Cours Droit (93) Seine-Saint-Denis

...de la concurrence Qu'est-ce que le droit de la concurrence ? Les objectifs du droit de la concurrence Les caractéristiques du droit de la concurrence...

...des collaborateurs La production de chacun et la facturation L’analyse de la rentabilité : charges fixes et charges variables Maitriser ses couts et la... Apprenez-en plus à propos de: Analyse de résultats, Office 2007...

...des contrats de sous-traitance Rôle de la sous-traitance Appréhender le mécanisme juridique de la sous-traitance Les notions juridiques spécifiques du...

...de Mr David et de Mr Depondt). Les différentes méthodes aborderont les thèmes suivants : condition de vie, revenue, durée de mariage, analyse... Apprenez-en plus à propos de: Capacité d’épargne, Analyse de résultats, Méthode empirique...

...de vote Le caractère commercial de l'opération La fiscalité applicable 2) Comment valoriser une société ? 3) Lettres et accords préliminaires La lettre...

...de facturation Le calcul du coût de revient horaire du cabinet et son évaluation Présenter et négocier la convention d’honoraires Vendre sa personne... Apprenez-en plus à propos de: Office 2007, Négociation et relation client...

...cause La capacité La sanction des conditions de validité Les effets du contrat 1.2. Le contrat de vente La nature de la vente Le consentement à la vente...

...licenciement fautif :absences non autorisées ou injustifiées, concurrence déloyale, critiques et accusations, fautes professionnelles, indiscipline et insubordination... Apprenez-en plus à propos de: Harcèlement au travail, Concurrence déloyale, Contentieux prud'homal...

...dans un contexte national Les droits et obligations des parties Comprendre les différents montages juridiques Les obligations de moyens et les obligations de résultats...

...ressort b.Décisions non-susceptibles d'appel c.Décisions susceptibles d'appel immédiat ou d'appel différé 2.Conditions temporelles a.Délais d'appel en... Apprenez-en plus à propos de: Contentieux fiscal, Contentieux prud'homal, Procédure d'appel...

...des parties Composition du contrat de maintenance Le cas de la sous-traitance 3) Comment négocier un contrat de maintenance adapté à vos besoins Evaluer...

...pénal du travail Les risques spécifiques liés aux marchés publics Les risques en matière de fiscalité Le risque pénal environnemental Les sanctions liées... Apprenez-en plus à propos de: Marchés publics, Risques financiers, Concurrence déloyale...

...juridique des procédures collectives 2) Les conditions d'ouverture d'une procédure Les conditions de fonds La qualité du débiteur La situation financière...

...Appel incident et appel provoqué Intervention volontaire et forcée Effets de la renonciation à l'appel LA PROCEDURE D'APPEL La procédure contentieuse avec... Apprenez-en plus à propos de: Contentieux administratif, Procédure civile, Procédure d'appel...

...notions de base Thèmes abordés (liste non-exhaustive) : Les différentes disciplines du droit La règle de droit Les notions fondamentales Les sources du...

...Les effets de la cession 4) Autres opérations : sous-location, location gérance ... II) Cession du fonds de commerce 1) Les éléments constitutifs du fonds de commerce 2)...

...sociétés La notion de société La législation française des sociétés Les différentes variétés de sociétés 2) Le tronc commun du droit des sociétés 21...

...Apprécier les sanctions applicables Le droit de la concurrence communautaire Les sources du droit de la concurrence La notion de concentration Les critères...

...La conclusion du contrat de travail Définition et caractéristiques juridiques Les conditions de formation Les différents types de contrats de travail...

...Protection du patrimoine intellectuel : droit d'auteurs, brevets, marques II) Protection et obligation réglementaires sur un site internet Cadre juridique...