DAVSI, Droit d'exploitation...
- Formation
- Pessac
- 2 Semestres
... territoriales - Langue vivante au choix (Allemand, Anglais, Espagnol) - Initiation à la recherche UE au choix : - Contentieux administratif - Contentieux fiscal... Apprenez-en plus à propos de: Administration publique...
- Formation
- (75) Paris
- Niveau initiation
- Dates au choix
- 2 Jours
... garanties - les causes d'exonération travaux : fin et réception contentieux de la construction la vente immobilière droit commun de la vente la promesse... Apprenez-en plus à propos de: Législation de l'immobilier, Montage d'une opération de construction, Fiscalité immobilière...
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- (Pau Cedex)
... et de l'environnementLangue vivanteSEMESTRE 3Enseignements obligatoires (30 crédits ECTS)Contentieux constitutionnelContentieux administratifFiscalité applicable...
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Pragmatisme, solutions concrètes et claires, process précis, beaucoup d’exemples.
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- Saint Denis
- 2 Jours
... de l’urbanisme pour une stratégie contentieuse efficace. Vous aborderez enfin les différentes juridictions compétentes en cas de recours contentieux (administratif, civil ou pénal). La formation sera enrichie par des exercices pratiques vous permettant de mieux comprendre les enjeux d’une bonne gestion... Apprenez-en plus à propos de: Contentieux administratif, Juriste territorial, Jurisprudence administrative...
... de l’urbanisme pour une stratégie contentieuse efficace. Vous aborderez enfin les différentes juridictions compétentes en cas de recours contentieux (administratif, civil ou pénal). La formation sera enrichie par des exercices pratiques vous permettant de mieux comprendre les enjeux d’une bonne gestion... Apprenez-en plus à propos de: Contentieux administratif, Juriste territorial, Jurisprudence administrative...
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Pragmatisme, solutions concrètes et claires, process précis, beaucoup d’exemples.
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- Formation
- (75) Paris
- Dates au choix
...prud'homale : constituer son dossier Préparer la stratégie de défense du dossier Élaborer le dossier de plaidoirie Preuves, pièces à fournir et délais... Apprenez-en plus à propos de: Contentieux prud'homal...