Le Crédit d'Impôt Recherche (Cir)
Formation
À Alfortville, Montpellier, Strasbourg et dans 274 autres établissements
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Description
-
Typologie
Formation
-
Dirigé à
Pour professionnels
-
Lieu
-
Durée
1 Jour
Objectifs: Apprécier et appliquer les règles spécifiques au crédit d'impôt recherche. Vérifier et contrôler l'assiette du CIR. Appréhender les situations particulières qui peuvent être rencontrées dans le traitement du CIR. Réaliser les obligations déclaratives spécifiques au CIR
Les sites et dates disponibles
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À propos de cette formation
Aucun
Les Avis
Le programme
Apprécier et appliquer les règles spécifiques au crédit d'impôt recherche
Vérifier et contrôler l'assiette du CIR
Appréhender les situations particulières qui peuvent être rencontrées dans le traitement du CIR
Réaliser__*
Destinataires
Tout public
Conditions d'Accès
Aucun
Programme d'Études
Séquence n° 1 : Champs d'application
I/ Les entre
A/ Définition des opérations de recherche prises bénéficiaires du CIR
II/ Les activités éligibles
A/ Définition des opérations de recherche
- La recherche fondamentale
- La recherche appliquée
- Le développement expérimental
- La nouveauté technique
- L'incertitude technique
- Le progrès technique Synthèse
D/ Les pièges à éviter
E/ Exemples
III/ Evaluation séquence n° 1
Séquence n° 2 : Assiette du CIR
I/ Les dépenses éligibles
A/ Territorialité des dépenses éligibles
- Les dépenses éligibles exposées à l'intérieur de l'EEE
- Les dépenses éligibles sans considération géographique
C/ Les dépenses de personnel
- Les chercheurs
- Les techniciens
- Le personnel de soutien
- Le personnel mis à disposition
- Entrepreneur individuel et mandataire social
- Jeunes docteurs
- Dépenses à prendre en compte
E/ Les dépenses liées aux brevets
F/ Les dépenses liées aux certificats d obtention végétal
G/ Les dépenses de veille technologique
H/ Les dépenses de normalisation
- Entrepreneur individuel et mandataire social
- Le personnel salarié
- Externalisation de dépenses auprès d'organismes de recherche publics
- Externalisation de dépenses auprès d organismes de recherche privés
- Exemple
II/ Les éléments à retrancher de l'assiette du CIR
A/ Le traitement des subventions
B/ La rémunération des prestataires de conseils
III/ Cas pratique n° 1 : Détermination des dépenses éligibles et calcul du montant du CIR
Informations complémentaires
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