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Cours contentieux
- Formation
- (75) Paris
- Dates au choix
- 2 Jours
...Objectifs: Pourquoi ? Des litiges et contentieux peuvent survenir lors d'un marché public. Objectifs: Il faut qu'à l'issue de la formation le participant soit capable de. connaître les risques liés aux marchés publics et la gestion des contentieux. Objectifs pédagogiques: Les points importants... Apprenez-en plus à propos de: Marché public, Jurisprudence administrative, Contentieux administratif...
- Formation
- (75) Paris
- Dates au choix
- 2 Jours
... et les contentieux · Le contrôle des marchés · Le contentieux de la passation des marchés · Le référé précontractuel · Le recours pour excès de pouvoir contre... Apprenez-en plus à propos de: Achats publics, Contentieux administratif, Marchés publics...
- Formation
- (75) Paris
- Dates au choix
- 2 Jours
...son stress et ses émotions • Les phases de désamorçage... Apprenez-en plus à propos de: Maîtriser les conflits, Gérer le conflit, Situations difficiles...
- Formation
- (Damigny/alencon)
- Dates au choix
... une responsabilité juridique, modalités de règlements des litiges tant amiables que contentieux, circuit des plaintes et des contentieux…Autant d’éléments qui devront être abordés au cours de la formation gérer les plaintes et les contentieux en centre hospitalier, afin de permettre aux professionnels de mieux...
- Formation
- (Pau Cedex)
... de l'urbanisme et de l'environnementLangue vivanteSEMESTRE 3Enseignements obligatoires (30 crédits ECTS)Contentieux constitutionnelContentieux...
- Formation
- 1 Jour
...Objectifs: Conduire soi même les procédures judiciaires de recouvrement. Bien comprendre les mécanismes pour mieux guider et contrôler ses prestataires. Destinataires: Credit manager. Gestionnaire de comptes clients. Responsable contentieux. Comptable d'entreprise...
- Formation
- 2 Jours
... l?importance de son rôle dans la limitation du risque contentieux...
- Formation
- Caen
...Master Droit spécialité Contentieux privé Pro/Rech Langues d'enseignement Français Stages Stage obligatoire Le stage prend la forme soit d'un stage...
- Formation
- (Pau Cedex)
...Objectifs: L’objectif du parcours procédures et contentieux privés (Professionnel) est de développer l’apprentissage et la maîtrise des matières de procédure et d’initier au traitement de dossiers concrets. Il s’adresse aussi bien aux étudiants désireux de devenir des juristes immédiatement...
- Formation
- (75) Paris
...les règles de l'arbitrage et le rapport...
- Formation
- 2 Jours
...Objectifs: Appréhender les règles régissant le contentieux du personnel de la fonction publique d?Etat, notamment la procédure administrative et disciplinaire. -Repérer les changements induits par la loi de modernisation de la fonction publique, et les assimiler. -Réduire le risque de contentieux...
- Formation
- (Montpellier Cedex 2)
...La finalité de la spécialité est de contribuer à la formation des juristes spécialisés dans le maniement des différentes procédures et dans le recouvrement de créances. A cet effet, le Master II Professionnel Droit des contentieux propose dans un premier temps (septembre à février...
- Formation
- (Pau Cedex)
... et de l'environnementLangue vivanteSEMESTRE 3Enseignements obligatoires (30 crédits ECTS)Contentieux constitutionnelContentieux administratifFiscalité applicable...
- Formation
- (75) Paris
- 1 Jour
...Objectifs: Pouvoir évaluer et justifier auprès des tribunaux le préjudice indemnisable à la suite d'actes de contrefaçon. Mettre en œuvre dans l'entreprise une démarche préventive facilitant l'identification et l'évaluation du préjudice, afin d'anticiper des contentieux potentiels. Destinataires...
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- Pessac
- 2 Semestres
... territoriales - Langue vivante au choix (Allemand, Anglais, Espagnol) - Initiation à la recherche UE au choix : - Contentieux administratif - Contentieux fiscal... Apprenez-en plus à propos de: Administration publique...
- Formation
- (75) Paris
- 2 Jours
...s'informer dans le domaine juridique et approfondir ses connaissances dans la pratique. toute personne souhaitant s’informer dans le domaine juridique...
- Formation
- (Pau Cedex)
... de l'urbanisme et de l'environnementLangue vivanteSEMESTRE 3Enseignements obligatoires (30 crédits ECTS)Contentieux constitutionnelContentieux...
- Formation
- 2 Jours
...Objectifs: Approfondir les règles statutaires liées à l?état de santé du fonctionnaire d?Etat. -Repérer les procédures détaillées liées à la gestion de la carrière d?un fonctionnaire, notamment quand l?état de santé nécessite une adaptation. -Réduire le risque de contentieux, notamment en matière...
- Formation
- Pessac
- 2 Semestres
... des collectivités territoriales - Langue vivante au choix (Allemand, Anglais, Espagnol) - Initiation à la recherche publique UE au choix : - Contentieux administratif... Apprenez-en plus à propos de: Administration publique...
- Formation
- Boulogne Billancourt
- Dates au choix
- 2 Jours
...Objectifs: Connaître et prévenir les litiges possibles lors d'un marché public (passation et exécution). -Connaître le déroulement du contrôle de légalité. -Savoir gérer un contentieux. Destinataires: Praticiens du code des marchés publics. -Agents publics: Etat, collectivités. Membres des corps...
- Formation
- (75) Paris
- Niveau initiation
- Dates au choix
- 2 Jours
... garanties - les causes d'exonération travaux : fin et réception contentieux de la construction la vente immobilière droit commun de la vente la promesse... Apprenez-en plus à propos de: Montage d'une opération de construction, Droit de l'immobilier, Vente immobilière...
- Formation
- (75) Paris
- Dates au choix
... les différents types de relations possibles entre un fournisseur et ses partenaires et ce qu'elles impliquent. Connaître les modalités de la relation contractuelle liant le gestionnaire de projet à son client. Eviter les contentieux et/ou les résoudre le cas échéant.... Apprenez-en plus à propos de: Client fournisseur, Appel d'offre...
- Formation
- Pessac
- 2 Semestres
..., services fiscaux...) - Monde de l'entreprise (entreprises privées, publiques) Métiers visés : Là encore, la maîtrise du contentieux par l'étudiant lui permet de se déployer dans de nombreux métiers, notamment ceux en prise directe avec un contentieux judiciaire (avocat, magistrat, études d'huissier), mais... Apprenez-en plus à propos de: Techniques du son, Techniques de formation...