Formation Droit à Creteil

...Personnels des sociétés de production et de programmes. Personnels des sociétés de production et de programmes. Méthode Pédagogique Exposés...

...seront également abordés.La formation inclut des cours théoriques et des mises en situation afin que les participants puissent s’approprier les méthodes et outils enseignés... Apprenez-en plus à propos de: Gestion des ressources humaines, Droit du recrutement, Droit du travail...

...de sociétés Quels liens ? Quelle structure ? Conséquences en droit social, fiscal, pénal, bancaire, etc... La consolidation des comptes Les conventions règlementées... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...du personnel 30 HEURES Les sources du droit -Les conventions collectives La déclaration embauche -Gestion des contrats de travail, Forfait,... Apprenez-en plus à propos de: Suivi du dossier social de l'entreprise, Sage paie, Juriste d'entreprise...

...exercices pratiques basés sur la problématique Moyens d’encadrement Formateurs Bac + 3 à Bac + 7 5 années d’expérience minimum...

...juridiques Les conditions de formation Les différents types de contrats de travail : Le contrat de travail à durée indéterminée Le contrat de travail à...

...opportunité délai Les concentrations communautaires Définir les opérations concernées Calculer les seuils communautaires Contrôle des concentrations... Apprenez-en plus à propos de: Droit communautaire...

...Cadre, Dirigeant Méthode Pédagogique Etude de cas, exercices pratiques basés sur la problématique professionnelle des participants, complétés par des apports...

...I/ Le cadre juridique de l image L article 9 du Code civil La protection de l image des biens et des personnes L utilisation de l image II/ Les autorisations...

...nommés dans des fonctions de gestion des ressources humaines (unité de production, centre de profits, services…). Avocats. Méthode Pédagogique Etude de cas...

...le fournisseur et le distributeur Le développement de la relation entre le fournisseur et le distributeur 4) La vente et la prestation de service entre...

...chargées d'organiser l'information juridique Responsables de documentation, d'archivage, de veille, juristes, avocats, assistants juridiques et toutes...

...de crédit et son client consommateur - La protection lors de la conclusion d'une convention de compte La protection lors du fonctionnement du compte...

...concrets et des apports théoriques de l’intervenant. Moyens d’encadrement Formateurs Bac + 3 à Bac + 7 5 années d’expérience minimum...

...liées aux cessions de titres 6) Les formalités spécifiques aux activités règlementées...

...La clôture du compte 5) Le crédit Le crédit à la consommation et la protection du consommateur Le crédit immobilier et la protection du consommateur Le...

...Les facteurs de choix La législation française des sociétés Les différentes variétés de sociétés 2) Le tronc commun du droit des sociétés 21...

...congés et ponts Les accidents du travail Les accidents de trajet Le règlement et la discipline dans l entreprise La discrimination Les clauses du contrat...

...américains Mesurer les obligations de notification Apprécier les critères de contrôle Les autorités américaines de la concurrence et les procédures applicables...

...Le contrat d'intégration de logiciels Le statut des logiciels libres Les différents intervenants : Le constructeur, L'éditeur, Le revendeur...