Formation Collectivités locales

... de la collectivité Comprendre les principes clés de la gestion des compétences... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivité publique, Fonction Publique...

... d’exécution Le compte-rendu financier annuel à la collectivité locale Achever son opération... Apprenez-en plus à propos de: Aménagement du territoire, Aménageur urbaniste, Collectivités territoriales...

... Transmettre aux enfants et à leurs parents les valeurs et les principes du développement durable Penser global agir local : l’influence des projets petites... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivité publique, Collectivités territoriales...

...Les modifications du bail en cours d’exploitation Les conséquences juridiques et pécuniaires des modifications sur le bail La dénonciation du bail rural... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Collectivités locales, Collectivité publique...

...Objectifs Réviser les nouvelles dispositions de la loi de finances 2014 sur la péréquation Approfondir ses connaissances sur la DGF, le FPIC et les critères... Apprenez-en plus à propos de: Loi de finances, Finances publiques, Collectivités territoriales...

...L’ASL Association Syndicale Libre Régime juridique et statuts Mise en conformité des ASL Charge foncière et membre de l’ASL L’ASA Association Syndicale... Apprenez-en plus à propos de: Association et syndicats, Collectivités locales, Collectivités territoriales...

... les notions de faute inexcusable et de responsabilités Les obligations de la collectivité dans la mise en place d’un CHSCT Les critères de mise en place actuels... Apprenez-en plus à propos de: Fonction Publique, Collectivités locales, Fonction Publique Territoriale...

...de gestion performants (ASL AFUL) Agents des collectivités locales voulant acquérir les connaissances relatives au montage d’opérations complexes imbriquant... Apprenez-en plus à propos de: Divisions complexes, Cahier des charges, Organisation juridique...

... d’administration et de gestion des services publics locaux Les différents indices de l’intégration intercommunale : mode de décision, étendue des compétences, mode... Apprenez-en plus à propos de: Fonction Publique, Analyse financière, Collectivité publique...

...par la gestion et l’entretien de la voirie, agents des services fonciers des communes, des EPCI et des départements. Le domaine public routier... Apprenez-en plus à propos de: Gestion de la voirie, Collectivités territoriales, Cadre juridique...

...La notion de terrain en situation privilégiée Actualité et perspectives de la réglementation et de la jurisprudence... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Droit immobilier, Opération foncière...

... concret de SCOT Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) : définition, contenu et exemples concrets Définir le contenu obligatoire du document et la portée juridique... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivité publique, Droit de l'urbanisme...

...Objectifs Maîtriser les nouveaux dispositifs de protection sociale complémentaire Définir et optimiser les coûts pour votre collectivité Lancer la procédure de participation adaptée... Apprenez-en plus à propos de: Fonction Publique, Collectivité publique, Protection sociale...

...sanction et impérative assiette définie Préalable processuel imposé Auteur Particularisme du pénal de l’urbanisme Le sort de l’astreinte et l’exécution forcée... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Droit pénal, Infractions et pénalités fiscales...

... publiques Les différents niveaux de la gestion publique Les enjeux et problématiques des finances publiques locales L’économie mixte à la française... Apprenez-en plus à propos de: Droit des contrats, Gestion publique, Collectivité publique...

...111-19-7 à R. 111-19-11 du code de la construction et de l’habitation et de l’article 14 du décret n° 2006-555 relatives à l’accessibilité aux personnes... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Handicap physique, Collectivités territoriales...

...les différentes dimensions inhérentes à la conduite d’un projet d’ABS Se projeter dans sa propre démarche à partir des expériences des autres CCAS Connaître... Apprenez-en plus à propos de: Analyse de résultats, Action sociale, Aide sociale...

...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de maîtriser les différentes procédures de préemption d'un bien par la collectivité et faire le point sur les changements apportées par la loi ALUR... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités territoriales, Préemption commerciale...

...du prix de votre marché Les contours du régime de l’application de l’actualisation du prix Le cas particulier du marché alloti et les écueils à éviter... Apprenez-en plus à propos de: Comptabilité générale, Collectivités territoriales, Marchés publics...

...Agents des services fonciers des communes et des communautés de communes Agents en charge du domaine public Juristes Le chemin rural : un bien relevant... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivité publique, Cadre légal...