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...seront prises en compte dans nos contenus. Ordonnance 2016‑131 du 10/02/2016 entrant en vigueur au 01/10/2016 A. Comprendre le fonctionnement d’un programme...
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...Bases législatives de la protection de l’environnement (Charte, code environnement,...) 3. Cadre normatif / Fonctionnement des ICPE et incidence pour l’assurabilité 4...
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...Civile Entreprises » • Maîtriser les mécanismes principaux de la responsabilité civile des entreprises • Gérer des sinistres : application par des cas pratiques... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité civile...
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...• Calculer la majoration de rente en cas d’invalidité et de décès pour comprendre et contrôler les réclamations de la Sécurité sociale • Connaître les... Apprenez-en plus à propos de: Sécurité sociale...
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...de sinistre s sur les thèmes suivants 1. RC exploitation / RC travaux 2. RC après travaux / RC après livraison 3. RC produits 4. RC professionnelle... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité civile...
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...• Chargés d’indemnisation RC • Inspecteurs chargés d’indemnisation • Managers indemnisation RC REMARQUE : Toutes les modifications du droit des contrats...
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...Distinguer les entreprises dont les activités sont organisées en parallèle ou en série 4. Tarifer les extensions de garanties 5. Apprécier les incidences...
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...à l’appréciation du risque et à sa tarification • Déterminer la charge prévisionnelle des sinistres d’une flotte • Souscripteurs en compagnie • Courtiers... Apprenez-en plus à propos de: Analyse de résultats...
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...Garantie dans le temps 1. Critère de la DOC en assurance obligatoire (clauses type 2009) 2. Critère de choix en assurances facultatives...
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...RC maître d’ouvrage b) garanties DO avant réception 3. Délais de recours du MOA en DO contre les constructeurs a) recours et garanties avant et après réception...
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...administratifs d’une société de maîtrise d’ouvrage A. Présentation d’une opération de construction d’habitation réalisée par un promoteur en phase construction... Apprenez-en plus à propos de: Analyse de résultats, Montage de son, Analyse de risques...
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...notamment : l’architecte est soumis à une obligation d’assurance de responsabilité civile professionnelle dont décennale (dont l’attestation devra être... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité civile...
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...• Connaître les clés essentielles de la comptabilité générale : son vocabulaire de base, ses règles et ses conventions • Distinguer les spécificités comptables...