Formation Collectivités locales

... de la collectivité Comprendre les principes clés de la gestion des compétences... Apprenez-en plus à propos de: Service public, Fonction Publique, Ressources humaines...

...Les modifications du bail en cours d’exploitation Les conséquences juridiques et pécuniaires des modifications sur le bail La dénonciation du bail rural... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivités territoriales, Réglementation de la propriété immobilière...

... actuellement dans les collectivités territoriales (Agenda 21) Les enjeux du développement durable pour les collectivités dans le domaine de la petite enfance... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités locales, Collectivités territoriales...

...L’ASL Association Syndicale Libre Régime juridique et statuts Mise en conformité des ASL Charge foncière et membre de l’ASL L’ASA Association Syndicale... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivité publique, Association et syndicats...

...Objectifs Réviser les nouvelles dispositions de la loi de finances 2014 sur la péréquation Approfondir ses connaissances sur la DGF, le FPIC et les critères... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivités territoriales, Dotations de l'Etat...

...de gestion performants (ASL AFUL) Agents des collectivités locales voulant acquérir les connaissances relatives au montage d’opérations complexes imbriquant... Apprenez-en plus à propos de: Organisation juridique, Collectivités territoriales, Divisions complexes...

... les notions de faute inexcusable et de responsabilités Les obligations de la collectivité dans la mise en place d’un CHSCT Les critères de mise en place actuels... Apprenez-en plus à propos de: Fonction Publique Territoriale, Fonction Publique, Collectivités territoriales...

...par la gestion et l’entretien de la voirie, agents des services fonciers des communes, des EPCI et des départements. Le domaine public routier... Apprenez-en plus à propos de: Gestion de la voirie, Collectivités territoriales, Collectivité publique...

... d’administration et de gestion des services publics locaux Les différents indices de l’intégration intercommunale : mode de décision, étendue des compétences, mode... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Analyse financière, Collectivités territoriales...

... concret de SCOT Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) : définition, contenu et exemples concrets Définir le contenu obligatoire du document et la portée juridique... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Droit de l'urbanisme, Collectivités territoriales...

...La notion de terrain en situation privilégiée Actualité et perspectives de la réglementation et de la jurisprudence... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Collectivités territoriales, Évaluation des terrain à bâtir...

...sanction et impérative assiette définie Préalable processuel imposé Auteur Particularisme du pénal de l’urbanisme Le sort de l’astreinte et l’exécution forcée... Apprenez-en plus à propos de: Sanction pénale, Infractions et pénalités fiscales, Collectivité publique...

...Objectifs Maîtriser les nouveaux dispositifs de protection sociale complémentaire Définir et optimiser les coûts pour votre collectivité Lancer la procédure de participation adaptée... Apprenez-en plus à propos de: Fonction Publique, Cahier des charges, Collectivité publique...

...111-19-7 à R. 111-19-11 du code de la construction et de l’habitation et de l’article 14 du décret n° 2006-555 relatives à l’accessibilité aux personnes... Apprenez-en plus à propos de: Handicap physique, Collectivités territoriales, Collectivité publique...

... publiques Les différents niveaux de la gestion publique Les enjeux et problématiques des finances publiques locales L’économie mixte à la française... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités locales, Partenariats Publics / Privés...

... d’exécution Le compte-rendu financier annuel à la collectivité locale Achever son opération... Apprenez-en plus à propos de: Aménageur urbaniste, Aménagement du territoire, Collectivités locales...

...les différentes dimensions inhérentes à la conduite d’un projet d’ABS Se projeter dans sa propre démarche à partir des expériences des autres CCAS Connaître... Apprenez-en plus à propos de: Aide sociale, Politique sociale, Analyse de résultats...

...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de maîtriser les différentes procédures de préemption d'un bien par la collectivité et faire le point sur les changements apportées par la loi ALUR... Apprenez-en plus à propos de: Préemption commerciale, Collectivités locales, Collectivité publique...

...du prix de votre marché Les contours du régime de l’application de l’actualisation du prix Le cas particulier du marché alloti et les écueils à éviter... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivité publique, Marché public...

...Agents des services fonciers des communes et des communautés de communes Agents en charge du domaine public Juristes Le chemin rural : un bien relevant... Apprenez-en plus à propos de: Régime juridique, Domaine privé, Collectivité publique...