Cours Patrimoine - Paris

...SPS, cantonnement, signalétique Sécurité incendie Point sur la question Diagnostics obligatoires Liste exhaustive et caducité Intervention de l’administrateur... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Réglementation de la propriété immobilière, Négociateur immobilier...

...et les contrôles L’interventionnisme économique : préemption commerciale La définition du périmètre de protection La préemption du fonds L’exploitation... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivité publique, Droit de l'urbanisme...

...Les différentes parties de l’état daté, Les renseignements complémentaires. 4 / CERTIFICAT Article 20 5 / NOTIFICATION DU TRANSFERT 6 / PARTAGE ENTRE VENDEUR... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Juriste immobilier, Réglementation de la propriété immobilière...

...la période intermédiaire jusqu’à la signature de l’acte authentique • Les impacts fiscaux de la vente... Apprenez-en plus à propos de: Diagnostic immobilier, Vente immobilier, Réglementation de la propriété immobilière...

...Les cas particuliers : La SCI et les personnes morales 3 / Le panorama des différents types de crédits Les prêts conventionnés Le prêt à taux zéro Les... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Diagnostic immobilier, Vente immobilier...

...de préemption • Hiérarchie des droits de préemption, dans quel ordre faut-il les purger ? (droit de préemption du locataire, droit de préemption de l’indivisaire... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Patrimoine immobilier, Négociateur immobilier...

...l’estimation du bien Le bouquet La rente Les arrérages Le prix « vil » ou « inexistant » Le calcul de la rente à partir du prix Le calcul du prix à partir... Apprenez-en plus à propos de: Diagnostic immobilier, Logement social, Droit immobilier...

...Vénale Locative de marché De marché D’assurance D’utilité Prix de convenance De vente forcée Méthodes d’évaluation : Valeur vénale Par comparaison Valeur... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Diagnostic immobilier, Juriste immobilier...

...• Maîtriser les différents principes de la défiscalisation immobilière. • Connaître les différents montages en vigueur. • Appréhender les avantages et... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Diagnostic immobilier, Juriste immobilier...

...Responsable et directeur de programme, Responsable ou directeur technique ou du patrimoine, développeur d’opération, administrateur immobilier ou collaborateur... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Diagnostic immobilier, Droit immobilier...

...loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion, Leurs conséquences en matiére de baux d'habitation et de gestión locative 1 / Ol BOUTIN... Apprenez-en plus à propos de: Juriste immobilier, Droit immobilier, Gestion locative...

...• Les textes protégeant les parties • Le contrat de vente • Analyse des documents 3/ LA RESPONSABILITE CIVILE ET PÉNALE DES PARTIES • La responsabilité de droit commun... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Droit immobilier, Diagnostic immobilier...

...défini par la loi 4 / Les cas de départ du locataire • Respecter le formalisme lié au non renouvellement Selon le mode de délivrance du congé Selon l’auteur... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Vente immobilier, Diagnostic immobilier...

...L’expulsion du locataire 5 / Comment libérer un logement Le congé pour vendre Dans quel cas est-il possible ? Comment faire jouer le droit de préemption du locataire ?... Apprenez-en plus à propos de: Juriste immobilier, Réglementation de la propriété immobilière, Droit immobilier...

...de délais Le paiement des arriérés de loyer par échéances La mise en oeuvre de la caution 3 / RECOUVREMENT DE L’IMPAYÉ DE LOYERS L’injonction de payer... Apprenez-en plus à propos de: Diagnostic immobilier, Vente immobilier, Juriste immobilier...

...en oeuvre la caution solidaire 3 / La phase judiciaire • Choisir la procédure la plus adaptée, les conditions et les délais d’action • Recouvrer les créances... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Négociateur immobilier, Logement social...

...• Maîtriser les mécanismes fiscaux de la location meublée • Connaître les différents montages en vigueur • Cerner les différentes zones de risques fiscaux... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Diagnostic immobilier, Négociateur immobilier...

...• Description des différentes procédures d’exécution La procédure d’expulsion La saisie et la cession des rémunérations La saisie vente La saisie des véhicules... Apprenez-en plus à propos de: Négociateur immobilier, Diagnostic immobilier, Vente immobilier...

...Mettre l’accent sur les pièges de la réglementation du bail commercial et sur les risques d’engagement de la responsabilité de l’agent immobilier Juriste... Apprenez-en plus à propos de: Diagnostic immobilier, Vente immobilier, Logement social...

...de paiement du locataire • Procédure d’expulsion du locataire et condamnation à paiement 3 / COMMENT REAGIR EN CAS D’OUVERTURE D’UNE PROCEDURE A L’ENCONTRE... Apprenez-en plus à propos de: Diagnostic immobilier, Réglementation de la propriété immobilière, Négociateur immobilier...