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Cours Droit à Nantes
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...mise en jeu de la responsabilité du transporteur Le transport maritime : contrat, obligations des parties et responsabilité du transporteur Le transport aérien...
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...Télécharger la maquette des enseignements (pdf) Télécharger la maquette des enseignements (pdf) Télécharger le calendrier 2015/2016 (pdf)...
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...une obligation de contracter 4) La formation du contrat L'existence du contrat La validité du contrat 5 ) Savoir identifier le type de contrat L'architecture...
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...Le contrat de dépôt CHAPITRE 2 : LE DROIT COMMERCIAL 21. Les règles générales applicables aux commerçants 22. Les effets de commerce et les effets financiers 23...
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...Télécharger la maquette 2014/2015 (pdf) Télécharger la maquette 2014/2015 (pdf) Télécharger le calendrier 2015/2016 (pdf)...
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...8h Propriété intellectuelle et réseaux sociaux - 4h Responsabilité des acteurs du commerce électronique - 10h Défense des droits de propriété intellectuelle sur internet...
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...motif, procédure... D/ Appliquer la rupture conventionnelle homologuée. 6) Le contentieux prud'homal...
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...autour de 4 modules : L'encadrement juridique et institutionnel de l'activité des mandataires judicaires La gestion pour le compte du majeur protégé Connaissance...
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...Acquérir de bons réflexes en matière de marchés publics Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Propos introductifs Le...
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...Téléchargez le programme 2015-2016 (pdf) Télécharge z le livret de l'étudiant Téléchargez le programme 2015-2016 (pdf) Télécharge z le livret de l'étudiant...
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...Identifier le cadre juridique du DPU Maitriser la mise en œuvre Sécuriser et limiter les risques juridiques Objectifs Identifier le cadre juridique...
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