Formation Droit à Pau

...Mesures restrictives de liberté ou de droits ab initiaux et post sententielles • UE 4 Les systèmes pénitentiaires 40h de cours - 20h de séminaires...

...seront également abordés.La formation inclut des cours théoriques et des mises en situation afin que les participants puissent s’approprier les méthodes et outils enseignés... Apprenez-en plus à propos de: Contrats de travail, Droit du recrutement, Gestion des ressources humaines...

...de sociétés Quels liens ? Quelle structure ? Conséquences en droit social, fiscal, pénal, bancaire, etc... La consolidation des comptes Les conventions règlementées... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...Optimiser la qualité de la vente / promotion en intégrant l’environnement touristique dans son argumentation, Savoir développer un service touristique...

...UNITES D'ENSEIGNEMENT CONTENU DES ENSEIGNEMENTS C T D Coef Ects CONTRÔLE Semestre 1 DROIT PATRIMONIAL DE LA FAMILLE Successions et libéralités 40 15 2+1...

...juridiques Les conditions de formation Les différents types de contrats de travail : Le contrat de travail à durée indéterminée Le contrat de travail à...

...opportunité délai Les concentrations communautaires Définir les opérations concernées Calculer les seuils communautaires Contrôle des concentrations... Apprenez-en plus à propos de: Droit communautaire...

...Semestre 1 Semestre 2 UE obligatoires UE 1 Sûretés UE 2 Droit bancaire ou Droit patrimonial UE 3 Matière non choisie en UE 2 UE optionnelles UE 4 Droit...

...I/ Le cadre juridique de l image L article 9 du Code civil La protection de l image des biens et des personnes L utilisation de l image II/ Les autorisations...

...des affaires ou Voies d'exécution * UE 10 Droit international privé ou Droit économique ou Fiscalité approfondie (fiscalité des entreprises)...

...le fournisseur et le distributeur Le développement de la relation entre le fournisseur et le distributeur 4) La vente et la prestation de service entre...

...choix du parcours Danse est conditionné par la validation du niveau requis par un UE 21 : MAJEURE DROIT : Coef. 3 Droit civil : 40 h CM + 15 h TD (coef...

...de crédit et son client consommateur - La protection lors de la conclusion d'une convention de compte La protection lors du fonctionnement du compte...

...notes Libre O Report 1 3 UE 13 Langues étrangères (sur toute l'année) 20h C + 20h TD Obligatoire CC 1 2 La seconde année de Master comprend les enseignements suivants...

...liées aux cessions de titres 6) Les formalités spécifiques aux activités règlementées...

...(aspects communautaires) Cours 40 h TD 15 h Ecrit (3 h) (0,67) CC (0,33) 3 5 UE 12 Droit des contrats administratifs approfondi Cours 40 h TD 15 h Ecrit...

...La clôture du compte 5) Le crédit Le crédit à la consommation et la protection du consommateur Le crédit immobilier et la protection du consommateur Le...

...Les facteurs de choix La législation française des sociétés Les différentes variétés de sociétés 2) Le tronc commun du droit des sociétés 21...

...congés et ponts Les accidents du travail Les accidents de trajet Le règlement et la discipline dans l entreprise La discrimination Les clauses du contrat...

...américains Mesurer les obligations de notification Apprécier les critères de contrôle Les autorités américaines de la concurrence et les procédures applicables...