Formation Collectivités locales

... de la collectivité Comprendre les principes clés de la gestion des compétences... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Service public, Ressources humaines...

... concret de SCOT Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) : définition, contenu et exemples concrets Définir le contenu obligatoire du document et la portée juridique... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités territoriales, Collectivités locales...

... actuellement dans les collectivités territoriales (Agenda 21) Les enjeux du développement durable pour les collectivités dans le domaine de la petite enfance... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivités locales, Collectivité publique...

... d’exécution Le compte-rendu financier annuel à la collectivité locale Achever son opération... Apprenez-en plus à propos de: Aménageur urbaniste, Collectivité publique, Collectivités locales...

...Objectifs Réviser les nouvelles dispositions de la loi de finances 2014 sur la péréquation Approfondir ses connaissances sur la DGF, le FPIC et les critères... Apprenez-en plus à propos de: Finances publiques, Budget public, Collectivités locales...

...Les modifications du bail en cours d’exploitation Les conséquences juridiques et pécuniaires des modifications sur le bail La dénonciation du bail rural... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Réglementation de la propriété immobilière, Collectivité publique...

... les notions de faute inexcusable et de responsabilités Les obligations de la collectivité dans la mise en place d’un CHSCT Les critères de mise en place actuels... Apprenez-en plus à propos de: Fonction Publique Territoriale, Collectivité publique, Fonction Publique...

...L’ASL Association Syndicale Libre Régime juridique et statuts Mise en conformité des ASL Charge foncière et membre de l’ASL L’ASA Association Syndicale... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités locales, Registre foncier...

... d’administration et de gestion des services publics locaux Les différents indices de l’intégration intercommunale : mode de décision, étendue des compétences, mode... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Analyse financière, Collectivité publique...

...de gestion performants (ASL AFUL) Agents des collectivités locales voulant acquérir les connaissances relatives au montage d’opérations complexes imbriquant... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivités locales, Cahier des charges...

...La notion de terrain en situation privilégiée Actualité et perspectives de la réglementation et de la jurisprudence... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Droit immobilier, Établissements publics fonciers...

...par la gestion et l’entretien de la voirie, agents des services fonciers des communes, des EPCI et des départements. Le domaine public routier... Apprenez-en plus à propos de: Gestion de la voirie, Cadre juridique, Collectivité publique...

...Objectifs Maîtriser les nouveaux dispositifs de protection sociale complémentaire Définir et optimiser les coûts pour votre collectivité Lancer la procédure de participation adaptée... Apprenez-en plus à propos de: Cahier des charges, Collectivités territoriales, Protection sociale...

...sanction et impérative assiette définie Préalable processuel imposé Auteur Particularisme du pénal de l’urbanisme Le sort de l’astreinte et l’exécution forcée... Apprenez-en plus à propos de: Infractions et pénalités fiscales, Droit pénal, Responsabilité pénale...

... publiques Les différents niveaux de la gestion publique Les enjeux et problématiques des finances publiques locales L’économie mixte à la française... Apprenez-en plus à propos de: Droit public, Finances publiques, Collectivités locales...

...111-19-7 à R. 111-19-11 du code de la construction et de l’habitation et de l’article 14 du décret n° 2006-555 relatives à l’accessibilité aux personnes... Apprenez-en plus à propos de: Handicap physique, Collectivités territoriales, Collectivités locales...

...les différentes dimensions inhérentes à la conduite d’un projet d’ABS Se projeter dans sa propre démarche à partir des expériences des autres CCAS Connaître... Apprenez-en plus à propos de: Analyse de résultats, Aide sociale, Collectivités locales...

...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de maîtriser les différentes procédures de préemption d'un bien par la collectivité et faire le point sur les changements apportées par la loi ALUR... Apprenez-en plus à propos de: Préemption commerciale, Collectivités territoriales, Collectivité publique...

...du prix de votre marché Les contours du régime de l’application de l’actualisation du prix Le cas particulier du marché alloti et les écueils à éviter... Apprenez-en plus à propos de: Marchés publics, Collectivités territoriales, Collectivités locales...

...Agents des services fonciers des communes et des communautés de communes Agents en charge du domaine public Juristes Le chemin rural : un bien relevant... Apprenez-en plus à propos de: Domaine privé, Régime juridique, Collectivités locales...