Formation continue Architecture et Construction à Nice

...la règlementation générale (loi sur l’égalité des chances) Les différents types de handicaps concernés Les différents types d' immeubles concernés...

...pour envisager de devenir experts. Aux personnes ayant un niveau BTS proche du domaine de l’immobilier, de bonnes connaissances en droit et en bâtiment...

...les relations avec les différents intervenants Cerner les obligations à l égard du sous-traitant Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme...

...salarié en période de professionnalisation. Jeune de moins de 26 ans. Demandeur d'emploi de +de 26ans et/ou bénéficiaire RSA Bénéficiaire d'un CIF...

...l’expertise judiciaire - les méthodes de l’expertise en valeur vénale - la visite d’un bien et de son environnement Mardi : - la fiche descriptive du bien...

...bâti Cadre bâti Méthodologie du contrôle Circulaires interministérielles, annexes 6,7 et 8 Constatations Les logiciels de diagnostics ERP Rédaction du...

...de responsabilité décennale D/ LES INTERVENANTS Le maître de l ouvrage L entrepreneur Le sous-traitant Le maître d oeuvre L architecte E/ LE CONTENU DU...

...et la forme du contrat La réversibilité de la rente Les réserves effectuées par le vendeur Les frais d’acquisition Les garanties du vendeur 3...

...Aux personnes ayant un niveau BTS proche du domaine de l’immobilier, de bonnes connaissances en droit et en bâtiment. Objectifs : Acquérir les connaissances...

...La responsabilité d ordre public Les diverses responsabilités Décennale biennale parfait achèvement isolation phonique vices apparents 3) Les assurances...

...L articulation pratique entre les documents d urbanisme...

...(garantie biénnale) La garantie décennale La responsabilité de l architecte 3° - L assurance dommages-ouvrage La genèse de l assurance dommages-ouvrage...

...Objectifs: Appréhender le cadre juridique et technique du dispositif LMP / LMNP. Démontrer les avantages du dispositif en fonction de la situation fiscale de l'investisseur...

...d ensemble sur la nouvelle procédure à suivre. Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Réduction du champ d application...

...Remise en cause de l'avantage fiscal 3) Cumul des avantages fiscaux...

...SRU la notification du compromis à l acquéreur Les règles du mandat et de la procuration en droit français La représentation des personnes physiques...

...Accompagner les professionnels dans l'accompagnement et le conseil liés à un projet immobilier Objectifs Maîtriser les notions et les cadres légaux de...

...foncière L acquisition amiable Les techniques d acquisition forcée : déclaration de parcelle en état d abandon les déclassements et transferts de propriété...

...l ordonnance du 23 mars 2006 portant réforme des sûretés Les nouvelles simplifications du droit hypothécaire L hypothèque rechargeable Le prêt viager hypothécaire...

...offre irrégulière inacceptable ou inappropriée ? Quelles sont les obligations à respecter pour une présentation dématérialisée des offres ? Quelles sont...