Formation Droit à Brive La Gaillarde

...immobilière et notariale, du droit civil notarial et de l’urbanisme ; développement de compétences en langage informatique, en comptabilité et en langue anglaise...

...Alternance entre théorie et mises en situations pratiques Remise de documentation...

...Les différents types de divorce - La procédure - Les effets du divorce - La question de la garde des enfants - La question de la prestation compensatoire...

...de sociétés Quels liens ? Quelle structure ? Conséquences en droit social, fiscal, pénal, bancaire, etc... La consolidation des comptes Les conventions règlementées... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...Comité national olympique et sportif français, fédérations nationales ou internationales, Tribunal arbitral du sport, CIO, Ministère des sports...

...la responsabilité, les peines) Les notions essentielles de procédures : - L’action en justice (matière civile) - L’action publique (pénal)...

...comme Cluj-Napoca (Roumanie), Athènes (Grèce), Bruxelles (ULB) ou encore le Portugal ou la Turquie permettent d’envisager des échanges entre enseignants et entre étudiants...

...pénale en tant que complice  La responsabilité pénale en tant que personne morale  La responsabilité pénale en cas de trouble mental  La responsabilité...

...communautaire et internationale). Tous les métiers à caractère judiciaire (magistrature — administrative ou judiciaire, « avocature », activités de conseil...)...

...opportunité délai Les concentrations communautaires Définir les opérations concernées Calculer les seuils communautaires Contrôle des concentrations... Apprenez-en plus à propos de: Droit communautaire...

...du Droit dans son contexte interne ou international Les UE Introduction au droit, et UE histoire du Droit insistent sur la méthodologie juridique et...

...ü Les modifications liées aux cartes de fidélité ü La responsabilité des organismes de crédit quant à la solvabilité des emprunteurs ü L’allongement du...

...droit bancaire, droit fiscal des affaires, droit comptable, droit pénal des affaires, procédure civile, procédure pénale, anglais,.)...

...Que couvre-t-elle ? - Sa validité - Ses sanctions 6. Focus sur la clause de dédit de formation - Pour qui ? - Sa validité - Ses sanctions... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de Travail...

...ses connaissances en politiques communautaires et sur les mécanismes généraux du droit international, en droit international et droit communautaire (contentieux)...

...La suppression de la saisine d’office du juge b. L’élargissement des personnes habilitées 4. La préférence familiale 5. La révision des procédures B...

...(stadium manager); Directeur de départements (partenariat, manifestations sportives, billetterie…); Consultant en matière de direction, promotion...

...I/ Le cadre juridique de l image L article 9 du Code civil La protection de l image des biens et des personnes L utilisation de l image II/ Les autorisations...

...Ce DU a pour objet plus globalement de fournir une vraie culture juridique générale nécessaire aux experts judiciaires pour éclairer le contexte de leurs missions techniques...

...le fournisseur et le distributeur Le développement de la relation entre le fournisseur et le distributeur 4) La vente et la prestation de service entre...