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Formation procedures passation marches
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- Lyon
... d’ouvrage ») Identifier les procédures de passation du marché de maîtrise d’oeuvre Marché public ou accord-cadre Les différentes procédures : adaptée (MAPA...
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- (75) Paris
- Dates au choix
- 2 Jours
... − le contrôle des marchés − le contentieux de la passation des marchés − le référé précontractuel − le recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables... Apprenez-en plus à propos de: Commande public, Juriste en collectivité territoriale, Marché public...
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- (75) Paris
- Dates au choix
- 2 Jours
.../CE dite directive postale cadre La directive 2004/17/CE du Parlement et d Conseil du 31 mars 2004 portant coordination des procédures de passation... Apprenez-en plus à propos de: Marchés publics, Achats publics, Marché public...
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- (75) Paris
... une procédure de passation dématérialisée. Mise en ligne de consultations électroniques (étude de cas s'adressant au secteur public et au secteur privé)... Apprenez-en plus à propos de: Marchés publics...
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- (75) Paris
- Dates au choix
- 2 Jours
... Le recours au marché public Les seuils et procédures de passation propres à la restauration collective Le recours à l’allotissement ou au marché global... Apprenez-en plus à propos de: Marchés publics, Alimentation et santé, Budget public...
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- Lyon
... aux procédures contentieuses... Apprenez-en plus à propos de: Marchés publics...
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- (75) Paris
- Dates au choix
- 2 Jours
... : remise de maquettes ou d’échantillons, versement de prime, etc Atelier rédactionnel d’un marché public de communication Les procédures de passation... Apprenez-en plus à propos de: Fonction Publique, Marchés publics, Droit public...
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- Lyon
...CADRE GÉNÉRAL, CATÉGORIE, PASSATION Définitions et cadre juridique général Définition d’un marché public de travaux Notion d’opération La loi MOP... Apprenez-en plus à propos de: Marchés publics...
- Formation
- (75) Paris
- Dates au choix
- 2 Jours
... de déchets ménagers Les procédures de passation applicables au domaine du déchet ménager Les seuils et leur appréciation en matière de déchets ménagers... Apprenez-en plus à propos de: Marché public, Marchés publics, Déchets ménagers...
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- (75) Paris
- Dates au choix
- 2 Jours
...Objectifs Cerner l’organisation juridictionnelle et ses impacts en matière de contentieux Maîtriser le contentieux lié à la passation et l’exécution des marchés Réduire le risque de contentieux et indemnitaire... Apprenez-en plus à propos de: Fonction Publique, Droit public, Jurisprudence administrative...
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- En intra entreprise à (75) Paris
- 1 Jour
...Objectifs: Identifier les risques de litiges sur vos marchés. Sécuriser vos pratiques pour prévenir les recours. Maîtriser les procédures pour faire valoir vos droits. Destinataires: Acheteurs publics...
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- (75) Paris
- Niveau intermédiaire
- 2 Jours
...Rappel des principes fondamentaux de l’achat public Liberté d’accès à la commande publique Transparence des procédures Egalité de traitement... Apprenez-en plus à propos de: Marchés publics (passation), Principes fondamentaux, Traitement des candidats...
- Formation
- (75) Paris
- Niveau intermédiaire
- 2 Jours
... les principales procédures d’achats et les règles de passation Marchés à procédures adaptées Marchés à procédures formalisées Savoir rédiger une lettre de rejet... Apprenez-en plus à propos de: Maître d’œuvre, Marchés publics, Entité adjudicatrice...
- Formation
- 2 Jours
...Objectifs: savoir déterminer les seuils de passation ; choisir la meilleure forme de publicité ; connaître les clauses obligatoires minimum à insérer dans un MAPA. Destinataires: agents chargés de la passation et de l'exécution des marchés publics, au sein de l'Etat, des collectivités territoriales...
- Formation
- 2 Jours
...Objectifs: connaître et prévenir les litiges qui peuvent survenir dans les marchés publics ; connaître le déroulement du contrôle de légalité. Destinataires: agents chargés de la passation de marchés, rédacteurs des marchés au sein de l'Etat, des collectivités territoriales, des hôpitaux...
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- (75) Paris
- 2 Jours
... 3. Procédures de passation des marchés de communication Les procédures déterminées par un seuil, Les procédures indépendantes des seuils 4. Forme...
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- (75) Parisetdans un autre établissement.
- Vichy
- 2 Jours
...Objectifs: Présenter la réglementation relative aux modifications en cours d?exécution des marchés publics. Maîtriser les règles de passation des avenants. Identifier les différences entre les décisions de poursuivre, les avenants et les marchés complémentaires. Destinataires: Acheteurs, cadres...
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- (75) Paris
- 1 Jour
.... Définitions dans le cadre des Marchés Publics Déontologie Ethique Moralité 3. La déontologie dans les rapport avec l'opérateur économique Lors de la passation...
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- (75) Paris
- 2 Jours
... d’offres Des marchés négociés Des autres procédures 3. Les règles générales de passation Mesures de publicité Mesures de publicité complémentaire Le calcul...
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- (75) Paris
- Niveau initiation
- 3 Jours
... de la procédure de passation du marché L'appel d'offres : ouvert ou restreint, les réductions de délais. Le marché négocié : avec publicité et concurrence, sans...