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Cours Avocat
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- 1 Jour
...Objectifs Savoir gérer un contentieux relatif aux documents et autorisations d’urbanisme Faire le point sur les autorisations d’urbanisme Maîtriser les différents contentieux d’urbanisme (administratif, civil ou pénal) Pour quel public ? Avocat Directeur et responsable juridique Directeur... Apprenez-en plus à propos de: Aménageur urbaniste, Droit de l'urbanisme, Responsable de département...
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- 1 Jour
... public ? Avocat Directeur et responsable juridique Directeur et responsable immobilier Notaire... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Droit des sociétés, Responsable de département...
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...Objectifs Cerner le champ d’application Apprécier les différents schémas et montages fiscaux possibles Identifier les questions fiscales Pour quel public ? Avocat Notaire Gestionnaire de patrimoine Expert-comptable Fiscaliste Juriste Directeur et responsable juridique Directeur et responsable... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Responsable de département, Gestionnaire de patrimoine...
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- 1 Jour
...Vous êtes avocat spécialisé ou notaire, et vous souhaitez développer vos compétences en calcul de prestations compensatoires ? Legal&Network vous propose une formation d’un jour, centrée sur les méthodes et outils de calculs, ainsi que la révision des différentes réglementations pour être conforme... Apprenez-en plus à propos de: Prestation compensatoire, Capacité d’épargne, Méthode empirique...
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- 1 Jour
...Objectifs Analyser les intérêts du pacte Dutreil ISF Décrypter les engagements de conservation Comprendre le rapprochement avec le pacte Dutreil transmission Pour quel public ? Avocat Expert-comptable Directeur et responsable juridique Directeur et responsable comptable Fiscaliste Directeur... Apprenez-en plus à propos de: Fiscalité entreprise, Responsable de département, Patrimoine financier...
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...Objectifs Cerner les différents régimes juridiques des autorisations à construire et à lotir Mettre en œuvre le montage des autorisations en toute sécurité Optimiser le montage des opérations Pour quel public ? Avocat Directeur et responsable juridique Directeur et responsable de l’urbanisme... Apprenez-en plus à propos de: Aménagement du territoire, Aménageur lotisseur, Contentieux administratif...
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...Objectifs Identifier les possibilités ouvertes aux couples non mariés Appréhender les enjeux patrimoniaux d’une séparation du couple Maîtriser les règles propres au logement du couple non marié Pour quel public ? Avocat Notaires Directeur et responsable juridique Juriste Collaborateur de service... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Patrimoine financier, Patrimoine immobilier...
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...Objectifs Maîtriser les évolutions législatives et leurs impacts sur la copropriété Optimiser les différentes étapes de la vie de votre copropriété Anticiper les problèmes de gestion Pour quel public ? Avocat Directeur et responsable juridique Directeur et responsable immobilier Notaire Les plus... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Loi ALUR, Responsable de département...
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- 1 Jour
...Objectifs Déterminer les obligations liées au statut du dirigeant et les différentes situations pouvant engager sa responsabilité pénale Mettre en œuvre des moyens pour limiter la responsabilité du chef d'entreprise Prévenir les condamnations Pour quel public ? Avocat ou conseil juridique Dirigeant... Apprenez-en plus à propos de: Direction de ressources humaines, Procédure pénale, Conseil juridique...
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... Retenir l'essentiel de la jurisprudence en la matière Maîtriser la procédure d'appel Pour quel public ? Avocats spécialisésJuristes ...... Apprenez-en plus à propos de: Contentieux prud'homal, Procédure d'appel, Contentieux fiscal...
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...Objectifs Maitriser les transmissions de succession Analyser les modifications apportées par la loi du février Apprécier les nouvelles règles instaurées par le décret du novembre en matière de fiscalité Pour quel public ? Avocat Notaires Directeur et responsable juridique Juriste Collaborateur... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Droit des successions, Droit civil...
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...l'ensemble des éléments liés à la liquidation; Bénéficier de la présence d'un expert durant une journée qui saura répondre à vos questions. Pour quel public ?... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Patrimoine financier, Droit patrimonial...
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- 1 Jour
...Causes d'exonération ; Bénéficiaires de la garantie. C - Responsabilité de Droit commun Transmission des actions aux acquéreurs successifs de l'ouvrage... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Expert en bâtiment, Assurance construction...
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... et responsables RH Juristes en droit social ou en droit du travail Avocat... Apprenez-en plus à propos de: Rupture de contrat, Droit social, Compétences de gestion...
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- 1 Jour
...Objectifs Définir les risques liés à la vie des affaires Maitriser les conséquences pénales Mettre en place une stratégie efficace pour prévenir les contentieux Pour quel public ? Avocat Directeur et responsable juridique Juriste Collaborateur de service juridique Responsable et directeur comptable... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Marchés publics, Risques financiers...
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...Objectifs Connaître les conditions d’admission de l’appel Identifier les différentes procédures Maîtriser les effets de l’appel Pour quel public ? Avocats... Apprenez-en plus à propos de: Procédure civile, Contentieux fiscal, Procédure pénale...
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...Objectifs Différencier les différents types de contrat : bail d’habitation, bail à construction, bail commercial… Faire le point sur l’actualité et les évolutions récentes liées à ces différents contrats Prévenir les risques de contentieux en sécurisant vos pratiques Pour quel public ? Avocat... Apprenez-en plus à propos de: Types de contrat, Droit immobilier, Baux commerciaux...
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...Objectifs Décrypter le champ d’application du départ négocié Conclure une procédure de rupture conventionnelle Maitriser la procédure de transaction - Pour quel public ? Avocat Directeur et responsable ressources humaines Juriste Directeur et responsable juridique Directeur et responsable... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de Travail, Droit social, Droit du travail...
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...Objectifs Déterminer le domicile fiscal Décrypter les spécificités de la fiscalité des non-résidents Conseiller les non-résidents sur leurs investissements immobiliers Pour quel public ? Avocat Expert-comptable Directeur et responsable juridique Directeur et responsable comptable Fiscaliste... Apprenez-en plus à propos de: Fiscalité immobilière, Investissements immobiliers, Patrimoine immobilier...
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...Objectifs Maitriser le régime fiscal applicable au divorce : solidarité fiscale ou imposition séparée Protéger son capital et ses biens Apprécier les incidences du régime matrimonial sur le divorce Pour quel public ? Avocat Notaires Directeur et responsable juridique Juriste Collaborateur... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Patrimoine financier, Droit civil...