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Cours Architecture et Construction à Saint Denis
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...Présentation et échanges autour d’extraits du SDRIF Le contentieux Panorama de jurisprudences... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivité publique, Collectivités territoriales...
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...à son opération Le lotissement La zone d’aménagement concerté Le permis de construire valant divisions L’association foncière urbaine La division primaire... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités territoriales, Aménagement du territoire...
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...champ d'application, calcul, vente de charges foncières, convention de participation des constructeurs autonomes Le projet urbain partenarial... Apprenez-en plus à propos de: Équipements publics, Patrimoine historique, Droit de l'urbanisme...
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...intercommunalités : fusion d’EPCI, intégration de nouvelles communes… Les exceptions au principe du périmètre d’un seul tenant et sans enclave... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités locales, Collectivités territoriales...
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...Cette formation que vous propose MB territorial vous servira pour mieux contrôler les constructions de votre territoire... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivités territoriales, Droit de l'urbanisme...
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...Les textes réglementant le calcul des SDP Les périmètres Les locaux techniques Les vides La notion de desserte et de partie commune La maîtrise de la SDP... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités locales, Collectivités territoriales...
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...Le coût global Définir une stratégie opérationnelle Déterminer le phasage de son opération dans le temps et l’espace Donner un caractère opérationnel au... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivités territoriales, Aménagement du territoire...