Cours Collectivités territoriales - Paris

...méthodes de l’évaluation préalable La définition et les enjeux de l’évaluation préalable Les méthodes de l’évaluation préalable Les hypothèses prises en... Apprenez-en plus à propos de: Droit des contrats, Droit public, Collectivités territoriales...

...raisonnée en circuit court L’ entretien et l’hygiène : nouvelles pratiques Les projets pédagogiques autour de l’environnement Les incidences des démarches... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités locales, Collectivités territoriales...

...de la Loi de Finances pour 2014 Présentation des dispositions concernant la DGF, le FPIC et les dotations La contrainte budgétaire de l’Etat Etat des lieux... Apprenez-en plus à propos de: Finances publiques, Fonction Publique, Collectivités territoriales...

...de l’intérêt communautaire La procédure de détermination de l’intérêt communautaire Les difficultés rencontrées dans la définition de l’intérêt communautaire... Apprenez-en plus à propos de: Fonction Publique, Collectivité publique, Gestion financière...

...de choisir la méthode la plus adaptée Appréhender le montage et la négociation d’une opération foncière Professionnels du secteur privé, des collectivités locales... Apprenez-en plus à propos de: Établissements publics fonciers, Évaluation des terrain à bâtir, Droit public...

...et les contrôles L’interventionnisme économique : préemption commerciale La définition du périmètre de protection La préemption du fonds L’exploitation... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Loi ALUR, Droit de préemption...

...Comprendre les impacts immédiats de la loi du 12 mars 2012 sur les obligations des collectivités territoriales en matière d’emploi public Savoir dans quels cas, le contractuel en CDD a-t-il droit à un CDI Clarifier les cas d’ouverture de recrutement en CDD et en CDI dans la fonction publique... Apprenez-en plus à propos de: Législation du travail, Contrat de Travail, Collectivités territoriales...

...Objectifs Maîtriser les principes généraux de la comptabilité et les dispositions inscrites dans le règlement financier Connaître les méthodes d’élaboration... Apprenez-en plus à propos de: Établissements public locaux, Collectivités territoriales, Collectivités locales...

...Etude des rapports de CCAS et analyse des stratégies et des conditions de réussite Des méthodologies ad hoc qui varient selon les enjeux en présence sur... Apprenez-en plus à propos de: Action sociale, Législation sociale, Collectivités locales...

...prix de son marché L’application de la formule de révision de prix Le cas particulier de non parution de l’indice ou de l’index La modification de la formule... Apprenez-en plus à propos de: Comptabilité générale, Marchés publics, Collectivités territoriales...

...acheter des prestations d’infogérance Appliquer une pénalité Réceptionner des prestations d’informatique Payer les prestations d’informatiques 2ème journée... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Marchés publics, Collectivités locales...

...et les étapes d'une recherche dans Internet Processus de veille stratégique selon la norme XP 50-053 : périmètre, périodicité, combinatoire des sources... Apprenez-en plus à propos de: Réseaux sociaux, Collectivités territoriales, Veille territoriale...

...ou de l'aménagement Directeur et responsable foncier Directeur et responsable juridique Avocat Juriste Chargé de mission Toute personne ayant à conduire... Apprenez-en plus à propos de: Droit de rétrocession, Collectivités territoriales, Procédure d'expropriation...

...des parties et limites de l’intervention de chacun Conseil général Délégataire Bénéficiaire C. Masp 3 : Mise en oeuvre Cas de mise en oeuvre Procédure... Apprenez-en plus à propos de: Accompagnement éducatif, Législation sociale, Accompagnement des personnes...

...unique Assiette des ressources prises en compte Exception : exonération des bas revenus... Apprenez-en plus à propos de: Protection de la personne, Code civil, Protection juridique...

...Conformément aux dispositions de l’article 22 du décret 2012-1246 du 7 novembre 2012 (décret GBCP) des régisseurs peuvent être chargés pour le compte des... Apprenez-en plus à propos de: Contrôles à effectuer, Collectivités territoriales...

...comptables publics d’opérations d’encaissement ou de paiement. Cette procédure est notamment destinée à faciliter l’encaissement de recettes et le paiement de dépenses... Apprenez-en plus à propos de: Dispositions obligatoires, Dispositions facultatives, Collectivités territoriales...

...comptables publics d’opérations d’encaissement ou de paiement. Cette procédure est notamment destinée à faciliter l’encaissement de recettes et le paiement de dépenses... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Règles générales, Initiale au régisseur...

...des régies de recettes et des régies d’avances des Communes, des EPCI et de leurs établissements publics (article R.1617 - 1 à 18 du CGCT). Toute personne... Apprenez-en plus à propos de: Contrôle comptable, Publics locaux, Collectivités territoriales...

...et pécuniaire du comptable public assignataire... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité administrative, Responsabilité pénale, Collectivités territoriales...