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...identifier les compétences du poste · Hiérarchiser les compétences clés à rechercher au cours de l'entretien · Se doter d'un questionnaire pour faciliter...

...de locaux Faire progresser le fonctionnement du CE · Valider la composition du CE et le rôle respectif de ses membres · Formaliser le règlement intérieur...

...Objectifs: Maîtriser les règles essentielles du droit successoral. Dévolution successorale. Transmission de la succession. La liquidation de la succession...

...CE, CHSCT) Seuils de déclenchement des élections Différentes étapes de mise en place des élections Durées des mandats Rôle des IRP Étendues et limites...

...à l’égard de la formation Les phases d’apprentissage de l’apprenant Les spécificités individuelles : rythmes d’apprentissages, variation du niveau d’attention...

...Le droit primaire Les accords internationaux Les actes de droit privés Sources non écrites : les principes généraux du droit La jurisprudence Un système...

...pouvoir · Délégation de pouvoir et délégation de signature · Les sept conditions de validité · Les risques pour les cadres · Les conditions spécifiques...

...Perte de la qualité de fonctionnaire Droit à l'image Eléments constitutifs de la personnalité Eléments protégés juridiquement, Eléments difficilement protégeables...

...Objectifs: Connaître les différentes atteintes à la libre concurrence. Identifier les sanctions encourues Tout public Identifier les atteintes à la libre concurrence....

...l'organisation et le rôle des autorités de concurrence La DGCCRF : ses missions et ses enquêtes Le Conseil de la concurrence : sa consultation et son contentieux...

...des droits : ADAGP, SACD, SACEM, SCAM, SDRM · Optimiser la protection · Mesurer l'intérêt d'un dépôt probatoire · Le dépôt probatoire, le dépôt légal et...

...Toute personne concernée par le sujet Toute personne concernée par le sujet Protection des images · La loi, les usages et la jurisprudence · Les critères de protection...

...séparation, divorce · Fiscalité : IR, ISF, droits de mutation · Les régimes matrimoniaux. Avantages, inconvénients · Les clauses possibles...

...Tout public Les règles applicables aux états et aux entreprises, le pouvoir de sanction de la Commission Européenne Règles applicables aux Etats...

...slogans etc... La propriété littéraire et artistique · Notions générales · Les droits d'auteurs · Les oeuvres protégées : oeuvres graphiques...

...L'opération de construction · Acteurs et montage · Obligations du maître de l'ouvrage « constructeur » · Garanties du maître de l'ouvrage : assurance dommage-ouvrage... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier...

...Destinataires: Toute personne amenée à travailler en agence immobilière Toute personne amenée à travailler en agence immobilière Formations constituant...

...Fonctions Supports de l’immobilier Introduction · Revue des différents secteurs immobiliers · Revue des principaux acteurs · Grandes tendances du marché...

...· Les successions Le mandat : · Définition · Les obligations des parties · Rémunération · La rédaction · La responsabilité La vente : Du compromis à l'acte...

...Contrats de professionnalisation -C.N.E etc. Rédiger le contrat de travail · Les clauses à ne pas oublier · Les clauses à prévoir pour anticiper certaines...