Cours Patrimoine

...plomb : lister les diagnostics obligatoires dans l’immobilier Installation de chauffage, de l’éclairage, orientation du bâtiment : avoir des critères de... Apprenez-en plus à propos de: Diagnostique énergétique, Contrôle qualité, Prévention de risques...

...Causes d'exonération ; Bénéficiaires de la garantie. C - Responsabilité de Droit commun Transmission des actions aux acquéreurs successifs de l'ouvrage... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Patrimoine immobilier, Assurance construction...

...Objectifs Appréhender les règles permettant d’intervenir sur les biens d’autrui Distinguer les biens sans maître et les biens présumés sans maître Mener la procédure d’appropriation de ces biens dans le patrimoine communal Gérer et anticiper les cas de restitution... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Réglementation de la propriété immobilière, Droit immobilier...

...Objectifs Cerner les avantages et inconvénients d’une société civile immobilière, d’un point de vue juridique puis fiscal, Maîtriser la conformité et les modalités de fonctionnement d’une SCI, Optimiser la fiscalité d’une SCI dans le cadre de la gestion et la transmission du patrimoine Pour quel... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Droit des sociétés, Patrimoine immobilier...

...l'accord Delmon • Le décret du 26.08.87 et ses mises á jour 2/LES PRINCIPAUX POSTES 2/ LES PRINCIPAUX POSTES DE DÉPENSES Les charges incombant aux locataires... Apprenez-en plus à propos de: Diagnostic immobilier, Réglementation de la propriété immobilière, Patrimoine immobilier...

...Procédure de classement d’un meublé de tourisme, De la réservation à la signature du contrat, Atouts et contraintes de la location meublée saisonnière... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Patrimoine immobilier, Vente immobilier...

...• La contestation judiciaire des décisions d’assemblée générale Gestionnaire de copropriété 1 / Identifier les règles impératives formelles de convocation... Apprenez-en plus à propos de: Juriste immobilier, Négociateur immobilier, Patrimoine immobilier...

...de copropriété 2 / La préparation de l’assemblée générale Le rôle du Conseil Syndical, la préparation de l’assemblée générale, les document obligatoires... Apprenez-en plus à propos de: Diagnostic immobilier, Vente immobilier, Réglementation de la propriété immobilière...

...de la responsabilité du Syndicat, dispositions légales, inventaire de cas de condamnations 3 / La responsabilité du Syndic L’engagement de la responsabilité du Syndic... Apprenez-en plus à propos de: Négociateur immobilier, Logement social, Droit immobilier...

...l’opposition Assurances Souscrire la bonne assurance Gérer les sinistres Conservation des Archives Les risques liés à leur mauvaise conservation... Apprenez-en plus à propos de: Vente immobilier, Droit immobilier, Diagnostic immobilier...

...Objectif de la formation : maitriser le traitement des mutations (aspects pratiques et juridiques). Collaborateur chargé de la gestion des mutations... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Droit immobilier, Logement social...

...d’achat et de vente • La promesse synallagmatique de vente • Le pacte de préférence Atelier : Compléter un compromis de vente et un promesse unilatérale... Apprenez-en plus à propos de: Vente immobilier, Droit immobilier, Diagnostic immobilier...

...Conseiller et fidéliser les clients dans leurs démarches et leur choix Comprendre le mécanisme de l’emprunt immobilier Négociateur et tout collaborateur d’agence... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Logement social, Réglementation de la propriété immobilière...

...Permettre aux agents immobiliers de se perfectionner et leur fournir toutes informations utiles en matière de purge des droits de préemption Agent immobilier... Apprenez-en plus à propos de: Logement social, Diagnostic immobilier, Patrimoine immobilier...

...de viager « occupé » L’évaluation de l’usufruit L’évaluation de la nue-propriété Le droit d’usage et d’habitation Les conséquences de ces notions quant... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Diagnostic immobilier, Négociateur immobilier...

...lorsqu’elle est encadrée, c’est seulement sur certains aspects Transactionnaire confirmé 1 / Définitions Qu’est-ce qu’un expert Qu’est-ce qu’une expertise... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Réglementation de la propriété immobilière, Logement social...

...des déficits Régimes réels d’imposition Régime du forfait 4 / Les montages défiscalisants « amortissement » Mécanisme Exemples 5 / Les montages défiscalisants... Apprenez-en plus à propos de: Négociateur immobilier, Diagnostic immobilier, Droit immobilier...

...Formation généraliste et d’initiation sur le logement social qui permet de découvrir ses fondements, l’évolution du mouvement au vingtième siècle... Apprenez-en plus à propos de: Négociateur immobilier, Diagnostic immobilier, Logement social...

...Application des nouvelles réglementations en matière de législation des baux d’habitation et de gestion locative Toute personne chargée de la gestión de... Apprenez-en plus à propos de: Négociateur immobilier, Droit immobilier, Diagnostic immobilier...

...que les documents juridiques de l'avant-contrat. Négociateur débutant 1/ L'ACCES AUX PROFESSIONS IMMOBILIÉRES • Statut de l’agent immobilier... Apprenez-en plus à propos de: Vente immobilier, Réglementation de la propriété immobilière, Juriste immobilier...