Formation continue Droit (75) Paris

...récente Les contrats du droit a l image Les extensions du droit a l image IV/ Règles européennes et internationales Les litiges internationaux Aperçu du...

...Toutes les fonctions de l’entreprise sont concernées Quelques repères simples sur la PI Les principaux cas d’utilisation de la PI Vos savoir-faire...

...DIM. Médecin, chirurgien, pharmacien, odontologiste et biologiste des hôpitaux et cliniques, praticien hospitalier. Président de Commission Médicale d'Etablissement...

...droit interne Le droit communautaire, ordre juridique propre Conditions de l'invocabilité en droit interne des différentes règles de droit communautaire...

...gérant non salarié de succursale Le consignataire mandataire exclusif pour la vente Le gérant mandataire de fonds de commerce L'agent commercial Le mandat...

...géographique Mapping réseaux Mapping conceptuel Patent mapping : pour quoi faire ? Typologie des outils de patent mapping Présentation des principaux produits...

...durée maximale • Les heures supplémentaires • Le repos compensateur • Les congés payés et autres congés • La gestion des absences 4 > Mettre fin au contrat...

...de l'état Successions vacantes, définition, règlement Transmission de la succession · La saisine · Règle applicable à défaut de saisine · L'envoi en possession...

...à l'indisponibilité du bien ou du service commandé L'interdiction des envois forcés La publicité La publicité fausse ou de nature à induire en erreur La...

...qu’une invention relevant d’un brevet ? Qu’apporte un brevet pour son titulaire, qu’entraîne-t-il pour les challengeurs ? Quelles relations y a-t-il entre brevet...

...Coordinateur de soin, Infirmière coordinatrice /référente dans les établissements sociaux et médico-sociaux Offert pour toute inscription : 1 an d'abonnement au magazine Direction(s)...

...séparation, divorce · Fiscalité : IR, ISF, droits de mutation · Les régimes matrimoniaux. Avantages, inconvénients · Les clauses possibles...

...les modifications entrainant une formalité Personnes physiques La modification du patrimoine affecté à l'EIRL Personnes morales Les modifications relatives...

...Quelle est la relation entre brevet, secret, norme ? Analyser la structure d’un brevet Comprendre la portée des revendications et l’importance de leur...

...Identifier les différentes juridictions nationales et ses acteurs L’ordre judiciaire: juridictions civiles et répressives, juges de proximité...

...· Le couple non marié o Le concubinage o Le pacte civil de solidarité § Les conditions de formation du PACS § Les effets du PACS · La séparation du couple...

...de non ingérence Le principe de vigilance Le principe du secret L'obligation d'information 3) Le fonctionnement des instruments de paiement et de crédit...

...l’utilisation d’internet Les atteintes sur Internet Cybersquatting, typosquatting, namesquatting Phishing et pharming Contrefaçon et tromperie Fausse affiliation...

...Juridique Identifier les exigences de votre fonction Connaître les attentes de la Direction Juridique 2. Acquérir le vocabulaire juridique indispensable...

...ordre juridique propre Conditions de l'Invocabilité en droit interne des différentes règles de droit communautaire Le contrôle juridictionnel Les juridictions...