Accords-cadres / Marchés À Bons De Commande

La définition des marchés à bons de commande

• · Généralités
• · Comparaisons
• · Marchés à bons de commande et sous-traitance

Les caractéristiques des marchés à bons de commande

• · Le prix et le financement
• · L'évolution de la réglementation sur le montant
• · Les seuils
• · L'engagement comptable
• · L'existence ou l'absence de montant
• · La durée du marché
• · La reconduction du marché
• · La durée d'exécution
• · L'aspect budgétaire

Dans quels cas recourir aux marchés à bons de commande

• · Le champ d'application dans le temps
• · Les situations dérogatoires

Procédures de passation et modalités de dévolution des marchés à bons de commande

• · Les accords cadres des directives communautaires
• · Coordination, groupement de commandes et centrale d'achat
• · Multi attribution et allotissement
• · Marchés à bons de commande et marchés à tranches conditionnelles
• · Le contentieux des marchés à bons de commande