Formation Droit à Saint Etienne

...# Histoire Institutions Publiques de l'Antiquite (sur 30) (3 ects) o CREDIT LIBRE (3 ects) * SEMESTRE 4 (30 ects) o UNITE DE FORMATION COMPLEMENTAIRE...

...seront également abordés.La formation inclut des cours théoriques et des mises en situation afin que les participants puissent s’approprier les méthodes et outils enseignés... Apprenez-en plus à propos de: Clauses contractuelles, Gestion des ressources humaines, Stabilité de l'employé...

...de sociétés Quels liens ? Quelle structure ? Conséquences en droit social, fiscal, pénal, bancaire, etc... La consolidation des comptes Les conventions règlementées... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...+ Anglais M1 S2 (1 ects) + UNITE Matières Complémentaires (3 au choix - 9 ects) # Histoire du droit privé (3 ects) # Droit des collectivités territoriales...

...opportunité délai Les concentrations communautaires Définir les opérations concernées Calculer les seuils communautaires Contrôle des concentrations... Apprenez-en plus à propos de: Droit communautaire...

...# Anglais (sur 10) (1 ects) # Droit communautaire des Affaires (2 ects) # Concurrence et distribution (sur 20) (3 ects) + UNITE Droit social...

...I/ Le cadre juridique de l image L article 9 du Code civil La protection de l image des biens et des personnes L utilisation de l image II/ Les autorisations...

...(6 ects) o Procédure civile (6 ects) * SEMESTRE 4 (30 ects) o Libertés publiques (6 ects) o Droit commercial (9 ects) o Droit social (9 ects)...

...le fournisseur et le distributeur Le développement de la relation entre le fournisseur et le distributeur 4) La vente et la prestation de service entre...

...* SEMESTRE 1 (sur 20) ( ects) o semestre 1 privé + INTRODUCTION A L'ETUDE DU DROIT + NOTION FONDAMENTALES, INTRO. DT JUDICIAIRE PERSONNE (/20)...

...de crédit et son client consommateur - La protection lors de la conclusion d'une convention de compte La protection lors du fonctionnement du compte...

...+ RESUME DE TEXTE (2 ects) o UNITE 6 (12 ects) + DROIT DE LA FONCTION PUBLIQUE (2 ects) + FINANCES PUBLIQUES (5 ects) # Droit budgétaire # Droit fiscal + DROIT EUROPEEN...

...liées aux cessions de titres 6) Les formalités spécifiques aux activités règlementées...

...(8 ects) * Semestre 6 (30 ects) o Projet tuteuré (15 ects) o Stage (15 ects)...

...La clôture du compte 5) Le crédit Le crédit à la consommation et la protection du consommateur Le crédit immobilier et la protection du consommateur Le...

...o CAS PRATIQUE OPTIONNEL + DROIT DES PERSONNES ET DE LA FAMILLE + DROIT PENAL GENERAL ET SPECIAL + DROIT DU TRAVAIL + DROIT COMMERCIAL ET DES AFFAIRES...

...Les facteurs de choix La législation française des sociétés Les différentes variétés de sociétés 2) Le tronc commun du droit des sociétés 21...

...pénale * ADMISSION ( ects) o Epreuve écrite o Grand oral...

...congés et ponts Les accidents du travail Les accidents de trajet Le règlement et la discipline dans l entreprise La discrimination Les clauses du contrat...

...o CULTURE GENERALE * ADMISSION ( ects) o GRAND ORAL ***********************************************************...