Formation Architecture et Construction (93) Seine-Saint-Denis

...Modalités d attribution et d exécution La procédure d attribution : Quelle est la procédure d attribution et de garantie pour les marchés non formalisés?...

...général Les missions spécifiques Lieux de culte Enceintes sportives Justice, police ou gendarmerie nationale SDIS Domaine privé et application du bail... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivité publique, Collectivités locales...

...Acquérir les compétences techniques : Maîtriser l'utilisation des outils de détection du plomb, notamment l'appareil à fluorescence X, afin d'évaluer la... Apprenez-en plus à propos de: Acquérir les connaissances sur le matériau plomb, Réglementation du bâtiment, Au prélèvement et à l’analyse...

...(travail dissimulé) Décrypter les obligations des acteurs L’entreprise principale Le sous-traitant Le maître d’ouvrage Analyser les garanties et les paiements... Apprenez-en plus à propos de: Marchés publics, Contrat de sous-traitance, Marché public...

...1er jour Définition et structure de la copropriété Le champ d'application de la copropriété La nature de l'immeuble La division par lots Les parties privatives...

...privé de la Collectivité L’organisation en Syndicat et son immatriculation Le règlement de copropriété, limites et clauses nulles Les finances publiques... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Collectivités locales, Syndicats de copropriétaires...

...d’analyser les risques sanitaires et environnementaux, d’assurer la traçabilité des matériaux et d’identifier ceux pouvant faire l’objet de réemploi ou de valorisation... Apprenez-en plus à propos de: Constat des risques d'exposition au plomb, Evaluation des risques liés au plomb, Connaissance de la Loi Carrez...

...le respect des engagements du contrat (conformité, réservation du bien…), le versement d’une garantie financière, l’obligation de régler le prix fixé... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de vente...

...(Plan local d'urbanisme) 2) Le PLU : gestion du bâti et du non bâti 3) Le règlement national d'urbanisme 4) La carte communale II) Gestion intercommunale...

...Dans quels cas y a-t-il un bail rural ? La nature des terrains concernés L’objet du contrat Bail écrit et bail verbal La qualification du bail rural en... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Collectivité publique, Collectivités territoriales...

...Organisation d’une mission de diagnostic PEMD - Identification et inventaire de tous les composants de la construction, des équipements qui font partie... Apprenez-en plus à propos de: Diagnostic de l'amiante, Diagnostic de Performance Energétique, Diagnostic de l'installation de gaz...

...de la procédure d’instruction Cerner le champ d’application des autorisations à construire Le choix de l’autorisation la mieux adaptée à son projet Les... Apprenez-en plus à propos de: Contentieux administratif, Aménagement du territoire, Aménageur lotisseur...

...Documents et fiscalité I) Titre de propriété II) Cadastre, division III) Droit de l'urbanisme IV) Fiscalité des mutations V) TVA immobilière VI)...

...L’ASL Association Syndicale Libre Régime juridique et statuts Mise en conformité des ASL Charge foncière et membre de l’ASL L’ASA Association Syndicale... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Association et syndicats, Registre foncier...

...de climatisation, etc. Il réalise des mesures au moyens d’appareils spécifiques et interroge les usagers sur leurs habitudes et leurs ressenti... Apprenez-en plus à propos de: Energies renouvelables, Chef de Projet...

...techniquesLe bail d’habitation La forme et le contenu du bail La vie du bail La fin du bail : résiliation et congé Les conventions d’occupation précairesLes... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Code civil, Baux commerciaux...

...La fin du démembrement Causes naturelles Causes volontaires IV) La subrogation V) L'évaluation Valeur vénale ou économique Valeur fiscale...

...Bureaux Registres Le fonctionnement de la publicité foncière Fiche personnelle de propriétaire Fiche d’immeuble Fiche parcellaire Système FIDJI L'accomplissement... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Publicité foncière, Collectivités locales...

...Le DTG est obligatoire pour toute mise en copropriété d'un immeuble de plus de 10 ans et doit être votée par l'assemblée générale des copropriétaires pour... Apprenez-en plus à propos de: Rénovation énergétique...

...en ce qui concerne la détention d’un patrimoine, la transmission et l’acquisition. Un expert sera présent tout au long de la formation pour répondre à toutes vos questions... Apprenez-en plus à propos de: Démembrement de propriété, Société civile...