Cours Droit Social (82) Tarn-et-Garonne

...telles que les modifications du contrat de travail, le transfert d’entreprise, la rupture du contrat de travail ou encore la représentation des salariés... Apprenez-en plus à propos de: Code du Travail, Contrats de travail, Conventions collectives...

...décisions des juridictions Augmenter sa vision en la matière Suivre l évolution Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Les...

...L’émergence d’un droit du recrutement avec la loi du 31 décembre 1992 La promesse d’embauche II.La conclusion du contrat de travail Définition et caractéristiques...

...suspension du contrat de travail La situation du salarié à l'issue de la suspension du contrat de travail 5) L'inaptitude 6) La rémunération Définition...

...Améliorer son savoir : connaître les règles de base du droit du travail. Perfectionner son savoir faire : adapter ces règles aux réalités de l’entreprise...

...du contrat de travail B/ Maîtriser les règles liées à la rupture de période d'essai. C/ Gérer efficacement un dossier de licenciement individuel...

...2/Les sanctions applicables et les responsabilités encourues en cas d utilisation abusive L accès aux e-mails privés et à la messagerie électronique du...

...de travail Droits et obligations des salariés Droits et obligations de l'employeur Les clauses contractuelles spécifiques : - La clause de mobilité...

...Améliorer son savoir : connaître les règles applicables au contrat de travail. Perfectionner son savoir faire : Appliquer le droit du travail. Objectifs...

...Améliorer son savoir : connaître les problématiques liées à la situation de handicap Perfectionner son savoir faire : Faciliter l’intégration de ces salariés...

...Améliorer son savoir : connaître toutes les conséquences d’une modification du contrat de travail Perfectionner son savoir faire : flexibiliser le contrat de travail...

...alinéa 5, du Code civil Responsabilité pénale de l'employeur Qu'en est-il de la responsabilité du salarié ? Quel avenir pour le contrat de travail ?...

...de l'allégement des cotisations patronalesCas d'exonérations de cotisations (sociales et salariales) sur les heures supplémentairesRéaliser le calcul de... Apprenez-en plus à propos de: Sécurité sociale, Réintégration sociale, Analyser les exonérations...

...travail temporairesL'après-contrat de travailLa modification du contrat de travailLe pouvoir disciplinaireLes notions de sécurité et d'hygiène au travail... Apprenez-en plus à propos de: Accidents du travail, Contrats de travail temporaire, Licenciement économique...

...possibles JOUR 2 Matin Le quotidienL'organisation de travailLe cadre hygiène et sécuritéAppréhender les incidents dans le déroulement du contratLa relation... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de Travail, Convention collective, Relation de travail...

...La modification du contrat de travail Différencier le changement des conditions de travail et la modification du contrat de travailLe règlement intérieur... Apprenez-en plus à propos de: Temps de travail, Sanction disciplinaire, Contrat de Travail...

...La règlementation et le contrôle de l'emploi Le principe de non-discriminationLes limites à la liberté d'embauche- Les priorités d'emploi et de réemploi... Apprenez-en plus à propos de: Ressources humaines, Les sources légales-, Contrat de Travail...

...de travail Valeur juridiqueClauses substantielles et non-substantielles du contratClauses possibles et clauses interditesCas spécifiques... Apprenez-en plus à propos de: Analyser les clauses établies, Valeur juridique, Refus du salariés...