Cours Immobilier (93) Seine-Saint-Denis

...termites valide lors de la vente d'un bien immobilier. Maîtriser les techniques de détection : Apprendre à identifier les signes de présence de termites... Apprenez-en plus à propos de: Règlementation environnementale, Pathologies du bâtiment, Réglementation du bâtiment...

...les sanctions en cas de retard Les différents recours possibles En cas d’annulation ou de retard de construction En cas de non-conformité ou de vices cachés... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de vente...

...Taux de la réduction d’impôt • Imputation et report • Autres avantages (Le Duflot Outremer) V) Obligations et limites • Personne physique / Société • Remise...

...Le cadre des baux emphytéotiques et à construction Les caractéristiques juridiques Les incidences financières La fixation de la redevance initiale par... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités territoriales, Droit immobilier...

...la loi du 1 août 2003 relative à l initiative économique Les sûretés réelles Les privilèges immobiliers Le classement des privilèges immobiliers généraux...

...de la formalité Délais Actes à établir Dépôt Refus ou rejet Etude d’états hors formalités LE CADASTRE L'organisation territoriale Les différents documents... Apprenez-en plus à propos de: Publicité foncière, Collectivité publique, Collectivités locales...

...LA RECEPTION ET LA LIVRAISON DU LOGEMENT F/ L ACHEVEMENT DE LA MISSION DU PROMOTEUR G/ LES GARANTIES EN CAS DE DESORDRE 2/ LE CONTRAT D ENTREPRISE A/ CHAMP...

...bail environnemental Focus sur l’inclusion de clauses environnementales Le donneur à bail Le preneur du bail La sécurisation de l’exploitation du fonds loué... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivités territoriales, Réglementation de la propriété immobilière...

...Servitudes apparentes et non apparentes III) Régime juridique des servitudes 1) La constitution des servitudes du fait de l'homme 2) L'exercice des servitudes...

...importance du rôle du notaire L’ouverture des offres Le PV d’ouverture des offres, Le principe d’égalité entre les parties Formes et contenu des documents... Apprenez-en plus à propos de: Appel à la concurrence, Collectivité publique, Collectivités territoriales...

...terrains schéma récapitulatif) Livraison d un terrain par un assujetti (livraison d un terrain à bâtir livraison d un autre terrain cas pratique)...

...Le sort des constructions Les transformateurs ERDF Les études de structures Les conditions de libération des terrains Que veut dire vendre un terrain nu et libre... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités territoriales, Collectivités locales...

...Permis d aménager et déclaration préalable...

...de droit commercial Apprécier le régime des baux commerciaux Les conditions d’application du statut Les obligations et la forme du contrat de bail commercial La durée du bail... Apprenez-en plus à propos de: Droit commercial, Baux commerciaux, Législation commerciale...

...diagnostics en matière de location immobilière Les règles concernant la publicité et les annonces Les critères de sélection du locataire les différentes...

...Autorisée Régime juridique et statuts Implication préfectorale... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Association et syndicats, Collectivités locales...

...Présentation 2) Quels investissements ? 3) Caractéristiques des logements II) Conditions 1) Acquisition 2) Engagements 3) Conditions III) Calcul...

...Caractère d’ordre public Organisation juridique différente Opportunité de la division Technique de la division en volumes L’état descriptif de division... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivité publique, Organisation juridique...

...acquise en propre Le traitement d'une immobilisation livrée à soi-même 3) Etablir un inventaire physique pour suivre les immobilisations Utilité d'un fichier exhaustif 4)...

...La formation vous permettra aussi de comprendre les changements apportés par les lois ALUR et PINEL en ce qui concerne la location. La formation vise... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Patrimoine privé, Responsable juridique...