Formation continue Architecture et Construction (44) Loire-Atlantique

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...LE MATÉRIEL DU PONTIER 1. Définition des différents organes. 2. Mouvements et mécanismes. 3. Commandes. 4. Equipements et accessoires. INFLUENCE DE L'ANGLE...

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...2. Mouvements et mécanismes. 3. Commandes. 4. Equipements et accessoires. RAPPELS SUR LES RÉGLES DE L'ÉLINGAGE 1. Charge maximale d'utilisation de l'élingue...

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...Modalités d attribution et d exécution La procédure d attribution : Quelle est la procédure d attribution et de garantie pour les marchés non formalisés?...

...1er jour Définition et structure de la copropriété Le champ d'application de la copropriété La nature de l'immeuble La division par lots Les parties privatives...

...(Plan local d'urbanisme) 2) Le PLU : gestion du bâti et du non bâti 3) Le règlement national d'urbanisme 4) La carte communale II) Gestion intercommunale...

...Documents et fiscalité I) Titre de propriété II) Cadastre, division III) Droit de l'urbanisme IV) Fiscalité des mutations V) TVA immobilière VI)...

...La fin du démembrement Causes naturelles Causes volontaires IV) La subrogation V) L'évaluation Valeur vénale ou économique Valeur fiscale...

...du cadre et du niveau de vie 1) Acquisition partagée - usufruit viager - usufruit temporaire - usufruit successif 2) Cession de l'un des droits...