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Cours Droit de l'urbanisme
- Formation
- Paris
- Niveau initiation
- Dates au choix
- 21h - 3 Jours
...Objectifs: Maîtriser les règles fondamentales du droit de l'urbanisme et du permis de construire. Identifier les principales procédures et autorités compétentes dans ce domaine. Valoriser toutes opérations immobilières et d'aménagement. Destinataires: Toute personne voulant acquérir... Apprenez-en plus à propos de: Aménagement du territoire, Permis de construire, Droit de l'urbanisme...
- Formation
- Paris
- Dates au choix
...La formation que vous propose Juridicae vous apportera des connaissances en droit public. Vous connaîtrez l’aspect légal et pratique de tous les thèmes publics et pourrez ainsi gérer de manière rigoureuse des procédures publiques. Ces connaissances vous offriront de nombreuses opportunités... Apprenez-en plus à propos de: Droit consitutionnel, Droit public, Droit des contrats administratifs...
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Suis simplement enthousiaste de vouloir atteindre mon objectif.
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- Formation
- Paris Cédex 03
- Dates au choix
...Contenu - Introduction aux outils de l'aménagement : Plan Local d'Urbanisme, PADD, Diagnostic urbain, droit de préemption, permis de construire... Apprenez-en plus à propos de: Droit de l'urbanisme...
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- Formation
- Privas
- Dates au choix
.../ OBJECTIFS : Les fondamentaux du droit de l'urbanisme Appréhender les enjeux du droit de l'urbanisme Maîtriser l'évolution du cadre juridique en la matière Identifier les différents documents d'urbanisme et plans sectoriels... Apprenez-en plus à propos de: Droit de l'urbanisme...
- Formation
- Privas
- Dates au choix
.../ OBJECTIFS : La règlementation Grenelle et urbanisme Les différents documents Acteur incontournable sur le marché de la formation professionnelle continue, nous proposons une approche concrète et qualitative de la formation. Le groupe Lexom et ses marques Lexom, Humalian, Data Formation et Leader... Apprenez-en plus à propos de: Droit de l'urbanisme...
- Formation
- Paris
...Objectif de la formation Cette formation "Les nouvelles règles juridiques d’urbanisme" vous permettra de comprendre et mettre en application les nouvelles règles d’urbanisme : - en appréhendant le nouveau cadre juridique du droit de l’urbanisme - en maîtrisant les nouvelles procédures liés... Apprenez-en plus à propos de: Droit de l'urbanisme, Plan de formation...
- Formation
- Paris
...Cerner les règles, documents et procédures applicables Le droit de l’urbanisme est une matière complexe et dense. Pour le pratiquer en toute confiance, les opérateurs de l’aménagement urbain doivent intégrer la réglementation, ses incidences sur les opérations et les outils qui en découlent.... Apprenez-en plus à propos de: Droit de l'urbanisme...
- Formation
- Saint Denis
- 4 Jours
...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de vous approprier les règles, documents et procédures d'urbanisme... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités locales, Droit de l'urbanisme...
- Formation
- Paris
- Dates au choix
- 1 Jour
...Objectifs Connaître les objectifs et les attendus de la loi Anticiper les applications de la loi dans les domaines de l’urbanisme Articuler les nouvelles dispositions avec les dispositifs existants Prévenir tout risuqe de recours contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Loi ALUR, Droit de l'urbanisme...
- Formation
- Paris
- 1 Jour
...Objectifs Savoir gérer un contentieux relatif aux documents et autorisations d’urbanisme Faire le point sur les autorisations d’urbanisme Maîtriser les différents contentieux d’urbanisme (administratif, civil ou pénal) Pour quel public ? Avocat Directeur et responsable juridique Directeur... Apprenez-en plus à propos de: Droit de l'urbanisme, Responsable de département, Aménagement du paysage...
- Formation
- Paris Cédex 03
- Dates au choix
...Objectifs pédagogiques Connaître les règles d'urbanisme de fond (règles d'utilisation du sol) ou de procédure (autorisations d'urbanisme…) et les pratiques relatives aux opérations de construction ou d'aménagement privées ou publiques.... Apprenez-en plus à propos de: Droit de l'urbanisme...
- Formation
- Paris
...Mettre en œuvre efficacement son projet urbain dans le respect du Code de l'urbanisme Le droit de l’urbanisme est une matière complexe et dense qui évolue constamment. La connaissance des notions et instruments clés (SCoT, PLU, ZAC, concession d’aménagement, permis de construire et autorisations... Apprenez-en plus à propos de: Droit de l'urbanisme...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
...Le support cadastre L'urbanisme prévisionnel le SDRIF les plans SCOT Les documents d'urbanisme réglementaires Le plan de zonage PLU Documents... Apprenez-en plus à propos de: Droit de l'urbanisme, Réglementation de la propriété immobilière, Collectivités territoriales...
- Formation
- Paris
- Dates au choix
- 2 Jours
...Objectifs Connaître les diverses préemptions Maîtriser l’enjeu d’une préemption effective Savoir quand une vente doit être purgée du ou des droits de préemption Savoir lire une déclaration d’intention d’aliéner DIA électronique Appréhender les changements apportés par la Loi ALUR sur le droit... Apprenez-en plus à propos de: Droit de préemption, Collectivités territoriales, Prérogative départementale...
- Formation
- Paris
- Dates au choix
- 1 Jour
...d’immeuble L’alignement de hauteur sur les constructions mitoyennes Savoir mener une instruction dérogatoire accélérée Connaître les procédures et outils... Apprenez-en plus à propos de: Régime juridique, Droit de l'immbilier, Droit de l'urbanisme...
- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
...Cette formation vous permettra de comprendre comment mettre en oeuvre vos plans d'urbanisme de manière performante... Apprenez-en plus à propos de: Aménageur urbaniste, Collectivité publique, Aménagement du territoire...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
...Sécuriser l’élaboration de votre SCOT Maîtriser les fondamentaux en matière de SCOT Faire le point sur les principales évolutions réglementaires et législatives L’impact des évolutions du SCOT en droit de l’urbanisme... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivité publique, Droit de l'urbanisme...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 2 Jours
...Les financements de droit commun Le régime des équipements propres La taxe d'aménagement : champ d'application, calcul, mise en œuvre Les autres... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Patrimoine historique, Aménagement du territoire...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
...Maîtriser le calcul des surfaces de plancher Appréhender les différences avec les SHON-SHOB Comprendre et exécuter les SDP « fiscales » et « urbanisme »... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivités territoriales, Cahier des charges...
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- En ligne
...Objectifs de la formation droit de l'urbanisme : Acquérir des connaissances juridiques en matière de Droit de l'urbanisme et de normes réglementaires... Apprenez-en plus à propos de: Droit de l'urbanisme...
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