Formation Contrats

...Au cours de cette formation vous aurez plusieurs modules dont les objectifs sont - OBJECTIFS OPÉRATIONNELS : maîtriser les principaux aspects juridiques des contrats de travail connaître les droits et obligations des parties au contrat...

...Toute la méthodologie pour réussir la rédaction des contrats Les contrats types font l’objet d’une rédaction particulière car il est indispensable d’anticiper toutes les clauses essentielles à traiter dans le cadre de la future relation contractuelle. Tout en s’adaptant à chaque cas envisagé, celui...

...Public • Toute personne souhaitant connaître l’essentiel du droit des contrats Objectifs • Identifier les différentes étapes de la vie du contrat • Mesurer tous les effets du contrat et ses conséquences pour l’entreprise • Savoir se préserver dès la rédaction d’un contrat...

...Niveau 2 - Perfectionner ses pratiques La pratique des contrats d’achat peut faire courir de nombreux risques à l’entreprise dans un cadre légal toujours plus contraignant et sanctionnant. C’est pourquoi, la maîtrise des règles de transparence tarifaire, des pratiques abusives, des règles propres...

...Maitriser les spécificités des contrats à distance Mesurer les conditions spécifiques de l’acceptation en ligne Cerner les règles relatives à la protection du consommateur... Apprenez-en plus à propos de: Contrats d'achats, Données personnelles, Propriété intellectuelle...

...Sécuriser les contrats de travail du recrutement à la rupture L’augmentation du nombre de contentieux aux Prud’hommes et la complexification des règles relatives à la relation individuelle de travail rendent aujourd’hui nécessaires une vigilance particulière quant au suivi des contrats de travail...

...Etablir un bulletin de paie spécifique à certains contrats de travail ou à certains statuts Maîtriser et contrôler les paies spéciales...

...Objectifs: Etudier le régime juridique des principales conventions conclues entre l'entreprise et ses partenaires (fournisseurs, clients, prêteurs, assureurs, administration, etc. ). ; savoir régiger un contrat. Capacité et compétences acquises: Organisation. Description des heures d'enseignements...

...--> Utiliser les notions juridiques, générales et spécifiques, pour négocier, amender les termes d’un contrat en fonction des projets et en maîtriser...

...Enjeux, objectifs et modalités de gestion d'un contrat d'assurance Le Code des assurances encadre la relation assureur/assuré tout au long de la vie du contrat. Chaque étape, de la souscription à la résiliation, en passant par le règlement d’un sinistre, est soumise à un formalisme particulier...

...Promesse d'achat, compromis de vente et contrat de vente Il est aujourd’hui impossible de vendre ou d’acquérir un bien immobilier sans prendre en compte les paramètres légaux, contractuels et environnementaux dont l’enjeu financier peut être considérable. Tout professionnel de l’immobilier doit...

...Objectifs pédagogiques Cerner les éléments de procédure de passation d'une AOT-COT ou d’un BEA Rédiger ses contrats en toute sécurité. Maîtriser...

...Maîtriser la technique rédactionnelle En raison de leur objet, les contrats informatiques sont complexes et appellent une vigilance particulière lors de leur rédaction. Il est nécessaire de bien définir les obligations du prestataire ou du fournisseur informatique dans le cadre de ces contrats qui...

...Négociation, rédaction et suivi juridique Le contrat de sous-traitance est un contrat dit " d'entreprise " pour exécuter un autre contrat d'entreprise. Il doit être rédigé selon un cadre strict pour ne pas risquer d’être requalifié. Il s’inscrit dans un cadre législatif d’ordre public dont le non...

...Cette formation Droit permet d'identifier les pièges et comprendre les contraintes des contrats internationaux pour bien les négocier...

...Connaître les notions juridiques essentielles du droit de l’achat Savoir rédiger un contrat d’achat Connaître les risques liés aux contrats d’achats Savoir faire sanctionner les inexécutions...

...Connaître les notions juridiques essentielles des contrats de maintenance Savoir suivre et contrôler les contrats de maintenance Savoir faire sanctionner les inexécutions du prestataire de maintenance...

...Cycle long de perfectionnement des connaissances Le droit des contrats est un outil de gestion aux conséquences juridiques et économiques essentielles pour l’entreprise. Sa maîtrise permet de sécuriser, de rédiger et de garantir au mieux l’évolution des accords tant dans la formation du contrat...

...Connaître l’essentiel du droit des contrats commerciaux Savoir négocier les clauses essentielles Savoir gérer les inexécutions Savoir prévenir les litiges...

...Niveau 1 - Pour juristes Le droit des contrats est soumis à trois grands principes fondamentaux : la liberté contractuelle (dans les limites de la loi), le consensualisme et la force obligatoire des contrats. De l’identification des obligations contractuelles à la fin du contrat, le juriste se doit...