Formations IFPASS

...(annexe 1) 6. Accidents entre 2 véhicules 7. Accidents en chaîne 8. Carambolages entre 3 et 7 véhicules 9. Carambolages de plus de 7 véhicules 10...

...Garant à titre subsidiaire : le FGAO, les exceptions de garantie opposables E. Indemnisation des victimes 1. Procédures d’offre 2. Transaction 3...

...migration, recommandation) 9. Articulation d’une convention de branche avec un accord interprofessionnel B. Accord référendaire 1. Champ d’application...

...Causes naturelles 2. Causes accidentelles 3. Causes volontaires B. Savoir appréhender l’instruction du sinistre 1. Principes généraux d’enquête incendie 2...

...spécifiques à la police montage‑essais 3. Connaître les interactions entre la police montage-essais et les autres assurances de choses et de responsabi-lité 4...

...articulation de la garantie obligatoire, infection nosocomiale, etc. 2. Responsabilité des acteurs de la santé a) fautes contre la conscience médicale b)... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité civile...

...• Analyser les postes de préjudices spécifiques • Déterminer le recours des tiers payeurs • Analyser les préjudices en cas de décès • Chargés d’indemnisation...

...Solaire 2. Géothermie (pompe à chaleur) 3. Éoliennes 4. Bâtiments intelligents 5. Nouveaux matériaux...

...• Appréhender l’environnement fiscal et social des différentes catégories d’entrepreneurs afin d’être mieux à même de traiter les aspects patrimoniaux...

...• Appréhender l’environnement de l’assurance vie pour mieux traiter les étapes clés de l’entreprise, de sa création à sa transmission ou sa cessation •... Apprenez-en plus à propos de: Assurance vie...

...Souscripteurs automobiles « garages » • Gestionnaires sinistres automobiles REMARQUE : Toutes les modifications du droit des contrats, du régime général...

...du régime général et de la preuve des obligations, seront prises en compte dans nos contenus. Ordonnance 2016‑131 du 10/02/2016 entrant en vigueur au 01/10/2016 A...

...ONIAM E. Nature du préjudice indemnisable 1. Perte d’une chance 2. Préjudice d’information, de contamination et lié à la naissance F. Procédure d’indemnisation...

...Applications jurisprudentielles B. Obligation pour le professionnel de faire des travaux et des réparations exempts de vices 1. Approche légale...

...VE (Véhicule Endommagé), VGE (Véhicule Gravement Endommagé) 2. Intervention des pouvoirs publics B. Procédures VEI (Véhicule Économiquement Irréparable)...

...ses connaissances jurisprudentielles • Souscripteurs et régleurs de sinistres responsabilité civile • Gestionnaires de sinistres défense pénale et recours... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité civile...

...sur un parking 5. Objets tombés sur l’autoroute 6. Arbres ou tuiles qui tombent sur le véhicule 7. Communication d’incendie d’un immeuble 8...

...Gestionnaires d’hébergements touristiques : la responsabilité et l’assurance des hôteliers et restaurateurs 1. Obligations de l’hôtelier découlant de sa... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité civile, Professionnels du son...

...• Gestionnaires des contrats santé collectifs • Chargé de clientèle • Intermédiaires en assurance A. Droit d’accès à la complémentaire santé 1...

...2. Objet de la garantie et exclusions 3. Étendue géographique et garantie subséquente 4. Analyse du risque : imaginer des scenarii de sinistres...