Formation Contrats

...Hiérarchiser les sources selon leur force obligatoire en faisant apparaître la problématique de la réglementation du contrat de travail dans son cadre légal et conventionnel Utiliser les outils nécessaires (code du travail, jurisprudence, conventions collectives, accords collectifs, usages... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de Travail...

...• Comprendre et identifier les éléments qui participent à l’administration des prestations en espèces • Comprendre l’interaction entre ces prestations et les solutions apportées par les contrats d’assurance • Identifier les contrats d’assurance et leurs modalités contractuelles...

...Gérer les contrats de travail : choix du contrat le plus adapté, modalités de modification, de suspension et de rupture dans les meilleures conditions Piloter l'ensemble des formalités liées à l'administration du personnel Appliquer la législation relative au temps de travail Construire et élaborer... Apprenez-en plus à propos de: Plan de formation, Contrat de Travail, Analyse de résultats...

...Intégrer dans votre management les principes fondamentaux du droit du travail est un atout majeur. Vous serez capable d'identifier les spécificités des différents types de contrat, leurs clauses et leurs obligations, ainsi que les procédures de rupture et les risques associés.... Apprenez-en plus à propos de: Droit du travail, Cadre juridique, Durée du travail...

...1. Comprendre les spécificités de la VEFA par rapport aux autres contrats de vente Définition de la VEFA Les spécificités de la VEFA quant aux autres... Apprenez-en plus à propos de: Particularités du paiement du prix, Garantie d'achèvement, Garantie intrinsèque...

.... Les conditions de travail IV. Le contrat de travail – généralités – V. Le contrat de travail à durée déterminée VI. La cessation du contrat de travail à durée... Apprenez-en plus à propos de: Droit du travail, Contrat de Travail, Droit social...

.... Le contrat de travail – généralités – V. Le contrat de travail à durée déterminée VI. La cessation du contrat de travail à durée indéterminée VII... Apprenez-en plus à propos de: Droit du travail, Contrat de Travail, Droit des sociétés...

...Objectifs de la formation Maitriser les dernières évolutions réglementaires sur le droit du travail Les éléments clés à intégrer sur le contrat de travail et les délégations de pouvoir En tant qu’employeur, déterminer vos obligations et responsabilités... Apprenez-en plus à propos de: Cadre juridique, Droit du travail, Contrat de Travail...

... et des produits Evènements postérieurs à la clôture Contrats à long terme Dispositifs associants le personnel aux performances de l'entreprise Impôt... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Plan de formation, Contrôle de coûts...

...1- Faire du temps de travail un outil stratégique Augmenter la productivité : l’intérêt du pilotage du temps de travail Utiliser le contrat... Apprenez-en plus à propos de: Temps de travail, Accident du travail, Gérer son temps...

...Programme détaillé Appréhender la notion de rupture de la relation commerciale établie La notion de relation commerciale établie : contrats écrits... Apprenez-en plus à propos de: Rupture de contrat, Relations commerciales, Analyse de résultats...

.../92 Hiérarchie et portée de ces textes Les principes généraux dégagés par la jurisprudence Comment établir vos contrats d'assurances La refonte des CCAG... Apprenez-en plus à propos de: Marchés publics, Marchés publics d'assurance, Contrats d'assurance...

... des PV, de la correspondance, des contrats L’engagement des dépenses pour le compte du CE : signature des chèques, plafond… 5. Bien utiliser les moyens mis... Apprenez-en plus à propos de: Droit du travail, Prise de notes, Rupture de contrat...

...Objectifs Appréhender la nature d’un contrat d’assurance-vie selon les dispositions du droit des assurances Maîtriser les différents cas de requalification en donation par la jurisprudence Sécurisez les procédures de récupération... Apprenez-en plus à propos de: Contrat d'assurance-vie, Assurance vie, Assurances vie...

...Objectifs: Les éléments classiques de l'équité. La participation et l'intéressement. Le PEE, les avantages, les primes, le variable. Destinataires... Apprenez-en plus à propos de: Gestion de fiche de paie, Procédures sociales, Compensations et avantages...

...Ce stage vous apportera les connaissances essentielles en matière de droit des sociétés et de droit des contrats. Il vous permettra d'identifier les cas dans lesquels votre responsabilité personnelle et celle de votre entreprise pourraient être engagées.... Apprenez-en plus à propos de: Mandat commercial, Droit civil, Cadres juridiques...

...Objectifs Maîtriser la conclusion du contrat Décrypter les obligations des acteurs Analyser les garanties et les paiements Pour quel public ? Avocat Juriste Directeur et responsable juridique Directeur et responsable immobilier Directeur et responsable des travaux... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de sous-traitance, Marché public, Marchés publics...

... de l’acte de cession La rédaction de la promesse de cession et des conditions suspensives Les clauses restrictives du contrat de bail : agrément du bailleur... Apprenez-en plus à propos de: Fonds de commerce, Législation commerciale, Cession du bail...

... de formalisme à l’embauche Déterminer clairement les prestations à réaliser: les documents à établir, contrat de travail, les déclarations auprès des organismes... Apprenez-en plus à propos de: Prud Hommes, Droit social, Contrat de Travail...

... social européen• D’utiliser et de comprendre lesenjeux des différents types de contrats et des différentes clausesdes contrats dans l’entreprise... Apprenez-en plus à propos de: Ressources humaines, Contrats à terme, Études cliniques...