Formation continue Architecture et Construction (58) Nièvre

...d optimiser la maîtrise foncière La maîtrise foncière : quel intérêt ? Les schémas de cohérence territoriale Définition et objet la sanction du défaut...

...la déduction de la taxe Les autres impositions indirectes de la taxe La contribution sur les revenus locatifs La taxe sur les bureaux en région Ile-de-France...

...le cautionnement Caractères généraux et effets du cautionnement Le bénéfice de discussion et de division L évolution législative récente : la loi du 1...

...patrimoine actuel, régime matrimonial, dispositions successorales, situation fiscale. Les objectifs poursuivis par le client : transmission...

...Modalités d attribution et d exécution La procédure d attribution : Quelle est la procédure d attribution et de garantie pour les marchés non formalisés?...

...le patrimoine ou leur désinvestissement Acquérir, prendre à bail, céder, anticiper et optimiser les ressources immobilières en fonction des besoins Gérer...

...1er jour Définition et structure de la copropriété Le champ d'application de la copropriété La nature de l'immeuble La division par lots Les parties privatives...

...taxables de plein droit ou sur optio distinction entre les opérations réalisées par les assujettis et les non assujetti architecture des nouvelles règles...

...(Plan local d'urbanisme) 2) Le PLU : gestion du bâti et du non bâti 3) Le règlement national d'urbanisme 4) La carte communale II) Gestion intercommunale...

...o les co-traitants et les sous traitants Le contenu des marchés o L'objet dont porte un marché public o La durée o Le prix o La forme et les documents...

...Documents et fiscalité I) Titre de propriété II) Cadastre, division III) Droit de l'urbanisme IV) Fiscalité des mutations V) TVA immobilière VI)...

...et leur rôle La constitution d'un groupe projet Le rôle des différents acteurs, le rôle du service achats marchés Les trois rôles de l'acheteur...

...La fin du démembrement Causes naturelles Causes volontaires IV) La subrogation V) L'évaluation Valeur vénale ou économique Valeur fiscale...

...L'acte d'engagement (et cas pratique) o Le règlement de la consultation (et cas pratique) o Le CCAP (et cas pratique) o Le CCTP (et cas pratique)...

...du cadre et du niveau de vie 1) Acquisition partagée - usufruit viager - usufruit temporaire - usufruit successif 2) Cession de l'un des droits...

...Identifier les dispositions communes aux accords-cadres et aux marchés cadres Quelles sont les spécificités de ces nouveaux systèmes d'achat Le particularisme...

...Risque fiscal III) La durée du démembrement 1) Usufruit viager 2) Usufruit temporaire IV) Les différents régimes 1) Droit commun 2) Universalité 3)...

...paiement o Les intérêts moratoires o Les pénalités o Le paiement direct des sous-traitants Les différentes formes de prix dans les marchés publics · La...

...Plus-values sur cession d'immeuble i. Plus-values sur cession de parts sociales II) Choix à faire a. Comptabilité ou pas ? b. Capital faible ou fort...

...L'analyse de la candidature Les garanties financières Les garanties techniques Les références La hiérarchisation des offres La grille d'analyse Choisir...