Cours Urbanisme

...maîtriser les fondamentaux textuels et jurisprudentiels pour gérer et intervenir efficacement sur ses domaines public et privé. Objectifs pédagogiques...

...opportunités d’action - aux praticiens du secteur privés intéressés par la partie prenante publique (client, fournisseur, régulateur, lobbyiste…)...

...2012 et de la loi ALUR Obtenir l’exécution de la sanction Personnel des services de l’urbanisme et/ou du contentieux Candidats pétitionnaires et constructeurs... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Responsabilité pénale, Sanction pénale...

...contenu A. Cadre juridique des sites et sols pollués (1 jour) 1. Assimiler le cadre juridique de la gestion des sites pollués textes applicables en droit communautaire...

...Objectifs pédagogiques Cerner les spécificités du droit de la propriété immobilière. Maîtriser les différentes procédures juridiques d'acquisition foncière...

...de l'aménagement urbain (connaissance de base du cadre institutionnel et des évolutions des politiques publiques d'aménagement et de développement)...

...d’un PLU à dimension intercommunale Directeur urbanisme Responsable urbanisme Responsable étude Chargé d’étude urbanisme Responsable développement économique... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités locales, Collectivités territoriales...

...d'autorisation d'exploiter (DDAE) Analyser son arrêté préfectoral et identifier ses obligations pour assurer sa conformité Disposer des clés pour entretenir...

...Objectifs pédagogiques Cerner le champ d’application des enquêtes publiques. Maîtriser les procédures applicables. Identifier les différents interlocuteurs et leur rôle respectif...

...aux personnes justifiant d'un niveau de formation bac + 3 dans un domaine de formation compatible avec le Master bénéficiant des procédures de validation...

...la mieux adaptée Appréhender les contraintes juridiques et financières des opérations d’aménagement Connaître les acteurs de l’aménagement urbain Adopter... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités territoriales, Collectivités locales...

...et mise en œuvre du droit de priorité cessions soumises et cessions exclues exercice du droit de priorité questions liées au prix : accord amiable...

...des règlements locaux doivent être maîtrisées. Objectifs pédagogiques Maîtriser les outils. Identifier les étapes de la procédure d'élaboration...

...économiques et juridiques d'aménagement de l'espace rural. Mots-clés Littoral Etre capable d'identifier les cadres politiques, économiques et juridiques... Apprenez-en plus à propos de: Outils de gestion...

...liée aux dispositions concernant l’accessibilité Loi n°2005-102 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Handicap physique, Collectivités territoriales...

...professionnelle un travail exécuté dans les règles de l'art, avec toutes les normes exigées et les règles de sécurité en vigueur. Savoir allier une conception... Apprenez-en plus à propos de: Architecte d'intérieur, Jardin Écologique, Home stagger...

...sociales et financières rencontrées actuellement, dans la réalisation de nouveaux programmes. Objectifs pédagogiques Maîtriser les spécificités du secteur...

...licence d'architecture sont également autorisés ‡ suivre la formation sous réserve de valider les UE MVA013 et CCV029. Les autres profils doivent solliciter...

...conséquences concrètes dans les déclinaisons de votre PLU Assurer la sécurité et la stabilité juridiques des normes supérieures et évitez tout risque de... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités territoriales, Droit immobilier...

...réalisation Gérer une opération de construction en phase « études » Gérer une opération de construction en phase « travaux » Gérer la réception d’un ouvrage... Apprenez-en plus à propos de: Construction publique, Droit public, Maîtrise d'ouvrage publique...