Formation procedures passation marches

... aux procédures contentieuses... Apprenez-en plus à propos de: Marchés publics...

.../CE dite directive postale cadre La directive 2004/17/CE du Parlement et d Conseil du 31 mars 2004 portant coordination des procédures de passation... Apprenez-en plus à propos de: Marché public, Collectivité publique, Achats publics...

... personne active dans un service achat soumis au Code des marchés publics, sans être forcément en charge de la passation des marchés (notamment secrétariat). Responsables ou agents nouvellement affectés, impliqués dans le processus de la commande publique. Entreprises candidates....

...Objectifs: Maîtriser les fondamentaux et le fonctionnement d'un marché public. Identifier les procédures de l'achat de formation. Apprendre à rédiger un cahier des charges de la formation. Méthodes et outils pour sélectionner un organisme de formation. points clés sur le suivi...

... d’ouvrage ») Identifier les procédures de passation du marché de maîtrise d’oeuvre Marché public ou accord-cadre Les différentes procédures : adaptée (MAPA...

... Le recours au marché public Les seuils et procédures de passation propres à la restauration collective Le recours à l’allotissement ou au marché global... Apprenez-en plus à propos de: Marchés publics, Restauration collective, Alimentation et santé...

... de publicité Les choix préalables L'examen des candidatures L'information sur le rejet des candidatures et des offres 6) Les différentes procédures de passation...

... du code des marchés publics Les seuils de publications et de procédures dans les marchés Les différentes procédures de passation des marchés Comment... Apprenez-en plus à propos de: Marchés publics...

... : concession, affermage la régie intéressée L’utilisation du dialogue compétitif pour le choix du montage technique et/ou financier Les procédures de passation... Apprenez-en plus à propos de: Restauration collective, Marchés publics...

...Objectifs Cerner l’organisation juridictionnelle et ses impacts en matière de contentieux Maîtriser le contentieux lié à la passation et l’exécution des marchés Réduire le risque de contentieux et indemnitaire... Apprenez-en plus à propos de: Jurisprudence administrative, Recours contentieux, Marchés publics...

... d’acteurs : publics (Etat / Collect. loc.) et semi-publics (Sem, Esh.) • Les différents types de procédures, leurs seuils et leurs délais • Le Code... Apprenez-en plus à propos de: Aspects juridiques des marchés publics, Code des marchés publics, Principes des marchés publics...

... de commande · Le champ d'application dans le temps · Les situations dérogatoires Procédures de passation et modalités de dévolution des marchés à bons...

... une procédure de passation dématérialisée. Mise en ligne de consultations électroniques (étude de cas s'adressant au secteur public et au secteur privé)... Apprenez-en plus à propos de: Marchés publics...

... de déchets ménagers Les procédures de passation applicables au domaine du déchet ménager Les seuils et leur appréciation en matière de déchets ménagers... Apprenez-en plus à propos de: Déchets ménagers, Marchés publics, Pollution des sols...

...Rappels réglementaires et juridiques liés aux marchés publics · Le cadre juridique de la rédaction des marchés publics · Les procédures de passation...

... : remise de maquettes ou d’échantillons, versement de prime, etc Atelier rédactionnel d’un marché public de communication Les procédures de passation... Apprenez-en plus à propos de: Marchés publics de communication, Droit public, Marchés publics...

... · Les dispositions du code 2006 · Les différentes procédures de passation des marchés publics Identifier les pièces constitutives d'un marché · Quelles sont les pièces...

...CADRE GÉNÉRAL, CATÉGORIE, PASSATION Définitions et cadre juridique général Définition d’un marché public de travaux Notion d’opération La loi MOP... Apprenez-en plus à propos de: Marchés publics...

...Rappel des principes fondamentaux de l’achat public Liberté d’accès à la commande publique Transparence des procédures Egalité de traitement... Apprenez-en plus à propos de: Marchés publics, Marchés publics (passation), Commande publique...

... les principales procédures d’achats et les règles de passation Marchés à procédures adaptées Marchés à procédures formalisées Savoir rédiger une lettre de rejet... Apprenez-en plus à propos de: Marchés publics, Entité adjudicatrice, Maître d’œuvre...