-
Tous
-
En ligne
-
Filtres
Cours Législation - Paris
Réglementation des pancartages et normes Européennes (formations présentielle ou en visioconférence)
- Formation
- Paris
- Niveau initiation
- Dates au choix
- 2 Jours
...– Comment prouver la conformité aux normes ? – Statut de la norme par rapport à la réglementation – Statut du cahier des charges vis-à-vis de la réglementation-norme... Apprenez-en plus à propos de: Cahier des charges, Règlement européen, Directives européennes...
- Formation
- Paris
- Dates au choix
- 2 Jours
...Objectifs: Répondre aux contraintes législatives et réglementaires en termes de confort thermique et acoustique. Répondre aux référentiels HQE et THQE... Apprenez-en plus à propos de: Protection de la santé, RT 2005, Prévention santé...
- Formation
- Paris
- Niveau initiation
- Dates au choix
- 3 Jours
...les missions des différents acteurs organisationnels et de contrôle · La personne morale, la direction, l’encadrement · Le responsable de la sécurité · Le salarié... Apprenez-en plus à propos de: Risques Chimiques, Sécurité au travail, Sensibilisation à la sécurité...
- Formation
- Paris
- 4 Jours
...domicile Demande en l’absence de droits antérieurs ouverts Gestion des difficultés pratiques liées à l’organisation de la PCH en établissement... Apprenez-en plus à propos de: Aide sociale, Prestations de compensation, Législation sociale...
- Formation
- Paris
- Niveau initiation
- Dates au choix
- 1 Jour
...sociaux Les textes : · Article 80 duodecies du code général des impôts, · Instruction fiscale 5 F-8-00 du 31 mai 2000, · Article L. 242-1 alinéa 12 du... Apprenez-en plus à propos de: Droit de l'employé, Droit du travail, Sécurité sociale...
- Formation
- Paris
- Dates au choix
- 1 Jour
...Gérer les contentieux en assurance construction Pour quel public ? Avocat Notaire Juriste Directeur et responsable juridique Directeur et responsable immobilier Assureur... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Génie civil, Gestion de risques...
- Formation
- Paris
- Niveau initiation
- Dates au choix
- 2 Jours
...Définition et mise en œuvre d’un plan opérationnel 7) Le rapport de gestion - Contenu du rapport de gestion - Destinataire et publicité du rapport... Apprenez-en plus à propos de: États financiers, Sécurité financière, Analyse financière...
- Formation
- Paris
- Dates au choix
- 2 Jours
...La participation du bénéficiaire - Le financement de l’APA Les spécificités des établissements sociaux et médico-sociaux concernés Les établissements de... Apprenez-en plus à propos de: Allocation personnalisée d'autonomie, Action sociale, Aide sociale...
- Formation
- Paris
- Dates au choix
- 2 Jours
...• Connaître la législation en vigueur • Améliorer la productivité des collaborateurs • Savoir se positionner par rapport à la concurrence Responsable d’agence... Apprenez-en plus à propos de: Diagnostic immobilier, Réglementation de la propriété immobilière, Négociateur immobilier...
- Formation
- Paris
- Niveau intermédiaire
- Dates au choix
- 2 Jours
...être dispensés en présentiel ou en ligne Pourquoi évaluer les risques ? Notions de dangers et de risques Processus d'apparition d'un dommage Les textes... Apprenez-en plus à propos de: Prévention des risques, Professionnels du son, Risques du travail...
- Formation
- Paris
- Dates au choix
- 3 Jours
...de l’hypothèque légale Les recours contentieux en matière de récupération des prestations d’aides sociales : les principales hypothèses Les recours contre... Apprenez-en plus à propos de: Prestations sociales, Législation sociale, Droit social...
- Formation
- Paris
- Niveau intermédiaire
- Dates au choix
- 2 Jours
...Les principaux textes en droit français Les dernières nouveautés en matière d'environnement : le règlement REACH Les conséquences pratiques pour l'industriel... Apprenez-en plus à propos de: Démarche qualité, Management de la qualité, Droit de l'environnement...
- Formation
- Paris
- 2 Jours
...le 1er janvier 2016 Le droit au logement Conditions classiques du Code de la construction Les demandes de logements sociaux Le DALO Le DAHO et l’hébergement... Apprenez-en plus à propos de: Réforme juridique, Droit social, Législation sociale...
- Formation
- Paris
- Dates au choix
- 3 Jours
...Objectifs: Permettre aux agents des services financiers (collectivités territoriales et Préfectures ou sous-préfectures) de connaître les mécanismes des... Apprenez-en plus à propos de: Budget public, Services publics, Finances publiques...
- Formation
- Paris
- Dates au choix
- 3 Jours
...Objectifs Maîtriser les conditions d'accès à l'aide sociale aux personnes âgées Savoir identifier les pratiques et les décisions illégales Pouvoir diffuser... Apprenez-en plus à propos de: Personnes âgées, Législation sociale, Aide sociale...
- Formation
- Paris
- Dates au choix
- 2 Jours
...à analyser les différentes actions engagées par l'Etat. Appréhender et maîtriser la spécificité de la comptabilité publique dans sa globalité... Apprenez-en plus à propos de: Finances publiques, Comptabilité publique, Comptabilité de l'État...
- Formation
- Paris
- Dates au choix
- 2 Jours
...L’effet suspensif du RAPO Cas pratique: rédaction d’une réponse à un RAPO de remise de dette L’articulation du RAPO et des recours contentieux Le nouveau... Apprenez-en plus à propos de: Législation sociale, Aide aux personnes, Aide sociale...
- Formation
- Paris
- 3 Jours
...départementaux gestionnaires des dossiers d'aide sociale aux personnes handicapées La formation s'adresse aux professionnels connaissant les fondamentaux... Apprenez-en plus à propos de: Personnes handicapées, Aide aux personnes, Régime juridique...
- Formation
- Paris
- 3 Jours
...administratifs Les charges à déduire Les garanties de ressources minimums Les modalités de perception et de reversement des revenus Les modalités d’évaluation... Apprenez-en plus à propos de: Législation sociale, Obligations alimentaires, Aide sociale...
- Formation
- Paris
- 2 Jours
...l’obligation de quitter le territoire français et l’interdiction de retour Les principales hypothèses justifiant les mesures d’éloignement Les catégories... Apprenez-en plus à propos de: Action sociale, Services sociaux, Législation sociale...
- Formation
- Paris
- Dates au choix
- 2 Jours
...d’établissement Définir un plan détaillé : exercice pratique Illustrations Questions / apports méthodologiques complémentaires 2ème jour de formation Zoom... Apprenez-en plus à propos de: Action sociale, Législation sociale, Collectivité publique...
- Formation
- Paris
- Dates au choix
- 2 Jours
...les différents secteurs du service récupération d’aide sociale Principe et cadre du droit de propriété Le fondement général et la pleine propriété Les... Apprenez-en plus à propos de: Droit de la propriété, Action sociale, Législation sociale...
- Formation
- Paris
- 3 Jours
...Objectifs Savoir identifier le juge compétent selon les aides sociales Connaître la procédure contentieuse devant chaque juridiction Appréhender les stratégies... Apprenez-en plus à propos de: Troisième âge, Aide sociale, Personnes âgées...