Formation Droit à Caen

...et des Affaires Contrôle des connaissances Le contrôle des connaissances se décompose de la façon suivante : - 4 épreuves écrites ; - 3 épreuves orales... Apprenez-en plus à propos de: Droit des assurances...

...seront également abordés.La formation inclut des cours théoriques et des mises en situation afin que les participants puissent s’approprier les méthodes et outils enseignés... Apprenez-en plus à propos de: Conventions collectives, Stabilité de l'employé, Clauses contractuelles...

...de sociétés Quels liens ? Quelle structure ? Conséquences en droit social, fiscal, pénal, bancaire, etc... La consolidation des comptes Les conventions règlementées... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...droit de l'urbanisme, droit des biens, droit rural, publicité foncière, droit commercial. Master Droit spécialité Droit notarial Pro Langues d'enseignement... Apprenez-en plus à propos de: Droit notarial...

...opportunité délai Les concentrations communautaires Définir les opérations concernées Calculer les seuils communautaires Contrôle des concentrations... Apprenez-en plus à propos de: Droit communautaire...

...U2/1 : Anglais juridique (5 ECTS) ; U2/2 : Rapport de stage (10 ECTS) ; U2/3 : Le marché (15 ECTS). Au 1er semestre, dans chacune des unités...

...I/ Le cadre juridique de l image L article 9 du Code civil La protection de l image des biens et des personnes L utilisation de l image II/ Les autorisations...

...Un rapport professionnel de fin d'année ou un mémoire de recherche, selon la finalité...

...le fournisseur et le distributeur Le développement de la relation entre le fournisseur et le distributeur 4) La vente et la prestation de service entre...

...où en France ou à l'étranger (sous réserve de validation par l'équipe de direction du diplôme) dans une organisation publique...

...de crédit et son client consommateur - La protection lors de la conclusion d'une convention de compte La protection lors du fonctionnement du compte...

...Principales matières enseignées Droit : majeurs vulnérables, mineur, famille, personnes, santé, aide sociale, droit pénal, gestion de patrimoine...

...liées aux cessions de titres 6) Les formalités spécifiques aux activités règlementées...

...Principales matières enseignées Droit des contrats ; Droit de la responsabilité ; Droit processuel ; Procédure civile ; Procédure pénale ; Procédure prud'hommale...

...La clôture du compte 5) Le crédit Le crédit à la consommation et la protection du consommateur Le crédit immobilier et la protection du consommateur Le...

...(noté sur 20) . Pour être admis le candidat doit avoir obtenu le master 2 droit de l'entreprise et des affaires et avoir totalisé toutes les unités confondues...

...Les facteurs de choix La législation française des sociétés Les différentes variétés de sociétés 2) Le tronc commun du droit des sociétés 21...

...le candidat peut poursuivre la scolarité mais est tenu de subir à nouveau par la suite les épreuves correspondant à la période non validée....

...congés et ponts Les accidents du travail Les accidents de trajet Le règlement et la discipline dans l entreprise La discrimination Les clauses du contrat...

...(sources du droit normand, droit successoral normand, droit comparé avec le droit anglo-normand) ; un cours d'Institutions normandes de 36 heures...