Cours Collectivités locales - Paris

...raisonnée en circuit court L’ entretien et l’hygiène : nouvelles pratiques Les projets pédagogiques autour de l’environnement Les incidences des démarches... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités locales, Collectivités territoriales...

...de la Loi de Finances pour 2014 Présentation des dispositions concernant la DGF, le FPIC et les dotations La contrainte budgétaire de l’Etat Etat des lieux... Apprenez-en plus à propos de: Fonction Publique, Collectivités territoriales, Finances publiques...

...Objectifs Connaitre les conditions de mise en place du CHSCT dans sa forme actuelle et après 2014 Organisation des élections et la nomination des membres... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Fonction Publique Territoriale, Fonction Publique...

...de l’intérêt communautaire La procédure de détermination de l’intérêt communautaire Les difficultés rencontrées dans la définition de l’intérêt communautaire... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivité publique, Gestion financière...

...de choisir la méthode la plus adaptée Appréhender le montage et la négociation d’une opération foncière Professionnels du secteur privé, des collectivités locales... Apprenez-en plus à propos de: Évaluation des terrain à bâtir, Opération foncière, Collectivités territoriales...

...sur quel risque participer et quel coût pour votre collectivité ? - La procédure à suivre et les délais pour y souscrire - Comment savoir ce qu’attendent les agents (benchmarking... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Cahier des charges, Protection sociale...

...méthodes de l’évaluation préalable La définition et les enjeux de l’évaluation préalable Les méthodes de l’évaluation préalable Les hypothèses prises en... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivités territoriales, Finances publiques...

...Etude des rapports de CCAS et analyse des stratégies et des conditions de réussite Des méthodologies ad hoc qui varient selon les enjeux en présence sur... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Analyse de résultats, Action sociale...

...prix de son marché L’application de la formule de révision de prix Le cas particulier de non parution de l’indice ou de l’index La modification de la formule... Apprenez-en plus à propos de: Marché public, Collectivités locales, Collectivités territoriales...

...et les contrôles L’interventionnisme économique : préemption commerciale La définition du périmètre de protection La préemption du fonds L’exploitation... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Loi ALUR, Droit de l'urbanisme...

...des collectivités depuis le 14 mars 2012 Les agents éligibles au dispositif Le critère de l’ancienneté et son évaluation La spécificité des agents âgés... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Législation du travail, Contrat de Travail...

...acheter des prestations d’infogérance Appliquer une pénalité Réceptionner des prestations d’informatique Payer les prestations d’informatiques 2ème journée... Apprenez-en plus à propos de: Marchés publics, Collectivité publique, Marché public...

...DCE de prestations de services juridiques Le principe d'allotissement et ses impacts en matière d'achat de prestations juridiques Le choix de la forme... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Services juridiques, Collectivité publique...

...d’établissement Définir un plan détaillé : exercice pratique Illustrations Questions / apports méthodologiques complémentaires 2ème jour de formation Zoom... Apprenez-en plus à propos de: Action sociale, Collectivité publique, Collectivités locales...

...Lors de l’achèvement de l’immeuble Lors de la vente de l’immeuble bâti Cas particuliers cessions de droits sociaux, dation en paiement, échanges... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Réglementation de la propriété immobilière, Droit communautaire...

...et non taxables Les contraintes spécifiques des collectivités locales en matière de TVA Les opérations concernées Le choix des critères :. les activités... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales...