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Formation Patrimoine immobilier
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..., Conventions entre les parties. 7 / AVIS DE MUTATION 8 / OPPOSITION 9 / PRIVILÈGE SPÉCIAL IMMOBILIER 10 / ASPECTS PRATIQUES POUR LE CABINET Organisation... Apprenez-en plus à propos de: Diagnostic immobilier, Juriste immobilier, Négociateur immobilier...
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...servitudes Savoir rédiger un cahier des charges de servitudes Maîtriser la servitude sur le domaine public Connaître les prérogatives du propriétaire servant... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Droit immobilier, Domaine prublic...
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...Objectifs Cerner les avantages et inconvénients d’une société civile immobilière, d’un point de vue juridique puis fiscal, Maîtriser la conformité et les modalités de fonctionnement d’une SCI, Optimiser la fiscalité d’une SCI dans le cadre de la gestion et la transmission du patrimoine Pour quel... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés, Doit immobilier, Responsable de département...
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... patrimoine immobilier Piloter un projet de valorisation des actifs immobiliers étape par étape... Apprenez-en plus à propos de: Aménagement du territoire, Évaluation financière, Patrimoine immobilier...
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...Cette formation s'adresse à: Conseils en gestion de patrimoine, conseils en investissements financiers, ingénieurs patrimoniaux, juristes, fiscalistes, assureurs. Avocats, notaires, experts-comptables. Dirigeants de société. Francis Lefebvre Formation favorise la composition de groupes restreints... Apprenez-en plus à propos de: Stratégie de l'entreprise, Entreprise familiale, Patrimoine immobilier...
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...• Présenter le métier de promoteur immobilier les différentes étapes d’une opération de promotion • Identifier les différentes étapes d’une opération de promotion • Décrire les principaux points de réglementation en vigueur d’une opération de promotion (aspects juridiques et comptables) • Présenter... Apprenez-en plus à propos de: Négociateur immobilier, Droit immobilier, Promotion immobilière...
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... de la classification Le fichier immobilier (ancien bureau des hypothèques) Organisation et fonctionnement Les documents concernés : état hypothécaire, fiche personnel... Apprenez-en plus à propos de: Travailleurs sociaux, Aide sociale, Réglementation de la propriété immobilière...
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...Objectifs Cerner les fondamentaux en droit de l’immobilier Décrypter l’actualité juridique, la jurisprudence concernant les immeubles privés et le patrimoine des personnes publiques Acquérir la maîtriser des enjeux afin de mener à bien vos projets immobiliers Pour quel public ? Avocat Juriste... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Droit immobilier, Droit de l'immobilier...
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...Situation des ventes en l’état futur d’achèvement Base de calcul sur le prix total Base de calcul en cas de TVA sur marge Base d’imposition des baux emphytéotiques... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Expert immobilier, Collectivités locales...
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...Responsable de programme, Responsable comptable, Responsable foncier 1 / Présenter les plans financiers d’une opération de promotion immobilière Présentation... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Droit immobilier, Juriste immobilier...
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... immobilier Directeur et responsable du contentieux Directeur et responsable des grands projets... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Vente immobilier, Opération immobilière...
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...décision de désaffectation et formalisation Les transferts facilités : les modalités de cessions et échanges d’immeubles du domaine public entre les personnes... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Collectivités locales, Collectivités territoriales...
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... de gestion La division en volumes s’impose Ensemble immobilier complexe Imbrication public / privé Le choix est-il toujours possible ? Caractère d’ordre public... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Outils de gestion, Réglementation de la propriété immobilière...
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...1/ PRÉSENTATION GENÉRALE DU DOMAINE DE L'IMMOBILIER • Les différents interlocuteurs de l'immobilier • La loi Hoguet et ses derniéres modifications... Apprenez-en plus à propos de: Vente immobilier, Patrimoine immobilier, Logement social...
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...Programme détaillé Déterminer le patrimoine du couple Pacsé Le partenaire propriétaire de ce qu’il achète, reçoit en donation ou succession... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Patrimoine financier, Responsable de département...
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... L’incidence des régimes matrimoniaux sur les successions Le régime légal La composition des patrimoines : propres, commun, récompenses /créances La liquidation... Apprenez-en plus à propos de: Législation sociale, Patrimoine immobilier, Droit civil...
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...les prérogatives du propriétaire servant Connaître les droits du bénéficiaire de la servitude Personnel des services fonciers et d’urbanisme Rédacteur... Apprenez-en plus à propos de: Régime juridique, Droit privé, Droit public...
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...préposés • La faute • La notion de garde • Les causes d’exonération • A qui incombe la charge de la preuve • Interprétations jurisprudentielles La responsabilité... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité civile, Diagnostic immobilier, Négociateur immobilier...
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...Objectifs Cerner le champ d’application Apprécier les différents schémas et montages fiscaux possibles Identifier les questions fiscales Pour quel public ? Avocat Notaire Gestionnaire de patrimoine Expert-comptable Fiscaliste Juriste Directeur et responsable juridique Directeur et responsable... Apprenez-en plus à propos de: Gestionnaire de patrimoine, Responsable de département, Patrimoine immobilier...
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...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de maîtriser l'utilisation du bail emphytéotique administratif Comprendre le concept du bail... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Droit immobilier, Patrimoine immobilier...