Droit de l'exécution des peines droits de l'homme

SEMESTRE
1
SEMESTRE
2
+
•UE 6 - Droit pénal des affaires
40h cours + 15h TD
• UE 7 - Pénologie - 40h cours + 15h TD
• UE 8 - Droit des mineurs - 40h cours
• UE 9 - Culture générale - 40h cours
• UE 10 - Libre : toute matière UPPA - 40h cours
• UE 1 - Droit européen des droits de
l'homme - 40h cours + 15h TD
• UE 2 - Droit pénal et procédure pénale approfondis
40h cours + 15h TD
• UE 3 - Histoire des droits de l'homme - 40h cours
• UE 4 - Criminologie - 40h cours
• UE 5 - Droit pénal international - 40h cours
SEMESTRE
1
-
Droit
de
la
privation
de
liberté
• UE 1
Régimes de
détention et vie carcérale
40h de cours - 20h de séminaires
- Les établissements
pénitentiaires
- La vie en détention
- Organisation
juridictionnelle
• UE 2
Contrôle
juridictionnel de la
détention
40h de cours - 20h de séminaires
- Techniques d'individualisation
et de réduction de la peine
- Recours pour excès de
pouvoir
- Recours en
responsabilité
• UE 3
Mesures non
privatives de liberté
40h de cours - 20h de séminaires
- Mesures restrictives de liberté
ou de droits avant jugement
- Mesures restrictives de liberté
ou de droits ab initiaux et post
sententielles
• UE 4
Les systèmes
pénitentiaires
40h de cours - 20h de séminaires
- Droit international et européen
de la Peine
- Droit comparé : Les systèmes
pénitentiaires Nord Américains,
Sud Américains, des pays
d'Europe de l'Est...
SEMESTRE
2
-
Droit
international
et
européen
de
la
peine