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Cours Fiscalité (76) Seine-Maritime
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- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
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...de recherche La recherche fondamentale La recherche appliquée Le développement expérimental B/ Délimitation des opérations éligibles au CIR La nouveauté...
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...le licenciement, la mise à la retraite La rupture négociée entre l'employeur et le salarié: la rupture conventionnelle Le statut des sommes versées au...
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...Le tableau des écarts de réévaluation (2054 bis) Après Midi : Les états de nature fiscale Maitriser l'état 2058 A de détermination du résultat fiscal La...
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...Évaluer la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE). Connaître les mesures de dégrèvement et de plafonnement. Modalités de déclaration et...
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...allocation de formation et frais annexes 3. Renseigner la déclaration 2483 4. Réagir après un contrôle...
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...erreurs Jour 2 Matin 3 Audit de la TVA Le contrôle de la TVA collectée et déductible. Les spécificités des opérations internationales. Les contrôles de...
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...fiscale personnelle Initiation du contrôle Intervention des agents du fisc Notification Jour 2 Matin 7. Mettre en oeuvre une stratégie de recours Mener...
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...Limite d'exonération retraite et prévoyance. Prestations du CE... Jour 2 Matin 3 Faire face au contrôle : Lister tous les événements qui ont pu avoir des...
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...Le durcissement des règles relatives aux déficits : après la réforme de 2011. Les réformes fiscales à prévoir courant 2013...
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...pour les services B to C Organisation des opérateurs 2. Les exceptions subsistantes B to B et B to C Uniquement B to C Lieu d'utilisation Après Midi...
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...intracommunautaires de biens Prestations de services immatérielles Extension des cas d'autoliquidation pour les prestations de services Prestations matériellement...
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...contrôle de l administration et son organisation Le déroulement du contrôle fiscal La proposition de rectification La gestion des vices de procédure Les...
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...Maîtriser la fiscalité sur les revenus immobiliers Appréhender les régimes spécifiques Savoir calculer une plus-value immobilière. Connaître la fiscalité des mutations...
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...assimilés Une nouvelle définition des terrains à bâtir et un nouvel aménagement des règles d imposition des terrains à bâtir Le redevable de la TVA L assiette...
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... statuts juridiques et fiscaux des TNS Choix du statut juridique Exercice en société ou en individuel Types de revenus Fiscalité des revenus Impacts... Apprenez-en plus à propos de: Professions libérales...
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... La fiscalité de la SAS Les particularités de la SASU et de la SELAS Organiser le fonctionnement de la SAS Le mode de direction de la société Les possibilités... Apprenez-en plus à propos de: Actionnariat familial, Onditions de recours à la SAS, Identifier les candidats...
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... et contribution économique territoriale et autres taxes : Connaître les mécanismes Intégrer la fiscalité en cas d'évolution Identifier les coûts de constitution... Apprenez-en plus à propos de: Groupement momentané...
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