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...SDRIF les plans SCOT Les documents d'urbanisme réglementaires Le plan de zonage PLU Documents d'information complémentaires Les plans de réseaux Les servitudes L'esquisse... Apprenez-en plus à propos de: Lecture de plans, Aménageur urbaniste, Droit de l'uranisme...
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...Composition du dossier de demande d’autorisation Instruction des demandes Effet et durée de validité des autorisations d’urbanisme Le droit pénal de l’urbanisme... Apprenez-en plus à propos de: Contentieux administratif, Jurisprudence administrative, Collectivités locales...
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...les délais et lutter contre les recours mafieux Deux nouveaux statuts en matière de promotion immobilière La coopérative d’habitants La société d’autopromotion... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Droit de l'urbanisme, Loi ALUR...
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...concrets reprenant les thématiques abordées dans le programme... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Droit immobilier, Collectivités locales...
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...Objectifs Savoir appliquer les réformes des autorisations individuelles de construire Connaître les modifications apportées par la loi ALUR Faire le point... Apprenez-en plus à propos de: Loi ALUR, Permis de construire, Occupation des sols...
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...du compte à rebours promotion : les coûts constants Le compte à rebours promotion (démolition, coûts de construction,…), les participations... Apprenez-en plus à propos de: Aménagement du territoire, Droit immobilier, Patrimoine immobilier...
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...de chacun en matière d'urbanisme CONNAITRE ET COMPRENDRE LES DIFFERENTS DOCUMENTS DE PLANIFICATION URBAINE Quelle hiérarchie entre les règles et documents d'urbanisme... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités locales, Droit de l'urbanisme...
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...patrimoine Acquérir les techniques de rédaction du rapport d'évaluation Directeur ou responsable des affaires immobilières et foncières Directeur ou responsable... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Collectivités locales, Patrimoine immobilier...
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...projet d’aménagement et de développement durable (PADD) orientations d’aménagement et de programmation (OAP) Le programme d’orientation et d’action (POA)... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivités locales, Collectivité publique...
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...La préemption et ses conséquences La préemption urbaine suivant ALUR Les biens soumis : nouvelle liste d’ampleur La nouvelle DIA L’instruction complète... Apprenez-en plus à propos de: Droit de l'urbanisme, Loi ALUR, Prérogative départementale...
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...d’intervention foncière Mettre en œuvre son opération Les travaux d’aménagement Commercialiser et céder des terrains à bâtir L’évolution de l’opération... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivité publique, Aménagement du territoire...
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...son expertise sur les SCOT Présentation et analyse de l’actualité juridique : quelles nouveautés ? Le contenu du SCOT et ses objectifs Le rapport de présentation... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Droit de l'urbanisme, Collectivités territoriales...
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...délais, conséquences du défaut de transmission Notification de la décision Les délais A qui notifier Que notifier Information à donner à l'acquéreur évincé... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivité publique, Droit immobilier...
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...Incidences opérationnelles Réaliser ou faire réaliser son opération La régie Le mandat La concession d’aménagement La cession foncière avec charges d’intérêt... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Aménageur lotisseur, Collectivités locales...
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...Avoir une vision globale de l'ensemble des opérations d'urbanisme sur votre territoire Personnel tous services, souhaitant maîtriser la lecture et l'interprétation... Apprenez-en plus à propos de: Droit de l'urbanisme, Collectivités locales, Collectivités territoriales...
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...Cette formation vous permettra de comprendre comment mettre en oeuvre vos plans d'urbanisme de manière performante Intégrer les bonnes pratiques de mise... Apprenez-en plus à propos de: Aménagement du territoire, Collectivités territoriales, Collectivité publique...
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...du fonds de commerce par les méthodes comparatives et financières 3.3 Indemnisation du droit au bail Valorisation du droit de bail par l’économie de loyer... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités locales, Collectivités territoriales...
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...et un de 8 semaines en deuxième année Semestre 1 Environnement institutionnel, Individus et sociétés, fondements méthodologiques, pôle professionnel Semestre... Apprenez-en plus à propos de: Développement des territoires, Projets urbains, Développement local...
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...Programme Articulation du monde metier et du monde informatise : Problematique generale : finalite de l’urbanisation Pourquoi et comment urbaniser... Apprenez-en plus à propos de: Métiers du son...