Formation Législation

...les risques financiers et juridiques Mettre fin au contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Dommage corporel, Assurances protection juridique, Gestion de risques...

...sur marge Base d’imposition des baux emphytéotiques et à construction Taux applicable Régime des déductions Les procédures de déclaration et les modalités... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Collectivités territoriales, Collectivités locales...

...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de maîtriser l'utilisation du bail emphytéotique administratif Comprendre le concept du bail... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivités locales, Réglementation de la propriété immobilière...

...le syndic Assurer les droits publics de copropriétaire Gérer les objectifs publics au regard du Syndicat Connaître les nouvelles règles de vote et majorités... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Collectivité publique, Collectivités locales...

...qui ont pour mission sa détermination et sa gestion. La portée du Code de la Propriété, parties législative et réglementaire Qu’en est-il du domaine public... Apprenez-en plus à propos de: Domaine public, Collectivités territoriales, Collectivités locales...

...servitudes Savoir rédiger un cahier des charges de servitudes Maîtriser la servitude sur le domaine public Connaître les prérogatives du propriétaire servant... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivités territoriales, Patrimoine immobilier...

...Cette formation vous permettra de comprendre comment mettre en oeuvre vos plans d'urbanisme de manière performante Intégrer les bonnes pratiques de mise... Apprenez-en plus à propos de: Droit de l'urbanisme, Aménagement du territoire, Collectivités locales...

...majeures admises au PLU L’obligation d’aires de stationnement Les transformations de bureaux en logements La surélévation d’immeuble L’alignement de hauteur... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Collectivités territoriales, Collectivité publique...

...de l'épreuve de compréhension de texte: coéf 2/ durée: 1h Les « figures imposées » par le concours (série de questions de vocabulaire, conjugaison et d'explication... Apprenez-en plus à propos de: Défense nationale, Police Municipale, Police nationale...

...Echanges avec les stagiaires, Exposés, Fascicule de formation PROGRAMME 1. La législation - Les textes fondamentaux - La circulation dans l'entreprise - Les prescriptions du code de la route 2. Les responsabilités du conducteur - La sécurité - Le matériel - La qualité des opérations 3... Apprenez-en plus à propos de: Chariot élévateur et brouette, Plan de formation, Conduite engins...

...la détermination des droits en cours de bail La méthode patrimoniale Approche Mode de calcul Avantages et inconvénients de la méthode La méthode financière... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Droit immobilier, Collectivité publique...

...dialogue compétitif Les procédures « librement déterminées par le pouvoir adjudicateur » (ou adaptées) : la question des procédures et contrôles internes... Apprenez-en plus à propos de: Commande publique, Marché public, Fonction Publique...

...• Connaître la législation en vigueur • Améliorer la productivité des collaborateurs • Savoir se positionner par rapport à la concurrence... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Réglementation de la propriété immobilière, Vente immobilier...

...· Accueil du client · Argumentation · Création de trafic · Fiche de téléprospection · Gestion des clients · Guide d'entretien · Législation... Apprenez-en plus à propos de: Relation client, Marketing téléphonique, Gestion des clients...

...sur les biens d’autrui Distinguer les biens sans maître et les biens présumés sans maître Savoir mener la procédure d’appropriation de ces biens dans le... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités locales, Patrimoine immobilier...

...du fonds de commerce par les méthodes comparatives et financières 3.3 Indemnisation du droit au bail Valorisation du droit de bail par l’économie de loyer... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Aménageur urbaniste, Collectivité publique...

...sur les recettes et ou les droits d’enregistrements, Modèle de bilan promoteur Cas d’utilisation Les postes de dépenses du compte à rebours promotion... Apprenez-en plus à propos de: Évaluation financière, Collectivités territoriales, Patrimoine immobilier...

...manager, responsable de PME · Les conflits en entreprise : définitions · Les situations de médiation · Le rôle du médiateur · Les outils opérationnels... Apprenez-en plus à propos de: Gerer une equipe, Médiation des conflits, Gestion des conflits...

...À l'issue de la formation, le participant sera capable de mettre en œuvre les compétences suivantes : Établir les métiers et les flux de transport Identifier la législation relative au transport Définir les pistes d'optimisation Assurer le suivi des coûts de transport...