Cours Procédures

... du président du conseil général Les décisions d’agrément : délai et contenu Les décisions de refus d’agrément : procédure et motivations Focus sur : les rapports... Apprenez-en plus à propos de: Accueil d'enfants, Régime juridique, Assistant maternel...

...Etre capable d’appliquer les procédures opératoires spécifiques au type d’activité exercée pour la préparation, la réalisation, la restitution des chantiers et les procédures de contrôle en cours de chantier. Etre capable d’appliquer les bonnes méthodes de prévention pour sa sécurité, celle... Apprenez-en plus à propos de: Évaluation de la formation, Plan de formation, Prévention des risques...

... des procédures de vérifications Connaître les raisons et la périodicité des opérations de contrôle : qui peut être contrôlé ? Pourquoi ? Quand ? Comprendre l’objet... Apprenez-en plus à propos de: Droit social, Droit du travail, Contrôle URSSAF...

...Objectifs Caractériser les enjeux technico-économiques et la criticité des biens à maintenir Construire le plan de maintenance approprié et suivre le plan de maintenance préventive Réaliser les procédures et préparer les interventions de maintenance Ordonnancer et planifier les travaux en fonction... Apprenez-en plus à propos de: Méthodes maintenance, Maintenance préventive, Gestion stocks...

...A partir de quoi ? En fonction de quoi ? L’évaluation clinique : un nouveau métier Une nouvelle approche du travail médico-social De l’évaluation a la prévention... Apprenez-en plus à propos de: Prévention santé, Éducation spéciale, Moniteur éducateur...

...Vous apprendrez à développer des applications Excel utilisant les macro-commandes et le langage VBA et à utiliser les procédures événementielles pour automatiser les traitements réalisés avec Excel.... Apprenez-en plus à propos de: Excel perfectionnement, Développeur d'applications, Excel 2007...

... d’Huissier de Justice et sa signification III. Le titre exécutoire et les principes généraux de l’exécution forcée IV. Les procédures d’injonction V... Apprenez-en plus à propos de: Avocat général...

.... • Procédures internes. • Planification des Assemblées et des arrêtés de comptes. 2 / CONTRÔLER • Méthodologie - organisation du contrôle - tableaux de bord... Apprenez-en plus à propos de: Leadership management, Satisfaction du client, Organisation du travail...

...Objectifs Connaître la nouvelle réglementation liée à la norme N4DS Maitriser la collecte d’informations et prévenir le retour en anomalies Mettre en place des procédures de contrôle de concordance des bases Appréhender et anticiper les évolutions à court terme mensuels de la norme N4DS... Apprenez-en plus à propos de: Législation sociale, Déclaration DADS-U, Données sociales...

...Programme détaillé Déterminer les règles de l’action en justice L’introduction de l’action en justice et le déroulement de la procédure L’opportunité... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département...

... électrique  Les consignations concernant les fluides  Les consignations mécaniques  Décodage des modèles de fiches procédures de l’entreprise  Applications : Réalisation de consignations-déconsignations sur site Application d’une procédure écrite de consignation -déconsignation mise en place au sein...

...Apports théoriques : Procédures de sécurisation de la déchèterie Tâches d’entretien et de nettoyage Acteurs intervenant dans l’exploitation... Apprenez-en plus à propos de: Techniques du son, Techniques de formation...

...Objectifs Cerner le mécanisme des sûretés et garanties financières Maîtriser les cas de mise en œuvre des sûretés et garanties financières Appréhender le cas particulier de la procédure collective... Apprenez-en plus à propos de: Finances publiques, Marchés publics, Gestion financière...

...Objectifs Maîtriser le fondement juridique du crédit-bail immobilier Cerner les évolutions apportées par la Loi Pinel aux procédures d’élaboration du crédit-bail Savoir mettre en œuvre l’optimisation fiscale de ce type d’opération Pour quel public ? Avocat Directeur et responsable juridique... Apprenez-en plus à propos de: Crédit-bail immobilier, Responsable de département, Fiscalité immobilière...

..., réalisation des investigations complémentaires (IC) et la détection de réseaux : classe de précision cartographique des ouvrages, responsabilité de prise en charge… - Clause dans les marchés et DCE - Marquage et piquetage - Compétences des personnels - Entrainement au QCM Procédures exécutants avant... Apprenez-en plus à propos de: Travaux publics, Analyse de résultats, Réglementation de sécurité électrique...

...Objectifs Appréhender la nature d’un contrat d’assurance-vie selon les dispositions du droit des assurances Maîtriser les différents cas de requalification en donation par la jurisprudence Sécurisez les procédures de récupération... Apprenez-en plus à propos de: Droit des assurances, Contrat d'assurance-vie, Assurances vie...

...Objectifs Maitriser les règles du contrôle fiscal et les voies de recours Cerner les règles particulières relatives aux groupes Appréhender la procédure du contrôle fiscal des comptabilités informatisées Pour quel public ? Avocat Expert-comptable Directeur et responsable juridique Directeur... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Sanction fiscales, Contentieux fiscal...

... pécuniaires Les droits du preneur : une situation privilégiée Les obligations du propriétaire Le contentieux des baux et le suivi des procédures La juridiction... Apprenez-en plus à propos de: Analyse de résultats, Patrimoine historique, Baux ruraux...

... Procédures des contentieux judiciaires Typologie des procédures Signification et notification des décisions Exécution des décisions et voies de recours... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département...

...Les implications de la Loi du 17 juin 2008 : départ de la prescription et procédures Les nouvelles procédures de récupération La procédure... Apprenez-en plus à propos de: Aide sociale, Action sociale, Législation sociale...