Formations Elegia

...du 20 novembre 2009 relatif à la santé et la sécurité au travail et ses conséquences Cas pratique : point jurisprudentiel sur la responsabilité du secteur public 3...

...territoriale Mise en situation : inspection d'un local 9. Mener l'enquête après l'accident quand et comment procéder à l'enquête relever les faits pendant...

...et d'évaluation des risques préparer et réaliser la visite de prévention identifier les modèles d'organisation du travail les nouveaux risques à prendre...

...nouveaux risques à prendre en compte analyse des accidents de travail et maladies professionnelles élaborer une grille d'identification des risques quand...

...de situation au travail 2. Les principes de la démarche ergonomique globale de prévention 3. La démarche de prévention globale appliquée aux troubles...

...du travail et leur portée Connaître les bases réglementaires de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés contenu 1. Aptitude et inaptitude médicale...

...qui sont les acteurs ? rôle du management que dit la loi ? Exercice d'application : quiz sur la notion de risques psychosociaux 2. Quelles en sont les conséquences...

...les dernières précisions jurisprudentielles 7. Responsabilité de l’entreprise : les arrêts essentiels en santé-sécurité Faute inexcusable : quel est le...

...Avocate associée gérante du Cabinet Huglo-Lepage & Associés Conseil, Responsable du Service « Recherche et veille juridique », spécialisé en droit de l’environnement industriel...

...réglementation et textes internationaux : loi NRE, principes OCDE, directives européennes lien avec les référentiels : ISO 9001, ISO 14001, OHSAS 18001…...

...mise en danger d'autrui, comment s'apprécie-t-elle ? selon quels critères la faute de l'employeur devient-elle inexcusable ? Etude de cas : analyser des...

...couvrir l'essentiel des obligations sans se laisser déborder quels types de textes conserver ? quels thèmes sélectionner ? jusqu'où aller pour ne pas empiéter...

...Monter son dossier Loi sur l'eau et réaliser une étude d'impact déroulement de la procédure organiser les consultations nécessaires document d'incidence...

...Cas pratique : prendre en compte une trame verte et bleue dans un projet d'aménagement ou de travaux (à adapter sur-mesure) Haut de page...

...possibilité de suspendre l'enquête cas de l'ouverture d'une enquête complémentaire point de vue des commissaires enquêteurs 3. Renforcement du rôle du...

...des ICPE responsabilité civile, pénale et environnementale pouvoirs spéciaux des juridictions administratives Etude de cas : analyser des exemples concrets...

...techniques pour le tri et l’élimination des déchets de chantiers BTP (construction, réhabilitation ou rénovation) Gérer les nuisances de chantiers et les...

...propriétaire, liquidateur… ? site sur lequel a été exploitée une ICPE : cas de la succession d'exploitant et prescription en matière de remise en état...

...impact de la loi ALUR objectifs et présentation des deux démarches de gestion textes et outils méthodologiques relatifs à la gestion des sites et sols...

...Exigences de la norme ISO 14001 et mise en œuvre opérationnelle politique environnementale : mise en place d’un comité de pilotage, définition du calendrier...