-
Tous
-
En ligne
-
Filtres
Formation Droit (95) Val-d'Oise
- Master
- Cergy-pontoise Cedex
- 1 An
...3 EC composés de 2 CM et 1 TD 1ère année - 2nd semestre 2 EC composés de (CM + TD) Droit des entreprises en difficulté Droit des instruments de paiement...
- Formation
- Cergyetdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- Dates au choix
- 2 Jours
...de travail Les pouvoirs et obligations pour l employeur Les droits pour les salariés Droit de l employeur de contrôler et sanctionner les salariés Transparence...
- Master
- Cergy-pontoise Cedex
- 1 An
...1ère année - 2er semestre (10 ECTS) Droit des sociétés Droit pénal Droit du travail Droit administratif Droit des finances Débats juridiques...
- Formation
- Cergyetdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- Dates au choix
- 1 Jour
...Nature de la DIA - Forme et contenu de la DIA - L'objet de la préemption - Droit de délaissement - La réalisation d'un projet d'intérêt général...
- Master
- Cergy-pontoise Cedex
- 1 An
...Language of Contracts 1ère année - 2er semestre Civil Procedure Advanced Constitutional Law : Civil & Human Rights (G-B) Criminal Law & procedure (G-B)...
- Formation
- Cergyetdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- Dates au choix
- 1 Jour
...de la concurrence Qu'est-ce que le droit de la concurrence ? Les objectifs du droit de la concurrence Les caractéristiques du droit de la concurrence...
- Master
- Cergy-pontoise Cedex
- 1 An
...de la langue et de l'argumentation 1ère année - 2er semestre Droit des affaires Droit institutionnel des entités transnationales d'Amérique latine Droit...
- Formation
- Cergyetdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- Dates au choix
- 1 Jour
...des contrats de sous-traitance Rôle de la sous-traitance Appréhender le mécanisme juridique de la sous-traitance Les notions juridiques spécifiques du...
- Licence
- Cergy-pontoise Cedex
- 3 Ans
...MA 1 Contrôle continu Grammaire - Formation de langue 12h00) MA 1 Contrôle continu Expression orale (11h) MA 2 Contrôle continu . enseignement facultatif...
- Formation
- Cergyetdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- Dates au choix
- 1 Jour
...de vote Le caractère commercial de l'opération La fiscalité applicable 2) Comment valoriser une société ? 3) Lettres et accords préliminaires La lettre...
- Licence
- Cergy-pontoise Cedex
- 3 Ans
...judiciaires Introduction à l'histoire du droit 2ème Semestre (30 ECTS) Unité fondamentale de 2 EC composés de CM + MA Droit civil CM 3 examen écrit 3h...
- Formation
- Cergyetdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- Dates au choix
- 1 Jour
...cause La capacité La sanction des conditions de validité Les effets du contrat 1.2. Le contrat de vente La nature de la vente Le consentement à la vente...
- Licence
- Cergy-pontoise Cedex
- 3 Ans
...MA 2 Contrôle continu Institutions judiciaires Introduction à l'histoire du droit 2ème Semestre (30 ECTS) Droit civil CM 3 examen écrit 3h MA 3 contrôle...
- Formation
- Cergyetdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- Dates au choix
- 1 Jour
...dans un contexte national Les droits et obligations des parties Comprendre les différents montages juridiques Les obligations de moyens et les obligations de résultats...
- Licence
- Cergy-pontoise Cedex
- 3 Ans
...Après deux années complémentaires ils ob Un diplôme reconnu en France et en Allemagne En Allemagne, les études de droit mènent au 1er Staatsexamen...
- Formation
- Cergyetdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- Dates au choix
- 1 Jour
...des parties Composition du contrat de maintenance Le cas de la sous-traitance 3) Comment négocier un contrat de maintenance adapté à vos besoins Evaluer...
- Formation
- Cergyetdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- Dates au choix
- 2 Jours
...juridique des procédures collectives 2) Les conditions d'ouverture d'une procédure Les conditions de fonds La qualité du débiteur La situation financière...
- Formation
- Cergyetdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- Dates au choix
- 4 Jours
...notions de base Thèmes abordés (liste non-exhaustive) : Les différentes disciplines du droit La règle de droit Les notions fondamentales Les sources du...
- Formation
- Cergyetdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- Dates au choix
- 1 Jour
...Les effets de la cession 4) Autres opérations : sous-location, location gérance ... II) Cession du fonds de commerce 1) Les éléments constitutifs du fonds de commerce 2)...
- Formation
- Cergyetdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- Dates au choix
- 2 Jours
...sociétés La notion de société La législation française des sociétés Les différentes variétés de sociétés 2) Le tronc commun du droit des sociétés 21...