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...ACQUÉRIR LES MÉTHODES DE RECHERCHE 1. Découverte des pratiques professionnelles a) Intervention d’un généalogiste (partage d’expérience) b) Intervention...
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...Acquisition de données Mesure sur des applications professionnelles Domaines étudiés (2) S1 Distribution de l’Energie Electrique Production Centrales nucléaires... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de sécurité électrique...
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Dans le domaine de l'assurance ,l'assurance individuelle est l'un des meilleur produit qui couvre l'assuré tant dans la vie civile ainsi que dans sa vie professionnelle avec dans capitaux bien définis au préalable entre les deux parties.
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...Appréhender l’environnement juridique du contrat d’assurance vie - Maîtriser les mécanismes juridiques de la vie du contrat Voici le programme pour la... Apprenez-en plus à propos de: Assurance vie...
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...formations › Actualités 2016 : la gouvernance de la Conformité des produits, procédures d’approbation préalable et d’évolutions des produits...
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...› Action de groupe et contrat d’assurance...
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...› Maîtriser les règles applicables en matière de prescription civile › Parfaire la gestion des recours amiables et judiciaires à exercer et à subir › Apprécier...
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...Comprendre ce qu’on attend par cyber-risques : définitions des risques et conséquences pour l’entreprise Se familiariser avec les nouveaux contrats cyber-risques...
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...mode de règlement alternatif des contentieux et Médiation de la consommation › Le programme de la formation pd'Intermédiaire et organisation des voies de recours...
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...Régimes à cotisations définies a) régime fiscal des cotisations − conditions de déductibilité fiscale − déductibilité fiscale pour les salariés et l’entreprise b)...
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...Définir les différentes sources de création d’un contrat collectif Identifier les étapes clés et la procédure de mise en place d’un contrat collectif par convention...
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...Rente d’invalidité du régime des accidents du travail a) base et montant b)contributions : − exercice de calcul B. PRESTATIONS COMPLÉMENTAIRES DES CONTRATS...
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...article 12 B. NOUVELLE DÉFINITION DES CATÉGORIES OBJECTIVES 1. Nouveaux articles R 242- 1- 1 à 6 du code de la Sécurité Sociale 2. Modalités d’application 3...
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...Approfondir la loi Evin et ses implications sur les contrats collectifs Maîtriser la rédaction de contrats collectifs sur mesure santé Maîtriser la rédaction...
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...vous permettent de développer vos compétences et de progresser dans votre carrière. Certains diplômes sont accessibles à distance, en tout ou partie. A...
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...FORME DES COMPTES DE RÉSULTATS 1. Principes 2. Exemple de compte de prévoyance 3. Exemple de compte santé 4. Limites d’exploitation du compte de résultats 5...
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...DE RETRAITE À PRESTATIONS DÉFINIES 1. Étapes de la mise en place 2. Rédaction de la convention interne fixant le règlement pour le régime de retraite à...
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...publique d’État et les entreprises publiques : 4. Décret et arrêtés de 2007 5. Dispositif juridique pour la fonction publique territoriale, article 88-2 de la loi 84-53 6...
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...invalidité, décès 3. Garantie des frais généraux permanents (homme clé) 4. Assurance décès (suivant statut; homme clé, associé…) 5. Traitement des cotisations...
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...Connaître la loi «Madelin », le lien avec les régimes obligatoires des travailleurs nonsalariés (TNS), les aspects fiscaux, juridiques et sociaux A...
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...Cessation d’activité a) dans le cadre d’une entreprise individuelle b) dans le cas de cessions de parts ou d’actions c) conséquences fiscales et sociales B... Apprenez-en plus à propos de: Assurance vie...