Cours contentieux

... contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Juriste territorial, Droit public...

...patrimoine immobilier d'habitation Analyse des diverses lois - Cohesión sociale, Enl, Dalo, loi sur le pouvoir d'achat, loi sur la modemisation de l'économie... Apprenez-en plus à propos de: Gestion locative, Patrimoine immobilier, Logement social...

...opérations d’achat et de vente • La réglementation de l’exercice de la profession 2/ LES CONTRATS • Le mandat de vente • Le mandat de recherche • Les avant-contrats... Apprenez-en plus à propos de: Négociateur immobilier, Diagnostic immobilier, Juriste immobilier...

...le congé peut être donné en l’absence de bail écrit en cours ? 3 / Les risques d’une réévaluation du montant du loyer effectuée autrement que dans le cadre... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Diagnostic immobilier, Logement social...

...respecter le formalisme li é au non renouvellement Selon le mode de délivrance du congé Selon l’auteur et le destinataire du congé Le congé du locataire... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Réglementation de la propriété immobilière, Diagnostic immobilier...

...du locataire Les garanties Rédaction de la clause résolutoire 2 / EN COURS DE BAIL Le paiement direct des allocations familiales au bailleur La négociation... Apprenez-en plus à propos de: Logement social, Réglementation de la propriété immobilière, Vente immobilier...

...en négociant les délais avec notification, relance, paiement d’un acompte • Mettre en place un paiement direct des aides personnelles au bailleur • Mettre... Apprenez-en plus à propos de: Logement social, Diagnostic immobilier, Réglementation de la propriété immobilière...

...• Exonérations • La location professionnelle • La location non professionnelle • La réduction d’impôt • La TVA • La contribution économique territoriale... Apprenez-en plus à propos de: Vente immobilier, Juriste immobilier, Patrimoine immobilier...

...de la vente du fonds Cession isolée 6 / La résiliation du bail... Apprenez-en plus à propos de: Juriste immobilier, Diagnostic immobilier, Droit immobilier...

...copropriété Moyens pédagogiques : Documentation (textes, jurisprudence) 1 / Environnement juridique Définition du cadre juridique et de ses évolutions... Apprenez-en plus à propos de: Juriste immobilier, Négociateur immobilier, Droit immobilier...

...Étude de cas pratiques 1 / Définition de la copropriété en difficulté et repérage 2 / Définition légale , ratios , indicateurs 3 / Prévention des copropriétés... Apprenez-en plus à propos de: Logement social, Négociateur immobilier, Vente immobilier...

...de l’agence Elaboration du planning Evaluation des collaborateurs Prévisions du chiffre d’affaires... Apprenez-en plus à propos de: Vente immobilier, Négociateur immobilier, Logement social...

...chiffre d’affaires : bâtir un plan de trésorerie Le business plan... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Diagnostic immobilier, Juriste immobilier...

...1 / LE MANDAT DE VENTE • Les règles du mandat • Les obligations du mandant et du mandataire • Les vérifications à effectuer • Les conditions ouvrant droit... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Diagnostic immobilier, Juriste immobilier...

...d’instance Les caractériqtiques de l’intsance L’ordonnance de référé et ses suites... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Logement social, Diagnostic immobilier...

...curieuse de ces principes de fiscalité de gestion immobilière 1 / Calcul des revenus fonciers • Définition des revenus fonciers • Détermination du revenu... Apprenez-en plus à propos de: Vente immobilier, Réglementation de la propriété immobilière, Diagnostic immobilier...

...Comprendre les différents régimes fiscaux et de défiscalisation S’entrainer par des exemples Tout salarié amené à négocier et à assurer l’exécution de... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Diagnostic immobilier, Droit immobilier...

...Le marché aux dépenses contrôlées (NFP 03-001 art 3.3.3) Usage actuel 8 / Marchés privés 9 / Marchés publics 10 / Assurances de la construction... Apprenez-en plus à propos de: Vente immobilier, Réglementation de la propriété immobilière, Négociateur immobilier...

...Diagnostic préalable Technique de chantier protocole de restauration 3 / Gestion des hommes et des conflits... Apprenez-en plus à propos de: Diagnostic immobilier, Droit immobilier, Vente immobilier...

...devis quantitatifs et estimatifs - Cahiers des charges, calendrier d’exécution 5 / Les orientations géographiques : Façades , pignons… Les échelles... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Vente immobilier, Droit immobilier...